Découvrez le Rôle Clé du Haut Conseil à l'Égalité dans la Défense de l'IVG

La politique en faveur des droits des femmes s’est imposée, en France, comme une politique de l’égalité entre les sexes. Malgré Olympe de Gouges qui publie, en 1791, la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne : « La femme naît libre et demeure égale à l’homme en droits » (art. 1)), la Révolution française ne modifie pas la condition des femmes et ne leur ouvre pas le chemin de la citoyenneté. Près de 40 ans après le vote de la loi Veil, l'accès à l'IVG reste parfois problématique. Le Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh) joue un rôle crucial dans l'amélioration de cet accès et, plus largement, dans la promotion de l'égalité entre les sexes en France.

Genèse et Évolution de la Politique d'Égalité en France

L'histoire de la lutte pour l'égalité des sexes en France est jalonnée d'étapes significatives.

Premières avancées et figures emblématiques : La loi « Marthe Richard » interdit les maisons de tolérance sur le territoire national. Germaine Poinso-Chapuis est nommée à la tête du ministère de la santé publique et de la population, devenant ainsi la première femme à obtenir le titre de ministre en France. La création de « la Maternité heureuse », mouvement de femmes en faveur du contrôle des naissances, marque une étape importante. Il devient le Mouvement français pour le Planning familial (MFPF) en 1960.
Ratification de conventions internationales et avancées législatives : La France ratifie la Convention des Nations unies pour la répression de la traite des êtres humains et de l’exploitation de la prostitution d’autrui du 2 décembre 1949. La loi Neuwirth autorise la contraception.
Les procès de Bobigny et la loi Veil : Dix femmes déposent une gerbe « à la femme du soldat inconnu » sous l’Arc de triomphe à Paris. Les procès de Bobigny s’ouvrent : Marie-Claire Chevalier est jugée en octobre pour avoir fait le choix d’avorter. Un mois plus tard, sa mère, Michèle Chevalier, est accusée de « complicité d’avortement ». Leur défense est assurée par l’avocate Gisèle Halimi. La fille est relaxée, la mère est condamnée au paiement de 500 francs d’amende avec sursis. Simone Veil est nommée ministre de la santé et porte la loi sur l’avortement.
Reconnaissance symbolique et nominations historiques : Marguerite Yourcenar devient « immortelle ». Première journée nationale des droits des femmes. Réception par François Mitterrand, président de la République, de 450 femmes, représentant les milieux socio-professionnels et les associations. Allocution de Pierre Mauroy, Premier ministre, qui estime que le rôle du ministère des droits des femmes est « d’aiguillonner les administrations » pour améliorer la condition de la femme. Édith Cresson est la première femme en France à être « nommée Premier ministre ».
Débats sur la parité et reconnaissance de figures féminines : François Mitterrand, à l’occasion du 50e anniversaire du droit de vote des femmes, met en garde, dans un entretien au mensuel féminin Marie-Claire, contre l’idée d’imposer une parité hommes-femmes pour l’exercice de responsabilités, qui risque de conduire à « découper la démocratie en tranches ». Marie Curie est la deuxième femme à entrer au Panthéon. Il aura fallu attendre plus de deux cents ans pour que « la première femme de notre histoire [soit] honorée pour ses propres mérites », selon les mots de François Mitterrand.
Manifestes pour la parité et rapports sur les inégalités : Dans L’Express, manifeste pour la parité hommes-femmes lancé par dix femmes (dont Édith Cresson, ancienne Première ministre, Michèle Barzach, Monique Pelletier, Simone Veil, Frédérique Bredin, anciennes ministres) proposant un quota d’un tiers de femmes dans chaque assemblée, une législation contre le sexisme et, si nécessaire, une réforme de la Constitution par référendum. Dans le même numéro de L’Express, Alain Juppé, Premier ministre, se déclare favorable au référendum sur ce sujet et déclare s’être « rallié aux quotas ». L’AFP publie des extraits du rapport au Premier ministre de Gisèle Halimi, avocate, sur les inégalités hommes-femmes dans le domaine social, économique et politique. Catherine Génisson, députée (PS) du Pas-de-Calais, remet à Lionel Jospin, Premier ministre, un rapport dressant un tableau des inégalités hommes-femmes au travail : 7% de femmes parmi les cadres dirigeants des 5 000 premières entreprises françaises et 27% de différence moyenne de salaire aux dépens des femmes.
Lois pour l'égalité et contre les discriminations : La loi n° 2002-304 relative au nom de famille vise à renforcer l’égalité entre les père et mère en substituant la notion de nom de famille à celle de nom patronymique. Promulgation de la loi n° 2003-327 relative à l’élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen. Loi portant création de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité.
Plans de lutte contre les violences faites aux femmes : Le deuxième plan de lutte contre les violences faites aux femmes (2008-2010) propose douze objectifs pour combattre ces violences. Promulgation de la loi n° 2010-769 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants.
Égalité professionnelle et lutte contre le harcèlement sexuel : Promulgation de la loi portant réforme des retraites. Un nouvel article inséré dans le code du travail fait obligation aux entreprises de plus de 50 salariés de signer, à partir du 1er janvier 2012, un accord ou à défaut un plan d’action en faveur de l’égalité professionnelle. Promulgation de la loi « Sauvadet » qui fixe des objectifs d’égalité professionnelle dans la fonction publique. Des quotas progressifs sont instaurés. Promulgation de la loi sur le harcèlement sexuel. Le texte donne une nouvelle définition du harcèlement sexuel, établit des circonstances aggravantes et détermine les sanctions qui y sont associées. La loi a été votée en procédure d’urgence à la suite du vide juridique provoqué par une décision du Conseil constitutionnel qui avait annulé l’article du code pénal sur le harcèlement sexuel.
Relance de l'action gouvernementale et plans interministériels : Réunion du Comité interministériel aux droits des femmes, non réuni depuis 12 ans. Publication du décret relatif à la mise en œuvre des obligations des entreprises pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Quatrième plan interministériel de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes (2014-2016).
Loi pour l'égalité et suppression de la notion de "détresse" : Promulgation de la loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. Ratification par la France de la convention du Conseil de l’Europe, dite Convention d’Istanbul, sur la prévention et la lutte contre les violences à l’égard des femmes et la violence domestique. Promulgation de la loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes. Le texte vise à combattre les inégalités hommes-femmes dans la sphère professionnelle, publique et privée. Elle prévoit notamment la sanction du non-respect des dispositions sur l’égalité professionnelle par l’interdiction d’accès à la commande publique (marchés publics, contrats de partenariat et délégations de service public). En outre, la loi supprime la notion de « détresse » dans le cadre d’une demande d’IVG.
Objectifs de développement durable et modernisation du système de santé : Les États membres des Nations unies adoptent un programme afin d’éradiquer la pauvreté à l’horizon 2030, composé de 17 objectifs de développement durable (ODD). La loi de modernisation de notre système de santé supprime le délai minimal de réflexion d’une semaine pour l’IVG. La loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels introduit l’interdiction de tout agissement sexiste dans le règlement intérieur de l’entreprise.
Lutte contre les violences et libération de la parole : Le cinquième plan de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux femmes (2017-2019) vise à renforcer les dispositifs d’aide aux victimes et d’accès à leurs droits. Promulgation de la loi qui étend le délit d’entrave à l’IVG aux nouvelles pratiques virtuelles. L’affaire Weinstein, du nom du producteur américain dénoncé pour harcèlement sexuel par plusieurs actrices, provoque dans de nombreux pays, dont la France, une libération de la parole. Promulgation de la loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes.
Index de l'égalité professionnelle et Grenelle des violences conjugales : La loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel met en place l’index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Toutes les entreprises de plus de 50 salariés doivent le calculer chaque année au plus tard le 1er mars. En cas d’indice inférieur à 75, l’entreprise doit mettre en place des mesures de progression dans un délai de trois ans. Lancement du Grenelle des violences conjugales.
Protection des victimes de violences conjugales et PMA : La loi visant à agir contre les violences au sein de la famille accélère la procédure d’obtention d’une ordonnance de protection. Mise en place du dispositif du bracelet anti-rapprochement. Début de la crise sanitaire liée au Covid-19 qui a eu un effet révélateur sur les violences conjugales, en forte hausse durant les confinements. Promulgation de la loi visant à protéger les victimes de violences conjugales, qui transcrit les travaux du Grenelle des violences conjugales. En cas de violence au sein du couple, l’inscription des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes au fichier judiciaire est automatique pour les plus graves. La loi relative à la bioéthique élargit la procréation médicalement assistée aux couples de femmes et aux femmes célibataires.
Reconnaissance de figures féminines et enjeux de santé spécifiques : Résistante, militante, artiste, Joséphine Baker entre au Panthéon. La loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles concerne 210 000 retraités, dont 67% de femmes. Remise d’un rapport sur l’endométriose, maladie gynécologique qui touche 10% des femmes en âge de procréer, soit plus de 2 millions de Françaises.
Parité et accès aux responsabilités politiques : Le Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes signale dans un rapport sur la parité au sein des communes et des intercommunalités que si la parité numéraire est presque atteinte dans les communes de plus de 1 000 habitants, les hommes continuent de dominer la vie politique locale.
Renforcement du droit à l'avortement et nominations historiques : Promulgation de la loi visant à renforcer le droit à l’avortement. Le texte allonge de deux semaines le délai légal pour avoir recours à l’IVG (le délai est porté de 12 à 14 semaines). Élisabeth Borne « est nommée Première ministre ». Pour la première fois, une femme, Yaël Braun-Pivet, est élue présidente de l’Assemblée nationale.
Industrie pornographique et constitutionnalisation du droit à l'IVG : Pour la première fois, un rapport parlementaire est consacré à l’industrie pornographique. Une proposition de loi visant à inscrire le droit à l’IVG dans la Constitution est déposée à l’Assemblée nationale. C’est la sixième déposée au Parlement depuis juin 2022. C’est la conséquence du recul du droit à l’avortement dans plusieurs pays (États-Unis, Malte, Pologne, Hongrie…).
Augmentation des violences conjugales : Une étude du service statistique ministériel de la sécurité intérieure souligne que, depuis 2016, le nombre d’enregistrements de violences conjugales par les services de police et de gendarmerie a doublé.

Rôle et Missions du Haut Conseil à l'Égalité (HCE)

Le Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCE) est une instance consultative indépendante placée auprès du Premier ministre. Il a pour mission d'éclairer le gouvernement sur les questions d'égalité entre les sexes et de formuler des recommandations pour améliorer les politiques publiques.

Missions Principales

Évaluation des politiques publiques : Le HCE évalue l'impact des politiques publiques sur l'égalité entre les femmes et les hommes. Il examine les lois, les décrets et les programmes gouvernementaux pour s'assurer qu'ils contribuent à réduire les inégalités.
Formulation de recommandations : Sur la base de ses évaluations, le HCE formule des recommandations à destination du gouvernement. Ces recommandations peuvent porter sur des mesures législatives, réglementaires ou budgétaires à prendre pour améliorer l'égalité.
Information et sensibilisation : Le HCE informe et sensibilise le grand public aux enjeux de l'égalité entre les sexes. Il publie des rapports, des études et des guides pratiques pour mieux faire connaître les inégalités et les moyens de les combattre.
Suivi des engagements internationaux : Le HCE suit la mise en œuvre des engagements internationaux de la France en matière d'égalité entre les sexes, notamment ceux qui découlent des conventions des Nations unies et du Conseil de l'Europe.

Le HCE et l'IVG : Un Enjeu Prioritaire

L'accès à l'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) est un enjeu prioritaire pour le HCE. Le Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh) a présenté ses propositions pour un meilleur accès à l'Interruption volontaire de grossesse (IVG) en France, jugé "problématique" aujourd'hui, notamment en raison d'une baisse de l'offre de soins. Avorter peut être un "véritable parcours d'obstacles", à cause notamment d'une diminution de l'offre de soins (130 établissements de santé pratiquant l'IVG ont fermé en dix ans) et d'une dégradation de la qualité d'accueil, d'après le HCEfh.

Le HCE a été mandaté par la ministre des Droits des femmes pour surmonter ces "obstacles". Le Haut conseil a formulé 34 recommandations liées au droit, à l'information, à l'offre de soin et à la gouvernance. Certaines de ces propositions sur la question "cruciale" de l'accès à l'IVG pourraient venir "enrichir" le projet de loi sur l'égalité femmes hommes qui sera examiné en janvier à l'Assemblée, a dit la ministre.Le rapport pourrait permettre de "compléter de façon assez conséquente le projet de loi égalité femmes hommes sur le sujet précis de la liberté des femmes à disposer de leur corps", a-t-elle ajouté.

La première recommandation propose par exemple de remplacer dans le Code de la santé publique autorisant l'avortement la phrase "la femme enceinte que son état place dans une situation de détresse peut demander à un médecin l'interruption de sa grossesse" par "la femme qui ne souhaite pas poursuivre une grossesse peut demander à un médecin de l'interrompre".

Ce point "fait partie des propositions très utiles et intéressantes sur lesquelles nous allons travailler", a dit la ministre. En revanche, la ministre s'est dite plus "réservée" quant à la "tentation de supprimer certaines dispositions" spécifiques à l'IVG.

Constats et Recommandations du HCE sur l'IVG

Le HCE a dressé un état des lieux alarmant de l'accès à l'IVG en France. Il a constaté que :

L'offre de soins est en baisse : 130 établissements de santé pratiquant l'IVG ont fermé en dix ans.
L'accès est inégal sur le territoire : Dans six régions, des zones seraient éloignées de plus d’une heure de toute offre d’IVG.
L'information est insuffisante : Les femmes ne sont pas suffisamment informées sur les conditions de recours à l'IVG et sont exposées à la désinformation en ligne.
La liberté de choix est entravée : La liberté de choix de la méthode abortive, pourtant protégée par la loi, est parfois entravée localement par une offre lacunaire.

Pour améliorer l'accès à l'IVG, le HCE a formulé 34 recommandations, parmi lesquelles :

Supprimer la notion de "détresse" : Remplacer dans le Code de la santé publique la phrase "la femme enceinte que son état place dans une situation de détresse peut demander à un médecin l'interruption de sa grossesse" par "la femme qui ne souhaite pas poursuivre une grossesse peut demander à un médecin de l'interrompre".
Améliorer l'information : Améliorer l’information des femmes sur les conditions de recours à l’IVG et mieux les sensibiliser au risque de désinformation en ligne.

Plan Interministériel pour l’Égalité entre les Femmes et les Hommes 2023-2027

Le Plan interministériel pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2023-2027 vise à poursuivre la politique volontariste portée par l’ensemble du Gouvernement depuis 2017.

Axes Stratégiques du Plan

Prévention et lutte contre les violences faites aux femmes : Assurer une protection intégrale et immédiate des femmes sur l’ensemble du territoire, mieux traiter les violences conjugales et leurs spécificités et sanctionner les auteurs de violences sexuelles de manière plus effective.
- Déployer l’aide universelle d’urgence et le Pack nouveau départ.
- Doter chaque département d’une « maison des femmes / santé » et y généraliser le recueil de plainte.
- Mettre en place un pôle spécialisé « violences intrafamiliales » dans chaque juridiction.
- Instaurer une ordonnance de protection immédiate dans les 24 heures.
- Renforcer la formation des magistrats et de l’ensemble des acteurs de première ligne.
- Aller vers les femmes isolées en développant les permanences associatives et déployer des bus itinérants d’information en zone rurale.
Santé des femmes : Améliorer la santé sexuelle et reproductive, mieux prendre en compte les spécificités de la santé des femmes, renforcer l’accès des femmes à la santé.
- Mieux accompagner les femmes à la suite d’une fausse couche.
- Renforcer l’accès des femmes aux différents modes de contraception et de prévention des infections sexuellement transmissibles, en garantissant un accès gratuit aux préservatifs pour les jeunes en pharmacie.
- Renforcer la lutte contre la précarité menstruelle en permettant le remboursement par la sécurité sociale des protections périodiques réutilisables pour les jeunes jusqu’à 25 ans.
- Mieux prendre en compte les spécificités de la santé des femmes et la prévention à tous les âges de la vie.
- Lancer une semaine « Santé des Femmes ».
Égalité professionnelle et autonomie économique : Garantir l’accès des femmes aux mêmes opportunités professionnelles et aux mêmes niveaux de rémunération que les hommes.
- Renforcer l’action de l’État auprès des entreprises afin de favoriser les actions vertueuses, notamment en interdisant l’accès aux marchés publics aux entreprises ne respectant pas leurs obligations en matière de transparence sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes.
- Lever les freins à la conciliation entre emploi et parentalité, notamment en améliorant les congés maternité et paternité.
- Soutenir les femmes qui entreprennent, en constituant un réseau d’ambassadrices et en mettant à leur disposition une plateforme de mentorat.
- Favoriser une fiscalité au service de l’égalité, pour mieux prendre en compte les disparités de revenus au sein d’un couple.
- Accélérer l’égalité entre les femmes et les hommes dans la fonction publique, avec la création de l’Index égalité professionnelle et le renforcement du dispositif de nominations équilibrées.
Culture de l'égalité : Diffuser et transmettre une culture de l’égalité pour se débarrasser des préjugés et des stéréotypes sur les filles et les garçons.
- Diffuser la culture de l’égalité à l’école, autour de l’école et en dehors de l’école, en facilitant la mise en œuvre des séances d’éducation à la sexualité.
- Développer la mixité dans les filières d’avenir, avec notamment le déploiement du programme « Tech pour toutes ».

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