L'objectif de cet article est d'examiner en détail l'établissement Ruche Enfantine, situé à Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin, en se basant sur les informations disponibles. En tant qu’association, la Ruche Enfantine est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité. Il est important de distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements.

Identification et Fermeture de l'Établissement

L'établissement Ruche Enfantine, immatriculé sous le SIRET 302 095 898 00011, a cessé ses activités le 25 décembre 1998. Cela fait maintenant 27 ans que cet établissement a fermé ses portes. Il était le siège social de l’association portant le même nom, Ruche Enfantine, et constituait son unique établissement.

Localisation et Domiciliation

L'établissement était domicilié au SALLE JEANNE D'ARC, 70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBIN. Cette localisation précise permet de situer géographiquement l'établissement et de comprendre son ancrage dans la commune.

Activité Principale

Le domaine d’activité principal de Ruche Enfantine était les crèches et garderies d'enfants, classifié sous le code 85.3g. Cette information révèle la vocation première de l'établissement : la prise en charge et l'éducation des jeunes enfants.

Code NAF/APE et NAF 2025

Le code NAF/APE de l’établissement était 85.3g, correspondant aux crèches et garderies d'enfants. Il est également fait mention d'un code NAF 2025, présenté comme une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Cependant, la valeur spécifique de ce code n'est pas fournie dans les données disponibles. Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee.

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L'Association Ruche Enfantine

L'établissement fermé était le siège social de l'association Ruche Enfantine. Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité. Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements. Les informations complémentaires concernant l'association, telles que son numéro de TVA intracommunautaire, son activité principale (NAF/APE), sont disponibles sur la page dédiée à l'association.

Contexte Administratif et Légal

Il est important de noter que L'Est Républicain, en tant que responsable de traitement, recueille des informations via des formulaires. Ces informations sont enregistrées dans un fichier informatisé par son Service Relations Clients, dans le but d’assurer la création et la gestion des comptes, ainsi que des abonnements et autres services souscrits. Si le consentement a été donné, ces données peuvent également être utilisées pour l’envoi de newsletters et/ou d’offres promotionnelles par L'Est Républicain, les sociétés qui lui sont affiliées et/ou ses partenaires commerciaux.

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