L'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) est un acte médical qui permet à une femme de mettre fin à une grossesse non désirée. L'IVG est légale en France depuis 1975 et est un droit fondamental pour les femmes. La loi Veil du 17 janvier 1975 a légalisé temporairement l'interruption volontaire de grossesse pour les femmes, reconduite en 1979, puis définitivement légalisée le 1er janvier 1980, remboursée par la Sécurité sociale à 70 % depuis la loi du 31 décembre 1982 (loi Roudy). En 1975, la loi Veil fixe à 10 semaines de grossesse le délai légal pour avorter. Vingt-six ans plus tard, la loi du 4 juillet 2001 repousse ce délai à 12 semaines (3 mois).
Cadre Légal et Évolution de la Législation sur l'IVG
L'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) est légale en France depuis la loi Veil du 17 janvier 1975. Cette loi a été reconduite en 1979, puis définitivement légalisée le 1er janvier 1980. La loi du 4 juillet 2001 a modifié la loi Veil et a notamment allongé le délai légal pour avorter, qui est passé de 10 à 12 semaines de grossesse (14 semaines d'aménorrhée). La loi du 4 juillet 2001 relative à l'IVG et à la contraception a été élaborée dans le souci de faciliter l'accès à l'IVG ainsi qu'à la prescription et la délivrance de contraceptifs.
Une nouvelle loi s'imposait car celles de 1967 et 1974 sur la contraception et celles de 1975 et 1979 sur l'IVG n'étaient plus totalement adaptées, selon le gouvernement, à la réalité sociale et à la réalité médicale. Partant de ce constat, le gouvernement avait demandé en 1998 des enquêtes plus approfondies dans ces 2 domaines. Quelques chiffres ressortaient de ces travaux : 220 000 IVG pour 730 000 naissances, en 1998 ; la proportion de ces interventions par rapport aux accouchements varie largement d'une région à l'autre (20 en Alsace, 45 en Corse, 70 en Guadeloupe). En 1990, 22 des IVG concernaient des femmes en ayant déjà subi au moins une ; 10 000 mineures par an étaient confrontées à une grossesse non désirée et 7 000 d'entre elles avaient eu recours à une IVG ; 5 000 femmes par an, avec une grossesse non désirée qui dépassait 12 Semaines d'Aménorrhée (SA), étaient obligées de l'interrompre dans un pays européen proche.
Le gouvernement a donc présenté un projet de loi en juillet 2000, afin de faciliter l'accès à la contraception et à l'IVG qui allait aboutir à la nouvelle loi publiée au Journal officiel le 7 juillet 2001. Loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception. Journal Officiel de la République Française n° 156. 2001 Jul 7. p.
La France est devenue le premier pays au monde à constitutionnaliser le droit à l'avortement, le 8 mars 2024.
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Suppression du délai de réflexion
La suppression du délai de réflexion a été votée à l'Assemblée nationale et également adoptée par le Sénat le 18 septembre 2015.
La ministre de la santé Marisol Touraine s’est dite opposée à cette modification de la loi, préférant la conservation d’un délai, réduit à deux jours. Christian Jamin : En trois ans, c’est bien la première fois que je suis d’accord avec la ministre de la santé. Plus précisément il s’agit d’un délai de réflexion après avoir bénéficié d’une information complète. Lorsqu’une femme est enceinte, elle se pose mille questions, mais n’a pas les moyens d’y répondre dans la mesure où cela implique un certain nombre de détails techniques qui nécessitent impérativement de se donner du temps pour savoir ce que l’on désire faire. Pour le moment le médecin ne donne pas un comprimé pour provoquer une IVG à une femme alors qu’il vient tout juste de lui donner lesdites informations. Je suis donc farouchement opposé à la suppression du délai dit de réflexion ; je suis pour le maintien d’un délai de réflexion après information. Ce n’est pas la même chose. Certaines personnes disent que ce délai, en obligeant les femmes à réfléchir, revient à les infantiliser. Encore une fois il ne s’agit pas de les obliger, mais de leur permettre de réfléchir avec les informations obtenues. Prenons un cas très concret : une femme ayant dépassé la quarantaine m’a récemment demandé si elle pourrait encore avoir un enfant après avoir pratiqué une IVG. Je lui ai expliqué que dans son cas, en procédant à une IVG, elle devrait renoncer à la possibilité d’avoir des enfants par la suite. On nous dit aussi que cette mesure devrait faciliter l’accès à l’IVG. C’est un mensonge total, car depuis quelques années nous vivons dans le «tout hospitalier» : la rémunération de l’interruption de grossesse a été augmentée pour les hôpitaux, mais pas pour la ville. Or il faudrait qu’une fois pour toutes, les gens qui nous gouvernent comprennent que la colonne vertébrale de la médecine en France, ce sont les médecins libéraux, appuyés sur les hôpitaux. Si l’on tue le libéral, alors les hôpitaux ne peuvent plus faire face à l’afflux dans les services d’urgences, mais également dans les centres d’interruption de grossesse. Si les médecins qui pratiquent des IVG suivent les recommandations des autorités de santé, alors ils perdront de l’argent en continuant de le faire. Si la rentabilité économique de la médecine libérale est tuée, celle-ci ne pratiquera plus d’IVG, les hôpitaux ne pourront pas faire face, et les femmes enceintes dépasseront les délais. La loi doit être faite pour tout le monde. Il est difficile pour un médecin de savoir si la réflexion de la personne qu'il a en face de lui est aboutie ou non. Que le délai soit modulable, en particulier s’il y a risque de dépassement de la date limite, cela ne pose pas de problème majeur. On pourrait tout à fait codifier les raisons permettant de raccourcir le délai de réflexion. Pour une femme qui est dans les temps, il n’est pas nécessaire de chicaner au niveau législatif pour une affaire de quelques jours. Dans l’esprit de la loi Veil, l’interruption de grossesse intervient comme dernier recours face à la détresse d’une femme enceinte, qui de ce fait ne veut pas garder sa grossesse. Les gens qui aujourd’hui veulent changer la loi, et cela a été dit dans un débat fameux publié dans Libération, considèrent que l’IVG est un droit - ce sur quoi nous sommes d’accord - qui peut être considéré comme une contraception comme les autres. Là, nous ne sommes pas d’accord : cela revient à dire que l’IVG est anodin, et donc qu’il n’a rien d’un dernier recours. Dans l’esprit de la loi Veil, l’IVG devait intervenir à la suite d’un échec contraceptif, ce qui n’a absolument rien à voir. Petit-à-petit les partisans de la banalisation l’emportent au travers de la gratuité de l’acte et des examens qui permettent d’y aboutir, de la suppression de la notion de détresse et maintenant de la suppression du délai de réflexion. 75% des Français sont pour la loi Veil, mais il serait intéressant de savoir laquelle… Lorsque les femmes sont en situation de détresse, ou lorsque l’IVG est considérée comme un acte banal parce qu’elles ne veulent plus prendre la contraception après que notre ministre leur a fait perdre confiance dans la pilule ? Nous observons aujourd’hui un recul important vis-à-vis de la contraception : dans ce contexte, et vu les modifications qui sont apportées à la loi, l’IVG est-elle en train de devenir la troisième forme de contraception ? Mais dès lors que l’on émet des objections, on est considéré comme un rétrograde, si ce n’est un fasciste. C’est un débat profond, comme celui-ci autour du Mariage pour tous, qui implique des modifications complexes au sein de la société. Cela mérite un vrai débat, et non pas des rabotages à la va-vite et en toute discrétion. A ce rythme-là, c’est la liberté de refuser de pratiquer l’IVG qui sera refusée aux médecins. Cela a déjà été proposé, et je ne serais pas surpris que d’ici quelque temps le même procédé soit employé par nos politiques. Je suis un démocrate, mais je ne pense pas que l’on puisse se permettre de changer des lois aussi importantes au niveau national en catimini, sans que les choses soient dites clairement.
Procédure d'IVG : Étapes et Acteurs
La procédure d'IVG est encadrée par la loi et vise à garantir que la femme est bien informée et qu'elle souhaite effectivement cette intervention.
Consultation Initiale
Tout médecin peut être amené à pratiquer une IVG. Le médecin sollicité est en droit de refuser la demande (clause de conscience), mais il doit en informer l'intéressée sans délai, et lui communiquer immédiatement le nom des praticiens susceptibles de réaliser cette intervention ou un établissement pratiquant les IVG. Le médecin qui fait la consultation initiale doit faire le diagnostic de la grossesse et préciser l'âge gestationnel. L'IVG ne peut être réalisée qu'avant la fin de la 12e semaine de grossesse (14 SA). Un examen clinique complet doit être réalisé. Les antécédents médicaux, chirurgicaux et gynéco-obstétricaux sont détaillés. L'examen au spéculum vérifie la normalité du vagin, la position et l'aspect du col. Le toucher vaginal apprécie la souplesse de culs-de-sac vaginaux, la position et le volume utérin qui est comparé à l'aménorrhée annoncée. Le diagnostic différentiel se fait avec une grossesse multiple, une grossesse extra-utérine, une grossesse molaire, une grossesse arrêtée, un utérus fibromateux.
Le médecin doit donner à la patiente une information claire et adaptée sur les méthodes d'IVG et d'anesthésie, sans occulter les risques potentiels. Le mode de contraception ultérieure est abordé et prescrit éventuellement dès la visite pré-IVG. À l'occasion de la consultation médicale, un entretien d'information, de soutien et d'écoute doit être envisagé. Le médecin remet à l'intéressée un dossier-guide sur la procédure légale de l'IVG, qui contient aussi les informations relatives aux différentes techniques d'intervention.
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Examens Complémentaires
La loi n'impose aucun examen complémentaire particulier. En vertu de l'obligation de moyens, le médecin doit cependant s'aider d'éventuels examens. La consultation pré-IVG est l'occasion de proposer un dépistage des maladies sexuellement transmissibles, dont l'infection par le Virus de l'Immunodéficience Humaine (VIH), et des frottis cervicovaginaux de dépistage. Tout écoulement vaginal suspect fait l'objet d'un prélèvement bactériologique (en cas de suspicion d'infection locale, un traitement préopératoire est prescrit). Le dosage de β-hCG peut être utile, mais le dosage unique n'apporte aucun renseignement sur l'évolution et la localisation de la grossesse. Un contrôle échographique est justifié en cas de doute sur l'âge réel de la grossesse, son évolution ou sa localisation. Toutes les patientes doivent disposer d'un groupe sanguin Rhésus avec Recherche d'Agglutinines Irrégulières (RAI).
Entretien Social
Jusqu'à présent, l'entretien social était obligatoire. Suite à la loi du 4 juillet 2001, cette consultation est systématiquement proposée à la femme majeure, avant et après l'IVG. Il est obligatoire pour la mineure. Lors de cet entretien avec une personne qualifiée, une assistance ou des conseils appropriés à la situation de l'intéressée lui sont apportés.
IVG pour les Mineures
Le droit civil prévoit qu'un mineur ne peut exercer lui-même les droits qu'il/elle a sur son corps en raison de son incapacité juridique (Code civil, art. 371-2). La mineure non émancipée présente au médecin la confirmation écrite de demande d'IVG, en dehors de la présence de toute personne. Elle doit joindre l'autorisation du titulaire de l'autorité parentale ou de son représentant légal pour la pratique de cet acte. Si elle désire garder le secret, le médecin doit s'efforcer d'obtenir son consentement pour que l'un ou l'autre soit consulté, ou il doit vérifier que cette démarche a été faite lors de la consultation sociale. Si elle ne veut pas effectuer cette démarche, l'IVG peut être pratiquée à sa seule demande ; elle se fait alors accompagner par une personne majeure de son choix. La mineure doit être conseillée sur le choix de cette personne. L'adulte choisi par la mineure n'engage pas sa responsabilité civile ou pénale. Il a juste une mission d'accompagnement et de soutien psychologique et ne se voit accorder aucun attribut de l'autorité parentale. Article 371-2 du Code Civil : Chapitre Ier : De l'autorité parentale relativement à la personne de l'enfant.
Confirmation de la Demande
L'IVG peut être pratiquée une fois que l'intéressée renouvelle sa demande par écrit. Le médecin ne peut accepter cette confirmation et donc effectuer l'IVG qu'après l'expiration d'un délai d'une semaine après la première consultation médicale.
Lieux de Pratique de l'IVG
L'IVG peut avoir lieu dans des établissements d'hospitalisation publics ou privés désignés par arrêté préfectoral. Ces structures doivent être en nombre suffisant pour prendre en charge les demandes dans chaque département. Un praticien d'exercice libéral pourra prendre en charge des IVG par méthode médicamenteuse à son cabinet. Afin d'en garantir la sécurité sanitaire, une convention sera établie entre le praticien et un établissement qui pratique des IVG, dans des conditions qui vont être fixées par décret en Conseil d'État. La mise en œuvre de cette nouvelle possibilité nécessite l'intervention de dispositions réglementaires en cours de préparation, d'après la circulaire DGS/DHOS n° 2001-467 du 28 septembre 2001.
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Jusqu'à 12 semaines d'aménorrhée, les structures qui pratiquent l'IVG sont soit intégrées soit en convention avec des établissements disposant d'un plateau technique permettant la gestion de l'ensemble des complications de cette intervention. Au-delà de 12 semaines d'aménorrhée, les IVG doivent être réalisées dans une structure disposant d'un plateau technique chirurgical. Ces structures doivent être connues de tous les centres du département. Les établissements de santé privés ne sont plus tenus à effectuer un nombre d'IVG inférieur au quart du total de leurs actes chirurgicaux et obstétricaux. Dans les territoires d'outre-mer, qui étaient sous l'incidence de la loi de 1920, des structures pour la prise en charge de l'IVG peuvent être organisées conformément à la loi du 4 juillet 2001. Circulaire DGS/DHOS n° 2001-467 du 28 septembre 2001 relative à la mise en œuvre des dispositions de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception.
Dépénalisation de l'IVG
L'IVG a été «dépénalisée». Les sanctions du code pénal relatives à la pratique illégale de l'IVG et à l'incitation à l'auto-avortement sont transférées vers le Code de la santé publique, sans modification de fond. En outre, les peines encourues pour la propagande et la publicité pour l'IVG sont supprimées.
Techniques d'IVG
Les femmes peuvent choisir la technique médicale ou chirurgicale ainsi que le mode d'anesthésie après avoir reçu des explications éclairées de la part du médecin prescripteur. À ce jour l'IVG chirurgicale avec une anesthésie générale est largement prédominante : 81 % d'IVG chirurgicales dont 75 % avec une anesthésie générale.
IVG Médicamenteuse
L'IVG médicamenteuse peut être réalisée jusqu'à la fin de la 7ème semaine de grossesse (9 SA) en établissement de santé, ou hors établissement de santé par un médecin ou une sage-femme ayant un contrat avec une structure et une expérience professionnelle adaptée. Elle consiste en la prise de deux médicaments :
- Mifépristone (RU 486) : Antiprogestérone qui interrompt la grossesse. Une première visite pour la prise de mifépristone : 200 mg selon les recommandations ANAES ou 600 mg, conformément à l'Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) du produit, en prise unique. L'administration de la mifépristone sera effectuée par le médecin ou par le personnel infirmier sous délégation médicale. Avant la prise de la mifépristone, l'intéressée doit avoir signé un formulaire de consentement qui attestera qu'elle a été totalement informée de la méthode et des ses risques.
- Misoprostol : Analogue semi-synthétique de la prostaglandine E1 qui provoque des contractions utérines et l'expulsion de l'œuf. 36 à 48 heures après la prise de mifépristone, a lieu la prise de misoprostol, 400 μg en prise unique, par voie orale ou intravaginale. L'hémorragie, témoin de l'effet du traitement médical, survient dans les 3 à 4 heures suivant la prise du misoprostol, mais elle n'est nullement une preuve d'expulsion complète. Si l'administration du misoprostol se fait dans le centre prescripteur, la patiente peut rester sous surveillance médicale sans qu'elle soit forcement alitée, ni perfusée. On surveille les saignements et on constate éventuellement l'expulsion. Un traitement antalgique est administré, si besoin. La patiente reçoit une injection de gammaglobuline.
IVG Chirurgicale
► L'IVG par aspiration (ou chirurgicale) peut être pratiquée jusqu'à la fin de la 14e semaine de grossesse, soit 16 semaines après le début des dernières règles et se pratique obligatoirement dans un établissement de santé (hôpital ou clinique). Techniquement, l'IVG consiste en une dilatation du col de l'utérus puis une aspiration de l'œuf. L'ouverture du col utérin étant facilitée par l'administration d'un médicament. L'intervention, qui dure une dizaine de minutes, se fait le plus souvent sous anesthésie générale. Une hospitalisation en ambulatoire, dans la journée est suffisante.
Après l'IVG
Après, la mise en place d'une contraception est indispensable dès que l'IVG est effectuée. Une visite de contrôle doit être faite entre 2 à 3 semaines après l'intervention afin de s'assurer qu'il n'y a pas de complication et que tout se passe bien. Après l'IVG : une visite de contrôle doit intervenir entre le 14e et le 21e jour après l'intervention chirurgicale ou médicamenteuse. Cela permet de s'assurer qu'il n'existe pas de complication. Lors de la consultation de contrôle, le médecin ou la sage-femme vérifie que vous disposez d'un moyen contraceptif adapté à votre situation.
Prise en Charge Financière
Les frais engendrés par une IVG sont pris en charge à 100 % par la Sécurité sociale, tant pour les femmes mineures que majeures, sans aucune avance de frais. Le coût d'une IVG chirurgicale est remboursé par l'Assurance Maladie à 100 % sur la base d'un tarif forfaitaire variable. Le coût d'une IVG médicamenteuse en médecine de ville (cabinet médical, centre de santé, centre de planification et d'éducation familiale) est remboursée par l'Assurance Maladie à 100 %, avec des tarifs fixés par arrêté à chaque étape.
IVG et IMG : Quelle Différence ?
L'IVG est l'interruption volontaire de grossesse tandis que l'IMG est l'interruption médicale de grossesse.
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