L'hospitalisation à domicile (HAD) représente une alternative à l'hospitalisation traditionnelle, encadrée par le code de la santé publique. Malgré son intérêt manifeste pour les patients, son développement reste modeste. Une circulaire du 4 février 2004 vise à dynamiser ce secteur, notamment dans le domaine périnatal.
Contexte Législatif et Réglementaire
L'ordonnance du 4 septembre 2003 a modifié le cadre légal de l'HAD, supprimant la carte sanitaire et le "taux de change", et obligeant les Schémas Régionaux d'Organisation Sanitaire (SROS) à intégrer le développement des alternatives à l'hospitalisation, dont l'HAD. Les projets d'HAD doivent satisfaire les nouvelles conditions de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique.
Objectifs et Financement
Le développement de l'HAD doit être intégré aux politiques régionales, avec la création de places et de structures supplémentaires, notamment dans les zones dépourvues. La création d'HAD, ou d'antennes, à partir d'établissements de santé de proximité ou d'hôpitaux locaux est encouragée. Des appels à projets régionaux peuvent être lancés, avec des moyens négociés dans le cadre des contrats d'objectifs et de moyens. Un accompagnement financier de 66 millions d'euros est prévu sur 2004/2005, avec l'objectif d'atteindre 8 000 places.
Principes Généraux de la Prise en Charge en HAD
L'HAD se définit par des soins médicaux et paramédicaux continus et coordonnés, assurés au domicile du patient pour une période limitée et révisable. Ces soins se distinguent de ceux habituellement dispensés à domicile par leur complexité et leur fréquence.
Soins Coordonnés et Réévalués
L'HAD implique la coordination de plusieurs professionnels de différentes spécialités. Le médecin coordonnateur joue un rôle clé dans cette coordination. L'état du patient doit faire l'objet d'une évaluation médicale régulière pour adapter la prise en charge.
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Charge en Soins Importante
L'intensité des actes et des interventions, notamment infirmières, distingue l'HAD des autres modes de prise en charge à domicile. La permanence et la continuité des soins doivent être garanties, avec la tenue et la circulation du dossier médical.
Polyvalence et Spécialisation
L'HAD peut délivrer des soins ponctuels, continus ou de réadaptation. La polyvalence est essentielle pour éviter le morcellement de l'offre de soins. La spécialisation peut se développer pour certaines pathologies complexes, comme en psychiatrie et en périnatalité, en fonction des orientations du SROS et des besoins régionaux. Le caractère généraliste de la structure d'HAD doit être préservé.
Durée Limitée et Projet Thérapeutique
L'HAD est prescrite pour une durée limitée mais renouvelable. Un projet thérapeutique est établi par l'équipe médicale et soignante, en lien avec l'équipe hospitalière et les professionnels libéraux. Ce projet comprend les dimensions médicale, sociale et psychologique, et est réévalué régulièrement. L'accompagnement de l'entourage du patient est également pris en compte.
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