La question de la pollution des sols sur lesquels sont construits les établissements scolaires, notamment les écoles maternelles, est un enjeu de santé publique souvent méconnu. Des études récentes ont mis en lumière des pollutions historiques liées aux activités industrielles et commerciales passées, dont les conséquences potentielles sur la santé des enfants et des personnels éducatifs sont préoccupantes.

La pollution des sols : un héritage du passé

Nombre d'écoles et autres lieux d'accueil d'enfants ont été bâtis sans tenir compte des pollutions historiques des sols, résultant de la dispersion de déchets, d'effluents et de remblais au XIXe et XXe siècles. La scolarisation s’est ainsi installée sur ou à côté de sites pollués, souvent sans évaluation préalable des risques.

Depuis 2012, une campagne nationale, menée sous la responsabilité du Ministère de l’Écologie, vise à mieux connaître l’empreinte des activités industrielles et commerciales historiques sur les établissements accueillant des enfants et des adolescents. Cette démarche concerne les crèches, les écoles maternelles et élémentaires, les collèges, les lycées et les instituts médico-éducatifs situés sur ou à proximité de sols pollués. Ces lieux sont qualifiés d'« établissements sensibles » par la doctrine française en matière de sites pollués, en raison de la présence potentielle de polluants susceptibles de perturber le développement des enfants et des adolescents.

L'enfance n'est pas la seule concernée : les enseignants, les auxiliaires de scolarité, les personnels de gardiennage, de maintenance et d’encadrement hébergés dans des logements de fonction sont également exposés. Par ailleurs, les riverains et leurs enfants sont aussi concernés par ces campagnes de dépistage et d’identification des pollutions historiques dans les écoles.

Confidentialité des diagnostics et nécessité de transparence

Les conclusions des diagnostics sont souvent restées confidentielles, alors que le partage de ces informations est essentiel. L'association Robin des Bois s'est engagée depuis mai 2016 à rassembler les synthèses des diagnostics, en sollicitant les préfectures et autres services de l’État. En juillet 2014, la liste nominative des établissements à diagnostiquer s’élevait à 1960 (sources : Ministère de l’Écologie / BRGM, 2012, 2013, 2014). Cette liste, initialement disponible sur le site du Ministère, a été retirée, mais elle a été récupérée par Robin des Bois et est mise à disposition par département.

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Le manque de volonté politique et de financements entrave la progression de cette démarche, y compris dans l’ancienne région Rhône-Alpes, exclue initialement en raison d'un recensement incomplet des activités polluantes historiques en 2012.

Catégorisation des établissements et interprétation des résultats

Les établissements sont classés en différentes catégories en fonction de l'évaluation des risques :

  • Catégorie A (non mentionnée explicitement dans les données fournies, mais implicitement présente par contraste avec les catégories B et C) : Absence de risque identifié.
  • Catégorie B : Les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions, potentielles ou avérées.
  • Catégorie C (non mentionnée explicitement dans les données fournies, mais sa présence est déduite du texte) : Nécessite des mesures correctives urgentes en raison de risques avérés.

Selon les premières campagnes de tests de diagnostics du Ministère de l’Écologie, environ 1 à 2% du nombre total d’établissements seraient classés en C, et 23 à 33% en B.

Les classements établis par les bureaux d’études et validés par le Ministère de l’Écologie peuvent parfois susciter des interrogations. Il arrive que deux établissements du même groupe scolaire, situés à la même adresse, soient classés différemment (par exemple, en A et en B, ou même en A et en C), comme c'est le cas pour l’école maternelle et l’école élémentaire du groupe scolaire Madrague de Montredon à Marseille.

Méthodologie des diagnostics

La liste des établissements à diagnostiquer est établie en croisant leurs coordonnées géographiques avec les bases de données BASIAS (qui recense les activités commerciales et industrielles potentiellement polluantes, soit 248 000 installations) et BASOL (qui recense les sites pollués par des activités industrielles historiques ou existantes). Robin des Bois propose une méthodologie pour faciliter l’appropriation de ces bases de données.

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La fermeture du collège Saint Exupéry à Vincennes (Val de Marne), suite à la découverte d'une pollution par des solvants chlorés lors de travaux d’extension, illustre les failles du dispositif. Cette pollution a rappelé aux autorités les anciennes activités industrielles en contiguïté du site au début du XXème siècle, notamment un atelier de travail des métaux spécialisé dans les œillets métalliques (fiche BASIAS).

Il est important de noter que les diagnostics ne concernent pas les établissements scolaires situés sous l’influence d’activités commerciales et industrielles existantes. Ainsi, des écoles de Montreuil (Seine-Saint-Denis) ont échappé à un diagnostic méthodique et approfondi.

Impacts des polluants et nécessité d'actions correctives

Dans ces diagnostics, les polluants ne sont pas toujours identifiés nommément. La qualité de l’eau, des sols et de l’air dans les établissements accueillant des enfants et des adolescents est primordiale. Les polluants peuvent avoir des impacts sur le développement du cerveau, du système nerveux et du squelette, et peuvent avoir des effets différés sur les capacités de reproduction.

Il ne suffit pas de sceller des portes, de condamner des pièces, de purger les robinets, d’ouvrir les fenêtres, de recouvrir de plastique ou de terres propres les sols contaminés pour garantir l'efficacité des mesures correctives. Il est impératif d'extraire les sources de pollution.

La dépollution représente un coût important pour les collectivités, et peut nécessiter la fermeture temporaire des établissements. Face à ces contraintes financières et aux résultats parfois inquiétants des premières vagues de diagnostics, les diagnostics sont parfois suspendus.

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Robin des Bois demande conjointement au Ministère de l’Écologie, au Ministère de la Santé et au Ministère de l’Éducation Nationale, en partenariat avec les collectivités, de mener à bien l’intégralité de cette campagne.

Exemples concrets et non-application des recommandations

La circulaire du 8 février 2007 émise par le Ministère de l’Écologie préconise d'éviter la construction d’établissements scolaires sur des sites pollués. Cependant, cette recommandation n'est pas toujours appliquée. Le collège Confluence d’Ivry-sur-Seine, achevé en 2015, n’ouvrira pas avant la rentrée 2018 en raison d'une mauvaise évaluation initiale de la pollution au mercure. Le collège a été construit sur une ancienne usine de lampes Philips. De même, la construction d'un groupe scolaire sur l’écoquartier de La Courrouze à Rennes a été interrompue en 2016 à cause d’une pollution métallique et en solvants chlorés plus importante que prévue.

Focus sur l'école maternelle Jules Audibert de La Crau

L'École Maternelle Jules Audibert de La Crau, située au 41 avenue du 8 mai 1945, accueille les enfants en classe de Maternelle pour le cycle des apprentissages premiers (petite section, moyenne section et grande section d'école maternelle). Ouverte le 01/09/1985, elle compte 148 écoliers. Lors de la rentrée précédente, l'école proposait 6 classes pour un total de 147 élèves, la totalité en classe de maternelle. Lors de la dernière rentrée, l'école n'accueillait pas d'enfant en situation de handicap dans le cadre du dispositif ULIS.

Un projet récent concerne la fourniture et la pose de préaux modulaires dans l'enceinte de deux groupes scolaires de la commune de La Crau, dont l'école maternelle Jules Audibert. Ce préau permettra d'assurer la protection à la pluie et à l'ensoleillement direct du passage entre l'entrée principale du bâtiment et une salle de classe aménagée dans un bâtiment modulaire. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 6 semaines calendaires pour chacun des lots.

L'établissement École Maternelle Publique Jules Audibert est un établissement secondaire de l'administration Commune de La Crau, immatriculé sous le siret 218 300 473 00095 et créé le 1 novembre 1987. Son domaine d’activité est l'enseignement pré-primaire (85.10z).

Exemples de diagnostics et actions menées dans d'autres régions

Pour les régions Sud (Provence-Alpes-Côte d’Azur), Hauts-de-France, Ile-de-France et pour Paris intra-muros, Robin des Bois a réalisé un résumé de chaque diagnostic en y apportant des commentaires et des liens supplémentaires, et éventuellement des illustrations. Par précaution, le mode conditionnel a parfois remplacé le mode indicatif employé par les bureaux d’étude lorsqu'ils décrivent les risques. Dans certains cas, des lettres d’accompagnement ont été envoyées par les DREAL (Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) aux chefs d’établissement, apportant des précisions intéressantes sur les teneurs et l’identité des polluants.

Voici quelques exemples d'établissements ayant fait l'objet de diagnostics :

  • Vierzon (18). Ecole maternelle publique Maurice Caron. ETS n° 0180287P.
  • Chartres (28). Crèche collective Ilot Câlin. ETS n°280500653.
  • Chartres (28). Ecole élémentaire publique de la Brèche. ETS n°0280875Z.
  • Châteaudun (28). Groupe Scolaire Ile de Chemars : école maternelle. ETS n°0280979M.
  • Châteaudun (28). Groupe Scolaire Ile de Chemars : école élémentaire Chollet. ETS n°0280979M_P.
  • Tours (37). Crèche collective Grécourt. ETS n° 370004616.
  • Tours (37). Ecole maternelle Grécourt. ETS n° 0370283G.
  • Tours (37). Ecole primaire Jean Macé.
  • Tours (37). Crèche Charles Boutard. ETS n° 370004574.
  • Tours (37). Ecole maternelle publique Charles Boutard. ETS n° 0370288M.
  • Tours (37). Ecole élémentaire Michelet. ETS n° 0370215H.
  • Tours (37). Collège Michelet. ETS n° 0370041U.
  • Tours (37). Collège Louis Pasteur. ETS n° 0370763D.
  • Tours (37). Ecole élémentaire publique George Sand. ETS n° 0370213F.
  • Tours (37). Lycée Descartes. ETS n°0370035M.
  • Tours (37). Lycée professionnel privé Saint Vincent de Paul. ETS n° 0370757X.
  • Tours (37). Lycées privés général Saint Médard (ETS n° 0371439N) et technologique Saint François (n°0370728R).
  • Tours (37). Ecole maternelle publique Mirabeau. ETS n° 0370278B.
  • Tours (37). Ecole élémentaire publique Mirabeau. ETS n° 0371321K.
  • Tours (37). Ecole primaire privée Sainte Agnès : école maternelle (ETS n°0371570F_P) et école élémentaire (ETS n°0371570F).
  • Tours (37). Groupe scolaire privée Sainte Jeanne d’Arc : école maternelle (ETS n°0371048N_P), école élémentaire (ETS n°0371048N) et collège (ETS n°0370743G).
  • Blois (41). Crèche de Vienne. ETS n°410003537.
  • Blois (41). Ecole maternelle privée Monsabré Sainte-Marie. ETS n° 0410788J_P.
  • Blois (41). Ecole élémentaire privée Monsabré Sainte-Marie. ETS n° 0410788J.
  • Blois (41). Ecole élémentaire Marcel Buhler (ETS n°0410063W) et espace jeunes “La Bulle d’air” (ETS n°0410063W_P).
  • Salbris (41). Ecole maternelle Les Petits Lutins. ETS n°0410437C.
  • Salbris (41). Ecole élémentaire Louis Boichot. ETS n° 0410561M.
  • Vendôme (41). Ecole maternelle St Pierre Lamothe. ETS n° 0410510G.
  • Vendôme (41). Ecole élémentaire La Cormegeaie. ETS n° 0410998M.
  • Ingré (45). Collège Montabuzard. ETS n° 0451068S.
  • Montargis (45). Institut Médico-éducatif André Neulat. ETS n° 450000492.
  • Orléans (45). Crèche Pasteur. ETS n° 450009634.
  • Orléans (45). Crèche Les Chats Ferrés. ETS n°450010400.
  • Orléans (45). Ecole maternelle Louise Michel. ETS n° 0450714G.
  • Orléans (45). Ecole maternelle Le Châtelet. ETS n° 0450250C.
  • Orléans (45). Ecole maternelle René Thinat. ETS n° 0450256J.
  • Orléans (45). Ecole élémentaire André Dessaux. ETS n° 0450287T.
  • Orléans (45). Ecole élémentaire Jean Zay. ETS n° 0450291X.
  • Orléans (45). Collège Jean Dunois. ETS n° 0450053N.
  • Orléans (45). Lycée Benjamin Franklin (ETS n°0450051L) et Section d’Enseignement Professionnel (ETS n°0451490A).
  • Orléans (45). Lycée public Pothier. ETS n° 0450049J.
  • Puiseaux (45). Collège public Victor Hugo. ETS n° 0450063Z.
  • Saint Jean-le-Blanc (45). Ecole maternelle publique Jean Bonnet. ETS n° 0451259Z.
  • Saint Jean-le-Blanc (45). Ecole élémentaire publique Jean Bonnet. ETS n° 0451203N.
  • Dijon (21). Ecole maternelle de l’Ouest. ETS n° 0210107C.
  • Dijon (21). Ecole élémentaire de l’Ouest. ETS n° 0211992B.
  • Dijon (21). Cité scolaire Saint-Joseph : collège (ETS n° 0211070Z), lycée polyvalent (ETS n°0211089V) et centre de formation (ETS n°0212164N).
  • Dijon (21). Ecole maternelle publique Clémenceau. ETS n° 0211638S.
  • Dijon (21). Ecole maternelle Jean Jaurès. ETS n° 0211762B.
  • Dijon (21). Ecole élémentaire Jean Jaurès. ETS n° 0210147W.
  • Dijon (21). Halte Garderie du Petit-Cîteaux. ETS n° 210982971.
  • Dijon (21). Ecole maternelle publique Petit-Cîteaux. ETS n° 0211969B.
  • Dijon (21). École primaire privée La Sainte Famille. ETS n° 0212036Z.
  • Plombières-lès-Dijon (21). Ecole maternelle publique Pasteur. ETS n° 0210717R.
  • Besançon (25). Ecole maternelle (ETS n°0250254R) et école élémentaire publique Granvelle. (ETS n°0251609N).
  • Besançon (25). Ecole maternelle privée (ETS n°0251151R) et école élémentaire privée (0251151R_P) St Joseph Ste Ursule.
  • Morteau (25). Ecole élémentaire privée Sainte Jeanne d’Arc. ETS n° 0251259H.
  • Morteau (25). Institut Médico-Educatif « Les Lucioles ». ETS n° 250000254.
  • Hérimoncourt (25). Institut Médico-Educatif « A la Ville ». ETS n° 250007960.
  • Nevers (58). Lycée polyvalent (ETS n°0580071M) et la Section d’Enseignement Professionnel (ETS n°0580957A) l’Espérance.
  • Nevers (58). Ecole maternelle privée Sainte Julitte. ETS n° 0580566A_P.
  • Nevers (58). Ecole élémentaire privée Sainte Julitte. ETS n° 0580566A.
  • Lure (70). Lycée professionnel Bartholdi. ETS n° 0700019R.
  • Gray (70). Ecole maternelle publique Jacques Prévert. ETS n° 0700459U.
  • Chalon-sur-Saône (71). Collège Robert Doisneau. ETS n° 0710537Y.
  • Chalon-sur-Saône (71). Lycée Général et Technologique (ETS n°0710010A) et Professionnel (ETS n°0711753V).
  • Montceau-les-Mines (71). Ecole maternelle publique Clara Schumann. ETS n° 0710202J.
  • Tournus (71). Groupe Scolaire Saint-Valérien : école maternelle. ETS n° 0711224V_P.
  • Tournus (71). Groupe Scolaire Saint-Valérien : école élémentaire. ETS n° 0711224V.
  • Montceau-les-Mines (71). Groupe scolaire « La Lande » : école élémentaire publique Jean Rostand. ETS n° 0711649G.
  • Auxerre (89). Ecoles maternelle (ETS n°089079G_P) et élémentaire (ETS n°0890796G) Sainte Thérèse.
  • Sens (89). Ecole élémentaire Charles Michels. ETS n° 0890284A.
  • Migennes (89). Ecole maternelle publique Anne Frank. ETS n° 0890628Z.
  • Villeneuve sur Yonne (89). Groupe scolaire Saint-Louis Notre-Dame : école maternelle privée. ETS n° 0890805S_P.
  • Villeneuve sur Yonne (89). Groupe scolaire Saint-Louis Notre-Dame : école élémentaire privée. ETS n° 0890805S.
  • Auxerre (89). Groupe scolaire Sainte Marie : école maternelle (ETS n°0890815C_P) et l’école élémentaire (ETS n°0890815C).
  • Saint-Denis-les-Sens (89). Lycée professionnel rural privé Sainte-Colombe.
  • Auxerre (89). Groupe scolaire privé Sainte Thérèse/Saint Joseph : collège (ETS n°0891054M), lycée polyvalent (ETS n°0890070T) et Stage de Reclassement Professionnel (ETS n°0890079C) privés.
  • Sens (89). Fondation « Vie Au Grand Air ». ETS n° 890000086.
  • Sens (89). Résidence Jeunes. ETS n° 890975287.
  • Belfort (90). Ecole élémentaire Sainte Marie. ETS n° 0900262W.
  • Belfort (90). Collège Sainte Marie. ETS n° 0900335A.
  • Belfort (90). Lycée général et technologique Sainte Marie. ETS n° 0900030U.
  • Lamballe (22). Ecole maternelle publique Lavergne. ETS n°0220898G.
  • Loudéac (22). Lycée professionnel Xavier Grall. ETS n°0221676C.
  • Saint-Brieuc (22). Lycée général et technologique François Rabelais. ETS n°0220056S.
  • Saint-Brieuc (22). Ecole élémentaire d’application Hoche. ETS n°0220504D.
  • Saint-Brieuc (22). Ecole primaire privée Saint-Brieuc : école maternelle (ETS n°0221307B_P) et école élémentaire (ETS n°0221307B).
  • Saint-Brieuc (22). Groupe scolaire privé Saint Charles : collège (ETS n°0221750H) et lycée (ETS n°0220110A) privés Saint Charles.
  • Brest (29). Ecole maternelle Bugeaud. ETS n°0290480P.
  • Brest (29). Groupe Scolaire Jacquard : école maternelle publique Jacquard. ETS n°0290481R.
  • Brest (29). Groupe Scolaire Jacquard : école élémentaire publique Jacquard. ETS n°0290809X.

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