Cet article fournit des informations détaillées sur l'École Maternelle Les Oliviers à Nice, en s'appuyant sur des données provenant de diverses sources officielles telles que l'INSEE, le Ministère de l'Intérieur et la Direction de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et de la Vie Associative (DJEPVA).
État des Inscriptions et Référencement
Toutes les structures référencées sur ce site, y compris l'École Maternelle Les Oliviers, sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, notamment la base Sirene, le RNE et le RNA. L'inscription à ces référentiels garantit la transparence et la légalité de l'établissement.
Inscription à la Base Sirene (INSEE)
L'École Maternelle Les Oliviers est inscrite dans la base Sirene tenue par l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) depuis le 5 juillet 2011. Cette inscription atteste de l'existence légale de l'établissement en tant qu'unité économique. La dernière mise à jour de ces informations date du 6 décembre 2025. L'avis de situation Insee de cet établissement peut être téléchargé pour vérification.
Inscription au RNA (Ministère de l'Intérieur)
La structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA), géré par le Ministère de l'Intérieur. Cette inscription est obligatoire pour les associations et témoigne de leur existence juridique. Une annonce de création a été publiée au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE).
Identifiants et Informations Administratives
- Dénomination: École Maternelle Les Oliviers (le nom exact doit être vérifié dans les sources officielles).
- SIREN: (Numéro d'identification du Système d'Identification du Répertoire des Entreprises).
- SIRET du siège social: (Numéro d'identification du Système d'Identification du Répertoire des Établissements).
- N° TVA Intracommunautaire: (Numéro d'identification à la TVA pour les échanges intracommunautaires).
- N° EORI: Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité Principale (NAF/APE)
- Code NAF/APE: Le code NAF (Nomenclature d'Activités Française) ou code APE (Activité Principale Exercée) permet de déterminer la branche d'activité principale de l'établissement.
- Adresse Postale: L'adresse complète de l'École Maternelle Les Oliviers à Nice.
- Forme Juridique: La forme juridique de l'établissement (association, entreprise, etc.).
Effectif Salarié
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). Selon les données disponibles, l'École Maternelle Les Oliviers est actuellement classée comme une "Unité non employeuse", ce qui signifie qu'elle n'avait pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12. Il est important de noter que ces données peuvent évoluer.
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Taille de la Structure
La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. Actuellement, la taille de la structure n'est pas renseignée.
Date de Création
La date de création de l'École Maternelle Les Oliviers n'est pas spécifiée dans les informations fournies. Cependant, on sait que l'inscription à la base Sirene date du 5 juillet 2011.
Convention(s) Collective(s)
Aucune convention collective n'est renseignée pour l'École Maternelle Les Oliviers.
Qualités, Labels et Certificats
L'École Maternelle Les Oliviers appartient au champ de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS). Cela signifie que l'établissement poursuit des objectifs sociaux et environnementaux, en plus de son activité économique.
Informations Complémentaires
- Mise à jour des données: Les informations proviennent de sources officielles (INSEE, VIES, Douanes, DILA, MI, DJEPVA) et ont été mises à jour le 21 et 22 décembre 2025.
- Nombre d'établissements: Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.
Sources des Données
Les informations présentées dans cet article proviennent de diverses sources officielles, notamment :
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- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee): L'Insee est responsable de la collecte et de la diffusion des statistiques officielles en France.
- VAT Information Exchange System (VIES): VIES est un système électronique permettant de vérifier la validité des numéros de TVA intracommunautaires.
- Direction Générale des Douanes: La Direction Générale des Douanes est responsable de la gestion des douanes en France.
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA): La DILA est un service du Premier ministre chargé de la diffusion des informations légales et administratives.
- Ministère de l’Intérieur (MI): Le Ministère de l'Intérieur est responsable de la sécurité intérieure et de l'administration du territoire.
- Direction de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et de la Vie Associative (DJEPVA): La DJEPVA est un service du Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse chargé de la politique de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative.
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