La procréation médicalement assistée (PMA) offre des opportunités de parentalité pour les hommes célibataires à l'étranger, malgré les restrictions et les complexités légales en France. Cet article explore les différentes options disponibles, les enjeux éthiques, les aspects juridiques et les témoignages de ceux qui ont emprunté ce chemin.
Introduction
La question de la PMA pour les hommes célibataires soulève des débats éthiques et sociétaux importants. Alors que la France limite l'accès à la PMA aux couples hétérosexuels, de nombreux hommes célibataires se tournent vers l'étranger pour réaliser leur désir de paternité. Cet article vise à informer sur les aspects pratiques et les considérations importantes pour ceux qui envisagent cette voie.
PMA pour Homme Célibataire: Un Aperçu Général
Devenir père célibataire est souvent le résultat d’une longue et mûre réflexion. Dans la plupart des cas, l’accès à la paternité est un parcours semé d’obstacles, et le résultat de plusieurs années de recherche et d’attente. La PMA (Procréation Médicalement Assistée) appelée aussi AMP (Assistance Médicale à la Procréation) désigne l’ensemble des techniques médicales visant à aider la procréation.
Les techniques de PMA disponibles
Il existe plusieurs techniques d'assistance médicale à la procréation : insémination artificielle, fécondation in vitro ou accueil d'embryon.
Insémination artificielle (IA): Avec l'insémination artificielle, la fécondation a lieu naturellement, à l'intérieur du corps de la femme. L'acte médical consiste à déposer les spermatozoïdes dans l'utérus pour faciliter la rencontre entre le spermatozoïde et l'ovule (également appelé ovocyte). L'insémination artificielle peut se faire avec le sperme du conjoint (époux, pacsé ou concubin) ou avec le sperme congelé d'un donneur.
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Fécondation in vitro (FIV): Avec une FIV, la fécondation a lieu en laboratoire, et non dans l'utérus de la femme. Un spermatozoïde est alors directement injecté dans l'ovule pour former un embryon. L'embryon ainsi conçu est ensuite transféré dans l'utérus de la future mère. La FIV peut être réalisée avec l'ovule de la femme et le sperme d'un donneur, ou avec le sperme du conjoint et l'ovule congelé d'une donneuse, ou, dans certains cas, avec le sperme d'un donneur et l'ovule d'une donneuse.
Accueil d'embryon: L'accueil d'embryon peut être proposé dans les cas de risque de transmission d'une maladie génétique à l'enfant, d'infertilité chez l'un ou l'autre membre du couple demandeur, ou d'AMP chez une femme seule. L'embryon est proposé à l'accueil par un couple donneur ou une femme seule donneuse, puis transféré dans l'utérus de la femme receveuse seule ou au sein d'un couple.
Le cas de David Watkins
Au Royaume-Uni, un homme homosexuel est devenu père après avoir eu recours à une mère porteuse et à une donneuse d’ovocytes. David Watkins devient ainsi « l’un des premiers hommes célibataires du Royaume-Uni à avoir recours à une mère porteuse après un changement de loi en janvier 2019 ». David avait rencontré la mère porteuse, Faye Spreadbury, âgée de 37 ans, lors d’une soirée. Il a par ailleurs choisi de recourir à une donneuse anonyme, « qui présentait des caractéristiques physiques similaires aux siennes, comme son origine caucasienne et ses yeux bleus ». « Il était important que mon bébé me ressemble, explique-t-il. J’avais ce besoin d’être immédiatement reconnu comme son père. « J’ai toujours voulu être père. Je suis enseignant et j’aime être un éducateur et un modèle » a déclaré David Miles qui avait craint que cela ne soit pas possible en raison du coût de la gestation par autrui à l’étranger. « Être un père célibataire est très libérateur car je peux l’élever exactement comme je le veux.
Les Motivations des Hommes Célibataires
La décision de devenir père célibataire par PMA est souvent motivée par un désir profond de parentalité et une volonté d'élever un enfant seul. David Miles, un enseignant, a exprimé son désir d'être un éducateur et un modèle pour son enfant. Il a surmonté ses craintes concernant le coût de la gestation pour autrui à l'étranger pour réaliser son rêve de paternité.
Les Options Légales à l'Étranger
Gestation Pour Autrui (GPA)
La gestation pour autrui, ou GPA, est une technique de procréation médicalement assistée généralement pratiquée en cas d’infertilité, notamment lorsque la femme est stérile et ne peut pas porter d’enfant ou tomber enceinte (par exemple en cas d’absence ou de malformation de l’utérus). Le rôle de la mère porteuse est de porter l’enfant dans son ventre pendant neuf mois pour les parents d’intention. Le futur papa fournit le matériel génétique (spermatozoïdes) et peut avoir recours au don d’ovocytes. Après avoir effectué la fécondation in vitro dans un laboratoire, l’équipe médicale transfère l’embryon dans l’utérus de la mère porteuse. Dans ce cas-ci, puisque l’ovocyte provient d’une autre femme, la mère porteuse donne naissance à un enfant qui n’est génétiquement pas le sien.
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En France, la GPA est interdite car considérée comme une forme d’instrumentalisation et de commercialisation du corps de la femme. Cette interdiction pousse de nombreux couples et hommes célibataires à se rendre à l’étranger pour avoir un enfant par GPA (souvent au Royaume-Uni, en Belgique, aux Etats-Unis ou au Canada).
Pays autorisant la GPA
Les Etats-Unis et le Canada sont les premiers pays qui ont autorisé la gestation pour autrui. La mère porteuse peut même recevoir une compensation aux Etats-Unis. Toutefois, il y a quelques exceptions dans certains Etats. En Louisiane par exemple, seuls les couples hétérosexuels sont éligibles à cette technique de procréation. Dans l’État de New York, la GPA est uniquement accessible aux résidents américains.
La GPA est aussi autorisée, même aux résidents étrangers, en Ukraine et en Russie. Il en va de même au Mexique. Mais chaque Etat membre a son propre code civil et son propre système judiciaire. Il faut donc vérifier si la procédure est accessible aux patients internationaux.
Dans les pays suivants, la GPA peut se faire de façon altruiste :
- Pays-Bas
- Belgique
- Arménie
- Portugal
- Danemark
- Albanie
- Géorgie
- Grèce
- Australie
- Nouvelle Zélande
Coût de la GPA à l'étranger
La GPA coûte entre 25000 € et 125000 euros. Mais tout dépend du pays dans lequel le processus se déroule. Est-ce qu’elle est altruiste ? Est-ce qu’il faut dédommager la mère porteuse ? Est-ce que le système de santé publique local rembourse les frais des soins médicaux liés à la grossesse ? Tous ces détails sont pris en compte dans le calcul.
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Le coût moyen d’une gestation pour autrui à l’étranger est de 55.000 euros, y compris tous les frais d’hébergement et transport. La procédure dure entre 12 et 15 mois. 2 mois sont nécessaires pour la préparation du dossier juridique et des examens médicaux. 9 mois pour la gestation par FIV, et 2 mois pour les formalités administratives du nouveau-né.
Voici quelques exemples de coûts de GPA dans différents pays :
- GPA au Canada: 60 000 €
- GPA en Grèce: 70 000 €
- GPA en Ukraine: 33 000 €
- GPA en Albanie: 35 000 €
- GPA aux Etats Unis: 115 000 €
- GPA au Chypre: 65 000 €
- GPA en Géorgie: 45 000 €
PMA et Femmes Célibataires ou Couples de Femmes à l'Étranger
Lorsqu’un couple de lesbiennes demande un traitement, la loi tient généralement compte de cette situation en autorisant les femmes célibataires à utiliser le sperme d’un donneur. Chaque pays peut avoir de légères variations dans la législation.
- Espagne: Ce pays a des lois assez libérales concernant les traitements de fertilité.
- Grèce: Les couples de même sexe ne sont pas « strictement » autorisés à recourir à des traitements de fertilité.
- Russie: La PMA est légalement accessible aux couples non mariés et aux femmes célibataires.
- Estonie: La PMA y est légalement accessible aux couples non mariés et aux femmes célibataires.
- Turquie: Les femmes célibataires et les couples de lesbiennes ne sont pas autorisés par la loi à recourir à la PMA.
- Serbie: La procréation assistée n’est pas disponible pour les femmes célibataires et les couples de même sexe.
- République Tchèque: Un « couple infertile » est défini comme un homme et une femme qui vivent intimement ensemble.
Aspects Juridiques et Éthiques
La Législation Française sur la PMA
En France, seuls les couples hétérosexuels ont accès à la PMA (Procréation Médicalement Assistée). Les couples de femmes et les célibataires sont exclus de toute assistance médicale, bien qu'elles cotisent comme toutes citoyennes. La PMA est donc interdite en France pour les couples lesbiens et les femmes seules, alors que cette pratique est autorisée dans plusieurs autres pays de l'Union européenne.
Les Risques et les Précautions
Si la gestation pour autrui n’est pas réalisée dans un cadre légal, les parents d’intention sont exposés à divers problèmes. Voilà pourquoi, se faire aider par une agence spécialisée est nécessaire. Elle s’occupe de toute la démarche.
Risques sanitaires
Certaines femmes ont dès lors recours à des inséminations artificielles artisanales qui ne sont pas sans risques. Réalisées sans aucun contrôle médical et sans possibilité de vérifier l’origine du sperme lorsqu’il est acheté via internet, elles s’exposent à des risques sanitaires, d’infections sexuellement transmissibles notamment, mais aussi juridiques.
Reconnaissance de la parentalité
Aujourd’hui en France, la reconnaissance de parentalité pour le conjoint de la femme qui accouche n’est valable que pour les couples de sexe opposé, que les parents soient mariés ou non, que le père soit le géniteur ou non. Au sein d’un couple de femmes, et seulement à condition d’être mariées, la mère qui n’a pas porté son enfant doit faire une demande d’adoption intraconjugale : les procédures sont longues (6 à 12 mois) et coûteuses (de 400€ à 2 000€).
La PMA pour toutes
La PMA pour toutes est nécessaire pour permettre aux femmes de construire un projet familial en toute sécurité, en limitant les risques pour elles et l’enfant. Tant que la PMA pour toutes ne sera pas autorisée, le Législateur n’aura pas la main sur les conditions de réalisation des PMA artisanales ou faites à l’étranger. En France, le don est anonyme et gratuit, ce qui n’est pas le cas de tous les pays où les dons peuvent être rémunérés, les donneurs choisis, etc.
Il est plus que temps de mettre fin aux discriminations faites aux couples de femmes et aux célibataires et de permettre à toute personne en âge de procréer de fonder une famille en toute sécurité. La seule façon d’avoir une PMA éthique en France est de l’autoriser pour toutes les femmes en l’encadrant par les mêmes règles que pour les couples hétérosexuels faisant appel à un donneur tiers.
Témoignages
Quelques témoignages de mamans :
- « Notre fils de 5 ans nous a demandé pourquoi nous étions allées en Belgique : "Il n'y a pas de gentil monsieur en France pour donner la graine ?". Comment répondre à cette question ? » Sarah et Anne - Montreuil
- « Avec ma femme, nous avons fait 6 inséminations avec donneurs et 2 FIV en Espagne. Elle a fait des malaises à cause du traitement hormonal imposé par les trajets. Et nous avons dû mettre notre projet en attente pendant 18 mois pour réussir à financer nos derniers essais. Aujourd'hui, nous avons des jumeaux. Heureusement, nous n'aurons jamais à refaire ce parcours du combattant. » Hélène - Marseille
- « On a vu 4 gynécologues avant que le dernier accepte de suivre notre projet. Je ne voulais pas me lancer dans une IAD sans suivi en France. J'avais peur pour ma femme. » Malika - Bordeaux
- « Je suis la maman d'un petit Léo qui a 8 mois. J'ai pris un mi-temps pour m'en occuper pleinement. Pourtant, aux yeux de la loi, je ne suis personne pour lui. Avec ma femme, nous avons déposé notre dossier d'adoption la semaine de sa naissance. Depuis 8 mois, je ne peux faire aucun rendez-vous médical seule pour lui et je ne peux même pas l'inscrire à la crèche. Je vis avec la crainte permanente qu'il arrive quelque chose à ma femme. Je perdrai la femme que j'aime et mon enfant. » Cécile - Valenciennes
La Procédure de GPA à l'Étranger
Le recours à une agence spécialisée en tourisme médical facilite la démarche de la GPA. Voici comment se déroule le processus.
Préparation
Tout débute par une consultation. Lors de cet entretien, les parents d’intention choisissent la destination pour le tourisme de procréation. Ils doivent aussi définir leur projet parental. On leur propose le programme qui pourrait correspondre à leur situation. La prochaine étape consiste à établir la convention. Si les parents d’intention sont d’accord avec tous les termes du contrat, ils doivent le signer. Il est possible de négocier et de modifier certaines clauses. Le processus peut alors commencer.
Le futur ou les futurs parents doivent constituer le dossier requis pour la destination qu’ils ont choisie. Il inclut des examens médicaux et des documents juridiques. Le dossier est envoyé à la clinique qui assure la prise en charge du processus de GPA. Une visite de l’établissement est ensuite au programme.
Si la future maman ne peut pas utiliser ses ovules, elle doit choisir une donneuse. La clinique lui propose une liste. Il faut ensuite procéder à la recherche de la mère porteuse. Elle est sélectionnée de manière rigoureuse. En effet, elle doit subir des tests médicaux et psychologiques. Elle doit aussi remplir les critères imposés par la clinique et l’agence de gestation pour autrui.
Le Traitement
Lorsque l’étape préparatoire est effectuée correctement, le traitement médical peut commencer. Il y a d’abord la formation embryonnaire. Elle se réalise en laboratoire. La mère porteuse doit se rendre régulièrement à la clinique pour une préparation au transfert d’embryons. Le transfert est réalisé lorsque les conditions sont favorables à la transplantation. Deux semaines plus tard, la gestatrice doit subir une analyse sanguine pour vérifier s’il y a gestation. Si le test est positif, elle bénéficie d’un suivi de grossesse.
L’Accouchement et le Retour à la Maison
Notons que les futurs parents peuvent suivre l’évolution de la grossesse. Au moment de l’accouchement, ils sont avertis immédiatement. La récupération du bébé peut se faire à la maternité ou à la maison de naissance.
Le certificat de naissance est remis aux parents d’intention. Il fait partie des documents à fournir lors de la demande du passeport de l’enfant. La petite famille peut retourner dans son pays d’origine. L’agence procède aux démarches administratives liées à la transcription du certificat de naissance aux registres de l’acte civil.
Autres Options pour Devenir Père Célibataire
Adoption
En France, la loi autorise les hommes et les femmes célibataires âgés de plus de 28 ans à adopter. C’est un fait, il est bien plus difficile d’adopter en tant que célibataire qu’en tant que couple marié ou pacsé. C’est encore plus compliqué en tant qu’homme car les préjugés sont toujours présents. Même si l’on sait parfaitement aujourd’hui que les hommes sont autant capables que les femmes d’élever un enfant seul, les travailleurs sociaux leur préfèrent presque toujours les couples mariés, dont les demandes d’adoption sont très nombreuses. L’adoption internationale est souvent leur meilleure chance pour pouvoir accéder à la parentalité. Malheureusement, cette voie est elle aussi semée d’embuches car la plupart des pays préfèrent les candidatures des couples mariés. En outre, de nombreux pays refusent les demandes d’adoption venant d’hommes célibataires.
Coparentalité
Une autre solution est de devenir père grâce à la coparentalité. Le principe est de s’associer avec une autre personne célibataire ou un couple (hétéro ou homo) pour faire et élever un enfant ensemble, sans vivre sous le même toit ni entretenir de relation amoureuse. Si l’option de la coparentalité est surtout populaire chez les couples LGBTQ et les femmes célibataires, de plus en plus d’hommes célibataires s’y intéressent également. Les deux (ou plus) co-parents décident de partager l’autorité parentale et de s’occuper de l’éducation de l’enfant conjointement, l’intérêt et le bien-être de l’enfant étant leur priorité. Ainsi, l’avantage de ce type de parentalité est d’éviter d’avoir un enfant seul, sans père ou mère.
Tarifs des Procédures de PMA à l'Étranger
Voici quelques exemples de tarifs de procédures de PMA proposées par des cliniques partenaires à l'étranger :
- FIV - ROPA (Réception d’ovules de la partenaire): Ce traitement de Fécondation in vitro est destiné aux couples de femmes grâce auquel les deux participent de la maternité avec le sperme d’un donneur : l’une cède les ovules et l’autre porte la grossesse.
- FIV ICSI: L'ICSI assiste médicalement l’injection du spermatozoïde directement dans l’ovocyte.
- Turquie: Non spécifié
- République-Tchèque: Non spécifié
- Espagne: Non spécifié
- Georgie: Non spécifié
- Maroc: Non spécifié
- Rajeunissement ovarien: Cette technique permet de réduire l’insuffisance ovarienne en vous donnant les moyens d'avoir un enfant avec vos propres ovocytes et de reculer la ménopause afin d'inverser les effets d’une ménopause prématurée en participant à la restauration de la fertilité.
- Turquie: Non spécifié
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