L'établissement de la filiation, et plus particulièrement de la paternité, est un sujet complexe et sensible qui suscite de nombreux débats. La juriste Marcela Iacub a contribué à ces discussions en proposant des réflexions novatrices, notamment sur la question des "paternités imposées" et la possibilité d'un "géniteur sous X". Cet article se propose d'analyser en profondeur les arguments avancés par Marcela Iacub, ainsi que les critiques et les enjeux qu'ils soulèvent.
Le Droit Discétionnaire du Père et les Paternités Imposées
La jurisprudence française reconnaît un droit du père à ne pas reconnaître un enfant. La Cour d'appel de Versailles a même affirmé que ce droit est discrétionnaire, au même titre que le droit de la mère de ne pas interrompre sa grossesse. Cette position, bien que critiquable, met en lumière la difficulté pour les juges d'appréhender la question des paternités imposées.
Les masculinistes se sont emparés de ce sujet, le présentant comme une injustice massive nécessitant un débat de société. Ils dénoncent des situations où des hommes seraient "abattus et dévastés" par des femmes manipulatrices qui les contraindraient à assumer une paternité non désirée. Mary Plard, avocate, a recueilli des témoignages d'hommes se disant "abusés" dans son livre "Paternités imposées, un sujet tabou", qui a rencontré un large écho médiatique.
Cependant, il est important de souligner qu'il n'existe pas d'étude générale en France sur la question des paternités imposées, seulement quelques témoignages. Les masculinistes instrumentalisent ces témoignages pour nier la réalité de la domination masculine et de la responsabilité des hommes dans leurs actes et leurs conséquences. Ils présentent les hommes comme des victimes, oubliant que ce sont souvent les femmes qui assument la responsabilité de la contraception et qui subissent les conséquences d'une grossesse non désirée.
La Proposition de Marcela Iacub : le "Géniteur sous X"
Marcela Iacub a proposé la création d'une procédure analogue à l'accouchement sous X pour les hommes. Elle suggère que l'homme qui ne souhaite pas assumer les conséquences de la grossesse de sa compagne puisse être reconnu comme "géniteur sous X" afin de se protéger d'un recours de la part de l'enfant ou de la mère. Selon elle, cette solution serait moins radicale que de contraindre une femme à avorter.
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Cette proposition a suscité de vives réactions et de nombreuses critiques. Certains y voient une remise en cause du droit des enfants à connaître leurs origines et une déresponsabilisation des hommes face à leurs actes. D'autres estiment qu'elle pourrait être une solution pour éviter des situations conflictuelles et permettre aux hommes de ne pas être contraints à une paternité qu'ils ne souhaitent pas.
Les Arguments des Masculinistes et la Réappropriation de la Rhétorique de l'Égalité
Les masculinistes utilisent souvent une rhétorique de l'égalité pour défendre leur position sur les paternités imposées. Ils affirment que les féministes se sont battues pour que les femmes aient le choix de garder un enfant, d'avorter ou d'accoucher sous X, et qu'il est donc logique d'accorder les mêmes droits aux hommes.
Ils s'appuient sur l'idée qu'après des décennies de "droits des femmes", il est temps de se préoccuper des droits des hommes. Ils dénoncent une "pratique judiciaire favorable à la mère" dans les divorces et se présentent comme les défenseurs des "pères solo".
Cependant, cette réappropriation de la rhétorique de l'égalité est souvent fallacieuse. Elle sert à masquer une remise en cause des droits des femmes, notamment du droit à l'avortement. Les masculinistes présentent les hommes comme des victimes des avancées féministes, oubliant que ces avancées ont permis aux femmes de gagner en autonomie et en liberté.
La Victimisation des Hommes et l'Invisibilisation du Vécu des Femmes
Dans les discours sur les paternités imposées, on observe souvent une victimisation des hommes et une invisibilisation du vécu des femmes. Les hommes sont présentés comme "perdus, déboussolés, voire effondrés" face aux conséquences d'une aventure d'un soir. Ils ont le sentiment d'avoir été "violés, trahis, humiliés, utilisés, abusés, instrumentalisés".
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Cette victimisation sert à renverser la responsabilité en faisant des femmes des coupables et à invisibiliser leur vécu. Le point de vue des femmes n'est jamais pris en compte.
Il est important de rappeler que les hommes qui se disent victimes de paternité imposée sont souvent dans des positions sociales très favorisées et reconnaissent être habitués aux relations sexuelles non protégées. Il est donc étonnant de constater la complaisance avec laquelle leur comportement est considéré.
L'Argument de l'Intérêt de l'Enfant et la Naturalisation de la Filiation
L'argument de "l'intérêt de l'enfant" est souvent utilisé pour dénoncer les paternités imposées. Il consiste à faire passer les revendications des hommes et des pères pour des revendications en faveur des enfants, pour leur bien-être et leurs droits fondamentaux.
L'idée sous-jacente est que tout enfant doit bénéficier d'une autorité masculine et que la fonction du père est indispensable à son bon développement. Si le père venait à manquer, les enfants n'auraient pas les bons repères pour se structurer et auraient plus de chances de tomber dans la délinquance, la toxicomanie, voire de ne pas devenir assez "masculins", ou de devenir homosexuels.
Cette vision des choses naturalise la filiation et la cellule familiale hétérosexuelle, affirmant que chaque enfant devrait absolument être éduqué par un père et une mère.
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Il est important de souligner que les hommes qui se déclarent victimes de paternité imposée ne souhaitent absolument pas assumer un rôle de père auprès de leur enfant biologique. Ils dénoncent l'injustice faite aux enfants de naître et de grandir sans père, tout en refusant d'assumer la responsabilité minimale de leur entretien matériel.
La Question de la Pension Alimentaire et les Violences Économiques
Au cœur de la bataille pour ces hommes se trouve souvent la question de la pension alimentaire. Ils cherchent à tout prix un moyen de ne pas avoir à débourser d'argent pour leur enfant biologique et sa mère.
Lorsqu'un test de paternité est positif, la justice demande au géniteur de verser une pension alimentaire, qui peut être rétroactive, mais qui est toujours fixée principalement en fonction des revenus du père. Des pensions élevées signifient donc souvent des revenus très élevés.
Le non-versement de la pension alimentaire est une des violences économiques subies par les femmes après une séparation. Le gouvernement évalue à 71 millions d'euros de pensions alimentaires impayées.
L'Action en Recherche de Paternité et les Revendications des Masculinistes
L'action en recherche de paternité permet à un enfant d'établir un lien de filiation avec celui qu'il pense être son géniteur. Cette procédure doit être faite devant un juge soit par la mère quand l'enfant est mineur, soit par l'enfant de sa majorité à ses 28 ans.
Les masculinistes demandent un abaissement du délai pour engager une action en recherche de paternité, ainsi que la création d'un statut de géniteur sous X ou de géniteur protégé. Ce statut permettrait aux hommes de s'opposer à une action en recherche de paternité de la mère ou de l'enfant.
Mary Plard veut établir un statut "pré-paternel" qui fasse jurisprudence, c'est-à-dire qui reconnaisse un statut au géniteur avant la naissance de l'enfant. Ce statut lui servirait à agir sur la grossesse en fonction de son choix : imposer un avortement, avoir un droit de regard sur le suivi de grossesse, se dégager de toute responsabilité envers l'enfant à naître.
Elle tente par exemple une action en justice afin qu'un de ses clients se voit reconnaître des droits sur un enfant à naître. Pour une autre affaire, elle essaye de faire valoir auprès du tribunal que la naissance d'un enfant représente un préjudice moral pour l'homme faisant l'objet d'une action en recherche de paternité.
Jusqu'à présent, toutes ces tentatives sont restées vaines.
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