Le passeport est un document officiel essentiel pour voyager à l'étranger, en particulier dans les pays où la carte nationale d'identité n'est pas acceptée. En France, la durée de validité d'un passeport varie en fonction de l'âge du titulaire. Cet article détaille la durée de validité du passeport pour enfant, les démarches à suivre pour son obtention ou son renouvellement, ainsi que les conditions spécifiques à prendre en compte.
Durée de Validité du Passeport pour un Mineur
La durée de validité d'un passeport pour une personne de moins de 18 ans est de cinq ans. Même si le mineur atteint l'âge de la majorité avant la date d'expiration du passeport, ce dernier reste valable jusqu'à cette date. À l'approche de l'expiration, il est important d'anticiper le renouvellement du passeport en mairie.
Renouvellement du Passeport : Démarches et Pièces Nécessaires
Il n'est pas possible de prolonger la validité d'un passeport. Le seul moyen est de faire une demande de renouvellement pour remplacer le passeport périmé. Il est conseillé de réaliser une pré-demande en ligne plusieurs semaines (jusqu'à six mois) avant la date d'expiration du passeport.
Pré-demande en ligne
Avant de prendre rendez-vous en mairie, il est possible de faire une pré-demande en ligne sur le site de l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés). Cette démarche permet d'accélérer la procédure lors du dépôt du dossier.
Rendez-vous en mairie
Il faut prendre rendez-vous dans une mairie équipée d'une station d'enregistrement. La liste des mairies équipées est consultable en ligne. De nombreuses mairies exigent que le dépôt du dossier se fasse uniquement sur rendez-vous.
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Pièces à présenter lors du rendez-vous
Lors du rendez-vous, il est impératif de présenter les documents originaux. Les documents à fournir varient selon que le mineur possède déjà une carte d'identité ou non, et si le passeport actuel est valide ou périmé. Voici une liste des documents généralement requis :
- Passeport du mineur (si renouvellement)
- Carte d'identité du mineur (si applicable)
- Une photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
- Un justificatif de domicile de moins de 1 an
- Pièce d'identité du parent qui présente la demande (passeport ou carte d'identité)
- Timbre fiscal (le coût varie selon l'âge du mineur et le lieu de résidence)
Attention ! Lorsque les parents ne sont pas mariés, le père qui reconnaît son enfant après l’âge d’1 an n’a pas l’exercice de l’autorité parentale sauf si une décision de justice intervenue ultérieurement lui confère cet exercice.
Coût du timbre fiscal
L'achat du timbre fiscal se fait en ligne via le téléservice dédié. Le coût du timbre varie selon l'âge du mineur :
- Si le mineur a entre 0 et 14 ans, le timbre fiscal coûte 17 € (ou 27 € si la demande est effectuée depuis l'étranger).
- Si le mineur a entre 15 et 17 ans, le timbre fiscal coûte 42 € (ou 52 € si la demande est effectuée depuis l'étranger).
Si vous faites la pré-demande en ligne, vous pouvez acheter le timbre fiscal dans le cadre de cette démarche, en payant par carte bancaire.
Délais de Fabrication et Retrait du Passeport
Le passeport n'est pas fabriqué sur place et ne peut donc pas être délivré immédiatement. Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période de la demande. Par exemple, à l'approche des vacances d'été, les délais peuvent être plus longs.
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Lorsqu'un numéro de téléphone portable a été indiqué lors de la demande, un SMS est envoyé une fois le passeport disponible. Il est également possible de suivre l'état d'avancement de la demande sur le site de l'ANTS.
Retrait du passeport
La présence du demandeur (le mineur et son représentant légal) est obligatoire lors du retrait. Le représentant légal doit exercer l'autorité parentale (père, mère ou tuteur) et présenter sa propre pièce d'identité.
La procédure varie selon l’âge du mineur :
- Avant 12 ans : Le représentant légal doit se présenter au guichet pour récupérer le passeport et signe le passeport sur place accompagné de la mention "le père", "la mère" ou "le tuteur".
- Entre 12 et 13 ans : Le représentant légal doit se présenter au guichet avec son enfant pour récupérer le passeport et signe le passeport sur place accompagné de la mention "le père", "la mère" ou "le tuteur".
- À partir de 13 ans : Le représentant légal doit se présenter au guichet avec son enfant pour récupérer le passeport. Si son représentant légal est d'accord, le mineur peut signer le passeport. Sinon, c'est le représentant légal qui signe le passeport sur place accompagné de la mention "le père", "la mère" ou "le tuteur".
Le passeport doit être retiré dans les 3 mois de sa mise à disposition. Passé ce délai, le passeport est détruit. L'ancien passeport doit être restitué. S'il comportait un visa, il peut être conservé pendant la durée de validité de ce visa.
Demande de Passeport à l'Étranger
Quel que soit votre lieu de résidence, vous pouvez demander un passeport auprès de n’importe quelle ville de France, ou n’importe quel poste consulaire, à condition d’être en mesure de retirer votre titre sur le lieu du dépôt de la demande. Aux États-Unis, plusieurs consulats généraux peuvent recevoir vos demandes.
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Le mineur et son représentant légal doivent se déplacer à l'ambassade ou au consulat de France du pays dans lequel ils souhaitent faire la demande. Il faut se renseigner auprès de l'ambassade ou du consulat de France pour connaître les modalités spécifiques.
Documents à fournir à l'étranger
Les documents à fournir dépendent de la date d’expiration du passeport actuel du mineur :
- L'ancien passeport est encore valide : Passeport du mineur, 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes, 1 justificatif du domicile de moins de 1 an, pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande.
- L'ancien passeport est périmé depuis moins de 5 ans : Passeport du mineur, 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes, 1 justificatif du domicile de moins de 1 an, pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande.
- L'ancien passeport est périmé depuis plus de 5 ans et le mineur a une carte d'identité valide : 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes, carte d'identité du mineur, 1 justificatif du domicile de moins de 1 an, pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande.
- L'ancien passeport est périmé depuis plus de 5 ans et le mineur a une carte d'identité périmée depuis moins de 5 ans : 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes, carte d'identité du mineur, 1 justificatif du domicile de moins de 1 an, pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande.
Décider du mode de retrait à l'étranger
Le mode de retrait varie selon le pays depuis lequel la demande de renouvellement du passeport est effectuée :
- Dans un pays de l'Union européenne, en Norvège, au Royaume-Uni ou en Suisse : Il est possible de demander à ce que le passeport soit envoyé par courrier. Il convient de se renseigner auprès du consulat pour connaître le prestataire habilité, la taille de l'enveloppe à fournir et l’affranchissement nécessaire.
- Ailleurs dans le monde : Dans certains pays, il est possible de demander à ce que le passeport soit envoyé par courrier. Il convient de se renseigner auprès du consulat pour connaître le prestataire habilité, la taille de l'enveloppe à fournir et l'affranchissement nécessaire.
Si rien n'a été indiqué au moment du dépôt du dossier, le passeport doit être retiré au lieu du dépôt du dossier. Il est possible de retirer le passeport auprès d'un consul honoraire habilité, il faut l'indiquer au guichet au moment du dépôt du dossier.
Voyage avec un Passeport Périmé : Ce Qu'il Faut Savoir
Dans certains pays de l'Union européenne et de l'espace Schengen, le passeport expiré depuis moins de 5 ans peut être accepté, en vertu de l'accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l’Europe. C'est notamment le cas de la Suisse, la Bulgarie, la Croatie, la Grèce ou encore l'Italie.
Cependant, tous les pays n'ont pas signé cet accord et d'autres ne se sont pas prononcés. Il est donc recommandé de se renseigner auprès de l'ambassade ou de la compagnie aérienne pour s'assurer que le passeport périmé sera bien accepté le jour de l'embarquement à l'aéroport.
En dehors de l'Union européenne, la plupart des pays imposent aux voyageurs d'être en possession d'un passeport en cours de validité. Certains pays, comme les États-Unis, exigent que le passeport soit valide au moins six mois après la date d'entrée ou de sortie du territoire.
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