Comment obtenir rapidement un acte de naissance en Afrique du Sud : Guide complet et astuces indispensables

L'acte de naissance est un document juridique officiel de l'état civil qui atteste de la naissance d'une personne. Une copie intégrale de l'acte de naissance délivré par le pays d'origine est parfois nécessaire lors de certaines démarches administratives telles que la constitution d'un dossier de mariage, le renouvellement du passeport, une demande de PACS, un divorce ou une succession. Cet article explique comment obtenir un acte de naissance d'Afrique du Sud, en abordant les aspects de la légalisation, de l'apostille, et les démarches administratives nécessaires.

Légalisation et Apostille : Authentification des documents sud-africains

L'Afrique du Sud exige que les documents qui lui sont présentés soient authentifiés. La légalisation ou apostille est une formalité obligatoire garantissant l’exactitude et l’authenticité desdits documents destinée à différents organismes en Afrique du Sud tels qu’une entreprise, une école ou une autorité. Autrement dit, l’Afrique du Sud a besoin de s’assurer que tous les documents fournis sont totalement garantis par leur authenticité.

Légalisation

Le Consulat d’Afrique du Sud légalise seulement les documents ayant trait à des opérations commerciales ou douanières. Le Ministère des Affaires Etrangères légalise seulement les documents libellés en français ou si les sont consignés en français et anglais ou en français et espagnol, sur la même page.

Apostille

Une apostille est un certificat qui authentifie l’origine d’un acte public. La République d’Afrique du Sud est un pays participant de la Convention de La Haye du 5 octobre 1961 qui prévoit la procédure de la légalisation simplifiée des documents par apostille. La République d’Afrique du Sud a adhéré à la Convention de La Haye sur la légalisation simplifiée des documents le 3 août 1994. L’autorité officiellement autorisée à certifier des documents par apostille en République d’Afrique du Sud est le Département des relations internationales et de la coopération de la République d’Afrique du Sud (DIRCO).

Documents pouvant être apostillés

Les actes administratifs, d’enregistrement, judiciaires, d’enseignement, de qualification, médicaux, les actes notaires, les certificats, les extraits et les déclarations peuvent être certifiés par apostille en République d’Afrique du Sud.

Procédure d'apostille en Afrique du Sud

La procédure de la légalisation des documents en Afrique du Sud comprend la vérification de leur authenticité par les fonctionnaires autorisés de la Section de légalisation. Suite à cette procédure, un timbre spécial est apposé sur le document - l’apostille. L’apostille peut être placée au dos du document ou sur une feuille à part, après quoi le document est agrafé. L’apostille en Afrique du Sud est un timbre quadrangulaire d’au moins 9 cm en anglais, contenant l'en-tête obligatoire “Apostille” et le lien pour la Convention de La Haye de 1961 en français (Convention de La Haye du 5 octobre 1961).

Documents spécifiques et exigences supplémentaires

Documents « anciens » : Les documents “anciens” ne sont pas acceptés (documents, dont les exemplaires des signatures et des sceaux ne sont pas dans la base de données de la Section de légalisation).
Documents du Département de l’intérieur : Les documents, délivrés par le Département de l’intérieur, doivent être certifiés par la signature du fonctionnaire du Bureau central du département.
Documents d'exportation : Les documents d'exportation doivent être imprimés et signés (sur chaque page) à la Chambre de commerce et d’industrie. La Chambre de commerce et d'industrie ne signera pas les certificats et déclarations délivrés par le gouvernement (certificats vétérinaires, certificats d'analyse alimentaire, etc.), mais imprimera à la place une lettre sur papier à en-tête de l'entreprise indiquant que la Chambre a vérifié ce document (indiquant le nombre de pages).
Documents délivrés par des écoles : Les documents délivrés par des écoles (en particulier les certificats de transfert) doivent être signés par le directeur et les responsables autorisés de l'autorité de district. Une lettre de motivation leur est délivrée, confirmant le fait des études à l'école, signée par le directeur.
Certificats de fin d'études UMALUSI : Lors de la certification des certificats de fin d'études UMALUSI avant de les soumettre à la Section de légalisation, le Conseil d'assurance de la qualité pour l'enseignement général et supérieur (UMALUSI) exige qu'une copie notariée du certificat et la carte d'identité du demandeur lui soient soumises. Tous les certificats de fin d'études délivrés avant 1992 doivent être pré-vérifiés par le Département de l'éducation de base ou le Département de l'enseignement supérieur et de la formation avant d'être apostillés.
Certificats de commerce et professionnels : Le Conseil de la qualité du commerce et des services (QCTO) certifie les certificats de commerce et professionnels délivrés par le QCTO, le Département du travail, le Département des ressources humaines et le Département de l'enseignement supérieur et de la formation avant apostille.
Certificats médicaux : Tous les certificats médicaux doivent être pré-certifiés au préalable (estampillés et signés) par le Conseil des professions de la santé de l’Afrique du Sud (HPCSA).
Signatures de notaires et officiers de justice : La signature du notaire, du magistrat et de tout officier de justice qui n’est pas greffier doit être authentifiée par le magistrat ou le greffier du tribunal de la Haute Cour compétente.

Faire appel à un service spécialisé

Il est possible de se lancer dans le processus en vous adressant à la Cour d’Appel si vous vous trouvez en France. A contrario, si vous à l’étranger, il vous faudra vous adresser au consulat français en Afrique du Sud. Au sein d'un office de légalisation ou apostille, il est proposé de prendre en charge toutes les étapes liées à l’authentification ainsi que la légalisation ou apostille de vos documents pour l’Afrique du Sud et assurer une restitution de chacun des documents transmis en vue de leur légalisation ou apostille ainsi que l’apostille de chacun d’entre eux. Les honoraires sont variables et tiennent en compte de la complexité de la procédure et de son urgence.

Obtention d'un acte de naissance

Qui peut demander un acte de naissance ?

L'acte de naissance peut être demandé par le titulaire de l'acte, son représentant légal, un ascendant (père ou mère), un descendant (fils ou fille), le conjoint ou le partenaire de Pacs.

Demande d'acte de naissance pour les personnes nées à l'étranger

Seules les personnes nées sur le territoire français peuvent obtenir un acte de naissance en mairie française. La ville de Nantes accueille le Service Central d'État Civil (Scec) dépendant du Ministère de l'Europe et des Affaires Étrangères, qui regroupe les actes d'état civil d'évènements (naissance, mariage, décès) qui se sont déroulés à l'étranger.

Si l’évènement d’état civil a eu lieu à l’étranger (les actes détenus par le Service Central d’Etat Civil concernent principalement des personnes de nationalité française), vous pouvez demander une copie ou un extrait d’acte d’état civil auprès du Service Central d’Etat Civil du Ministère de l’Europe et des Affaires Etrangères en suivant les consignes ci-dessous. Il vous faudra ouvrir un compte Service-Public.fr (à partir d’un identifiant, votre adresse de messagerie et d’un mot de passe ou de votre identifiant déjà créé sur FranceConnect) et renseigner un formulaire. Votre demande sera traitée par un officier de l’état civil du Service Central d’Etat Civil, dans un délai moyen de 10 jours. Il est inutile de contacter le Service Central d’Etat Civil pour le suivi de votre demande. Les documents dématérialisés (copie ou extrait d’acte et notice) seront directement déposés dans l’espace documentaire de votre compte service-public.fr (onglet « Mes documents »). Il est signé par un officier de l’état civil au moyen d’un procédé de signature électronique sécurisée et fait foi jusqu’à inscription de faux. Vous pouvez aussi l’imprimer, pour le remettre à l’organisme (ou à tout tiers) qui vous l’a demandé. La fiabilité de ce document pourra être vérifiée via un télé-service de vérification, accessible à tous, et pendant une durée de 6 mois après la date de délivrance. Un code de télé-vérification (CTV) sera requis pour la vérification : ce code figure en bas et à droite de l’extrait/copie d’acte d’état civil.

Remarques importantes

Il n’est pas nécessaire de demander une copie d’acte de naissance dans le cadre d’une demande de passeport ou de carte d’identité.
Le SCEC ne détient que les actes relatifs à des événements de l’état civil survenus à l’étranger et concernant au moins un ressortissant français.
NOTA BENE : le nom choisi pour le 1er enfant commun vaut pour les autres enfants communs à naître de ce couple. Le choix de nom est irrévocable.
Seuls les parents d’un enfant né hors mariage, sont concernés par cet acte qui établit juridiquement les liens de filiation de l’enfant envers ses parents.

Sécurité en Afrique du Sud

Le taux de criminalité en Afrique du Sud est très élevé. Il est donc essentiel de prendre des précautions lors de votre séjour. Voici quelques recommandations :

Aéroport : choisir autant que possible un vol arrivant de jour ; réserver un mode de transport réputé sûr vers son lieu d’hébergement. L’utilisation du Gautrain, un train express régional reliant l’aéroport OR Tambo à Johannesburg et Pretoria, doit être privilégiée pour éviter d’emprunter le réseau routier à l’arrivée. Il fonctionne tous les jours de la semaine sans interruption entre 4h50 et 21h20 ; connaître son trajet depuis l’aéroport vers son lieu d’hébergement ; penser à réserver un GPS en cas de location d’un véhicule ; une double vérification avec le GPS de son téléphone portable est recommandée - s’assurer que le GPS n’engage pas dans un township et / ou dans des zones déconseillées.
En voiture : En cas de location de véhicule, il est recommandé de planifier son itinéraire à l’avance. Pour se rendre en centre-ville, l’autoroute N2 est sûre mais tout arrêt y est proscrit. Des panneaux rappellent « High crime area. Danger zone. Do not stop ».
Criminalité : Les agressions contre les touristes, principalement motivées par le vol de leurs biens matériels ou objets de valeur, peuvent s’accompagner de violences graves (vols sous la menace de couteaux, d’armes à feu, piratages de voitures, viols, meurtres, etc.). Les braquages de voiture (car-jackings), infractions particulièrement traumatisantes pour les victimes et très importantes en volume, sont le plus souvent le fait d’individus armés qui n’hésitent pas à user de violences en cas de résistance de la victime.
Rassemblements : En raison des risques de conflits sociaux et de débordements, il est nécessaire d’observer la plus grande prudence face à tout rassemblement sur la voie publique.

Recommandations spécifiques par ville

Johannesburg : Prévoir un accueil à l’aéroport : il est recommandé de demander à son hôtel d’organiser un transfert depuis l’aéroport ou de s’assurer les services d’une compagnie reconnue de transport de personnes avant l’arrivée. Quartier de Melville : renforcer sa vigilance en raison du risque élevé d’agression violente dans cette partie touristique de la ville. Quartiers de Hillbrow, Berea, Alexandra et Yeoville : les agressions sont fréquentes, notamment en raison du trafic de stupéfiants. Il convient d’éviter ces quartiers. Vieux centre-ville : éviter ce quartier (à l’exception du secteur de Newtown) en particulier la nuit et le week-end. Être très vigilant dans le quartier de Maboneng Precinct, où les vols, parfois avec violence, sont fréquents. Quartier de la gare routière située dans le centre-ville. Quartier de Soweto (township le plus peuplé d’Afrique du Sud, situé à 15 km au sud-ouest de Johannesburg) : se limiter aux tours organisés par des agences de voyages ou aux visites des maisons des deux figures de la lutte contre l’apartheid, Nelson Mandela et Desmond Tutu, ainsi qu’au musée Hector Pieterson.
Pretoria : Si Pretoria, capitale administrative de l’Afrique du Sud, est plus sûre que Johannesburg, il convient toutefois d’y respecter les consignes générales de sécurité.
Nelspruit : Le jardin botanique. Prudence de mise sur la route du parc Kruger : éviter de s’arrêter sur le bas-côté de la route ou à la demande d’inconnus - vigilance dans les stations essence.
Hazyview : La plus grande vigilance est de mise dans la zone à proximité des portes d’entrée du parc national Kruger de Phabeni gate et Numbi gate, en raison des agressions opérées par des fausses voitures de police. En particulier, il convient d’éviter d’y circuler à partir de la tombée de la nuit.
Durban : Quai Victoria, passages souterrains du Workshop Shopping Centre et de l’embarcadère Victoria, Point Road, aux alentours immédiats du Wheel Shopping Complex et du port. Être prudent, à toute heure, sur le front de mer.
Le Cap : Privilégier dans la mesure du possible les arrivées de jour à l’aéroport et s’assurer que le transfert depuis l’aéroport est organisé à l’avance (taxi réservé, véhicule de l’hôtel…). En cas de déplacements en voiture, planifier ses itinéraires. Ne pas se laisser guider par le GPS mais rester sur les grands axes (ne pas sortir des axes principaux à proximité de l’aéroport, le GPS pouvant conduire vers les townships). Éviter de se déplacer à proximité de la gare à pied, de jour comme de nuit. Faire preuve de vigilance dans les quartiers de Woodstock, Observatory et Bokaap de jour comme de nuit. Plusieurs vols et agressions y ont été signalés. Faire preuve de vigilance sur les plages, en particulier la plage de Noordhoek où plusieurs agressions de touristes isolés ont été rapportées, ne pas s’y promener seul à la tombée de la nuit et notamment dans la zone de Kakapo shipwreck. Éviter de se déplacer seul après la tombée de la nuit partout au Cap et en particulier dans le quartier de Long Street : les vols et agressions commis par des individus sous l’emprise de l’alcool ou de produits stupéfiants y sont fréquents. Des agressions ont eu lieu sur le site de Table Mountain et Lion’s Head : randonner en groupe, jamais seul. Éviter absolument, sauf pour raisons professionnelles, de se rendre dans les townships, « Cape flats » (Khayelitsha, Delft, Mitchell’s Plain, Langa, Nyanga, Gugulethu, Manenberg) et en tout état de cause ne jamais s’y rendre sans être accompagné d’un guide ou d’une personne familière des lieux et que l’on connaît très bien.
Dans la région des vignobles (Stellenbosch) : il convient de respecter les consignes de sécurité et de ne pas sortir après la tombée de la nuit. Se renseigner sur la sécurité des lieux en cas de nuitée dans un domaine viticole.

Recommandations générales

Prendre garde aux vols, fréquents dans les lieux publics (aéroports, gares, halls d’hôtels, alentours des bars, restaurants, terrasses, plages, etc.).
Éviter de porter de façon ostentatoire des objets de valeur (bijoux, appareils photographiques, caméscopes, etc.).
Ne jamais porter sur soi d’importantes sommes d’argent et disposer de quelques billets et pièces qui seront remis sans délai et sans hésitation, en cas d’agression.
Faire preuve de vigilance lors des retraits d’espèces aux distributeurs et guichets automatiques et des paiements par carte bancaire. Privilégier les retraits en journée dans des distributeurs installés dans des endroits fréquentés (à l’intérieur des agences bancaires, quartiers résidentiels, grands centres commerciaux) sans relâcher sa vigilance. Éviter les retraits d’argent dans la rue en fin de journée et en soirée, en particulier. Proscrire tout retrait d’espèces ou opérations de change dans les aéroports.
Se déplacer avec des photocopies de ses documents d’identité ou titres de voyage. Scanner ses documents d’identité et en garder une copie sur un support informatique (clé USB, messagerie personnelle, etc.) ; conserver les originaux de ces documents à l’hôtel ou au domicile.
Dans les hôtels, verrouiller sa porte et ne pas ouvrir à des inconnus.
Éviter de se rendre dans les quartiers défavorisés (townships) et ne pas s’y rendre sans être accompagné d’un guide ou d’une personne connaissant les lieux. Faire preuve de vigilance lors du recours au GPS dans les villes : il peut être la cause d’égarements dans des zones parfois dangereuses.
Toujours se renseigner auprès des hôteliers et des agences de voyages locales sur les lieux à éviter et les itinéraires à emprunter.
Proscrire les déplacements à pied dès la nuit tombée. Dans tous les cas, éviter de se déplacer seul le soir et privilégier les déplacements en groupe, y compris dans les grandes villes et dans les quartiers abritant restaurants, bars et discothèques.
Se tenir à l’écart des rassemblements, des manifestations et mouvements de foule.
Éviter les gares routières et ferroviaires et leurs alentours ainsi que les stations de « taxis-minibus » après 17h et rester vigilant en journée.
En ville, circuler en voiture vitres fermées et portières verrouillées et ne jamais laisser sacs, bagages ou objets de valeur visibles dans l’habitacle du véhicule. De nuit, ne s’arrêter que dans des endroits animés et bien éclairés (ex. : station-service).
Ne pas circuler de nuit hors agglomérations. Privilégier les grands axes et repérer son itinéraire avant de partir.
Ne jamais faire de stop ou prendre d’auto-stoppeur.
Ne pas emprunter les « taxis-minibus » (transports en commun). De nuit, privilégier le recours aux radio-taxis des compagnies contactées par téléphone. Dans les aéroports, recourir aux services des compagnies agréées dont les guichets sont installés à l’intérieur de l’aérogare et les prix affichés.
Lors des déplacements, se munir d’un téléphone portable et de numéros à contacter en cas d’urgence.

Conduite à tenir en cas d’agression

Ne pas regarder son agresseur dans les yeux et ne jamais tenter de résister ou de se défendre. Les agressions sous la menace d’une arme à feu ou d’un couteau sont courantes ; il s’agit d’assurer à son agresseur, qui peut être sous l’emprise de l’alcool ou de la drogue, de sa disponibilité à coopérer et à lui remettre immédiatement ses valeurs.
En cas de braquage de voiture, remettre immédiatement à l’agresseur les clés du véhicule.
Après l’agression, déposer plainte auprès d’un commissariat de police et prendre l’attache du consulat général de France le plus proche (Johannesburg ou Le Cap).

Usages frauduleux de la carte bancaire

Ne pas quitter des yeux sa carte bancaire lors des paiements (le serveur vient à la table avec le lecteur de carte ; il ne doit pas emporter la carte au comptoir) ; conserver tous les reçus de paiement. Les fraudes à la carte bancaire sont fréquentes (la copie des données de la carte ne prend que quelques secondes ; elles sont ensuite reportées sur une fausse carte).
En cas de fraude, faire aussitôt opposition auprès de sa banque, puis porter plainte au commissariat de police le plus proche.

Escroqueries sur Internet

Ne pas donner suite aux courriels promettant des profits immédiats moyennant paiement d’une commission ou d’une avance.
Ne pas donner suite aux courriels semblant provenir d’une banque ou d’un organisme de confiance et invitant à cliquer sur un lien destiné à résoudre un problème prétendument survenu sur le compte de l’utilisateur.
Proscrire l’usage des applications et sites de rencontre.

Drogues et produits stupéfiants

Ne pas laisser son verre sans surveillance dans les bars et discothèques. Plusieurs cas de personnes droguées à leur insu au GHB ont été signalés, en particulier au Cap. Il est recommandé de privilégier les randonnées en groupe et d’éviter de randonner seul.

Informations complémentaires pour les voyageurs

Visa et passeport

Pour des séjours touristiques en Afrique du Sud inférieurs à 90 jours, les titulaires d’un passeport français (ordinaire, diplomatique ou de service) sont dispensés de visa préalable. Le passeport doit impérativement comporter deux pages vierges et être encore valable 30 jours après la date prévue de sortie du territoire sud-africain. Pour tout séjour supérieur à 90 jours, et en particulier en vue d’une activité salariée ou de séjours d’affaires, le visa est obligatoire et doit impérativement être demandé avant le départ auprès de l’ambassade d’Afrique du Sud en France. Tout voyageur quittant le pays après la date d’expiration de son visa encourt une interdiction de séjour sur le territoire sud-africain pour une période de 1 à 5 ans. Les mineurs étrangers accompagnés peuvent voyager en Afrique du Sud avec leur passeport valide, muni d’un visa pour les séjours qui l’exigent.

Permis de conduire international

Pensez à faire la demande du permis international, traduction de votre permis de conduire national, il est indispensable pour conduire ou louer un véhicule en Afrique du Sud. Il doit être naturellement accompagné de votre permis national sur place, car seul il n’a aucune valeur. Sa demande se fait par courrier uniquement, en fonction de votre lieu de résidence. Son délai de délivrance est variable en fonction des périodes et peut aller jusqu’à 3 mois.

Santé

Un séjour à l’étranger implique pour tout voyageur de prendre certaines précautions en matière de santé. Afin de faire face aux frais d’hospitalisation et aux dépenses de santé parfois très élevés à l’étranger, il est vivement recommandé de disposer d’un contrat d’assistance ou d’une assurance permettant de couvrir tous les frais médicaux (chirurgie, hospitalisation, etc.) et de rapatriement sanitaire, au risque de ne pas avoir accès aux soins, y compris en cas d’urgence vitale. Ces frais ne pourront en aucun cas être pris en charge par l’ambassade ou les consulats généraux de France sur place. Les soins prodigués dans les établissements hospitaliers privés sud-africains sont de bonne qualité mais très coûteux. Les personnes qui bénéficient d’une assurance-voyage associée à un autre contrat (carte de crédit, mutuelle, etc.) doivent veiller à se munir du numéro de téléphone d’urgence de la compagnie d’assistance.

Consulter si besoin son médecin traitant ou un centre de vaccinations internationales pour faire une évaluation de son état de santé et bénéficier de recommandations sanitaires, notamment sur les vaccinations. Constituer sa pharmacie personnelle en conséquence et n’emporter que les médicaments nécessaires ; ne jamais consommer des médicaments achetés dans la rue (risque de contrefaçons).

Vaccinations

Un certificat de vaccination contre la fièvre jaune est exigé pour les voyageurs en provenance d’une zone infectée (la mesure s’applique aussi à toute personne ayant transité pendant plus de douze heures dans un des pays à risque). Cette vaccination, qui ne concerne pas les enfants âgés de moins d’un an, doit avoir été effectuée 10 jours avant l’entrée sur le territoire sud-africain. La mise à jour de la vaccination diphtérie-tétanos-poliomyélite (DTP) est vivement recommandée, ainsi que la vaccination rubéole-oreillons-rougeole (ROR) la région étant fortement exposée ; la vaccination antituberculeuse est également souhaitable. En fonction des conditions locales de voyage, les vaccinations contre la fièvre typhoïde, la méningite et les hépatites virales A et B peuvent être recommandées. La vaccination contre la rage peut également être proposée dans certains cas, en fonction des conditions et lieux de séjour.

Paludisme et dengue

Le paludisme (ou malaria) est une maladie parasitaire (potentiellement grave) transmise par les piqûres de moustiques. Il existe deux formes de prévention complémentaires du paludisme : la protection contre les moustiques et le traitement médicamenteux. Les mesures classiques de protection contre les moustiques durant la soirée et la nuit sont fortement recommandées. Pour ce qui est du traitement médicamenteux, il convient de s’adresser, avant le départ, à son médecin traitant ou à un centre hospitalier spécialisé dans la médecine des voyages. La dengue est une maladie causée par un virus transmis par un moustique de type Aedes. Les symptômes sont de type grippal (fièvre, maux de tête, courbatures, parfois éruption cutanée). En cas de signes cliniques, il est impératif de consulter immédiatement un médecin. Il n’existe pas de traitement curatif. La prise en charge médicale repose sur le traitement des symptômes.

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