Le mobilier urbain est un ensemble hétéroclite d'objets présents dans l'espace public, soumis à des normes strictes de construction et d'installation. Cet article explore la définition du mobilier urbain, ses différentes catégories, ses fonctions essentielles et les normes qui encadrent son installation, en mettant un accent particulier sur le mobilier métallique.
Qu'est-ce que le Mobilier Urbain ?
Le mobilier urbain englobe tous les objets et équipements installés dans l'espace public : voirie, parcs, jardins, parkings publics et abords des bâtiments publics. Autrefois limité aux lampadaires, bancs et vespasiennes, il comprend aujourd'hui des éléments de sécurité (bornes anti-intrusion), des bornes de recharge électriques, des salons Wifi pour l'internet des objets (IdO), etc.
Les Différents Types de Mobilier Urbain
Voici une liste non exhaustive des éléments de mobilier urbain que l'on trouve communément dans les villes et villages :
- Bancs publics
- Abribus
- Poubelles publiques
- Lampadaires
- Poteaux indicateurs
- Panneaux d'affichage dynamique
- Feux de circulation
- Barrières de ville
- Potelets (chaînés)
- Bornes de protection et de sécurité périmétrique
- Bornes anti-bélier et antiterroriste
- Totems d'accès
- Caméras de surveillance
- Bornes anti-stationnement
- Bornes d'arrêt minute (BAM)
- Supports à vélos (racks et consignes)
- Stations de vélos en libre-service
- Ralentisseurs, bornes, potelets, terre-pleins de sécurisation
- Bornes de recharge pour véhicules électriques
- Fontaines publiques
- Sculptures et œuvres d'art urbain
- Aires de jeux pour enfants
- Jardinières et bacs à fleurs
- Tables de pique-nique
- Pistes cyclables et protections
- Bornes et bordures de parking et bornes anti-stationnement
- Rampes d'accès pour personnes à mobilité réduite (PMR)
- Bandes de guidage pour personnes malvoyantes ou aveugles (PMA)
- Panneaux et écrans d'affichage publicitaire
- Kiosques d'information touristique
- Kiosques à musique
Les Cinq Fonctions Essentielles du Mobilier Urbain
La législation du mobilier urbain repose sur les fonctions auxquelles ses divers éléments doivent répondre : aider, protéger, inclure, gérer, sécuriser, défendre et embellir.
Aider, Protéger et Inclure
Le mobilier urbain facilite la vie des citoyens en offrant des services et des équipements essentiels. Il doit être inclusif pour les personnes en situation de handicap.
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Gérer
Il organise et gère les flux de personnes et de véhicules, notamment grâce aux bornes, potelets, barrières, panneaux de signalisation et feux de circulation.
Sécuriser
Le mobilier urbain contribue à la sécurité des usagers grâce aux caméras de surveillance, bornes de sécurité, potelets de protection, plots anti-stationnement et rampes d'accès PMR.
Défendre
Les bornes de protection périmétrique et les bornes de défense protègent les piétons, les cyclistes, les bâtiments administratifs et les monuments historiques contre les accidents, le vandalisme et les attaques.
Embellir
Le mobilier urbain améliore l'esthétique des espaces publics grâce à des sculptures, un design soigné, des fontaines et des plantations.
Les Normes du Mobilier Urbain
Pour remplir ses fonctions, le mobilier urbain doit s'intégrer dans l'environnement architectural et esthétique de chaque ville. Il peut être fabriqué en divers matériaux (métal, bois, pierre, résine plastique, etc.), mais chaque objet doit respecter des normes de construction et d'implantation.
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Cadre Général
L'article L113-2 du code de la voirie routière exige que tout occupant du domaine public soit autorisé par une autorité compétente. Les opérateurs privés doivent obtenir une autorisation municipale, et les municipalités doivent respecter la réglementation.
Normes d'Installation des Bornes Fixes et Escamotables
- Sécurité : Les bornes doivent être installées de manière à ne pas représenter un danger pour les usagers. Elles doivent être visibles et signalées.
- Accessibilité : Les bornes doivent garantir l'accessibilité aux PMR, avec des hauteurs spécifiques et des espaces dégagés.
- Installation et motorisation électrique : La protection contre les surtensions et les courts-circuits est essentielle.
- Environnement : Des réglementations locales peuvent imposer des considérations environnementales (préservation des zones protégées, gestion des déchets). Les moteurs TBT (Très Basse Tension) sont favorables aux économies d'énergie.
- Durabilité : Les bornes doivent être fabriquées à partir de matériaux durables pour résister aux chocs, aux intempéries et à l'usure.
- Norme Abaque de détection d’objet bas : La hauteur du poteau est de 1,20 m au minimum pour un diamètre ou une largeur de 0,06 m.
- Norme abaque mobilier urbain : La longueur et la largeur de la borne (ou massif bas) sont de 0,80 m au minimum pour une hauteur maximale de 0,40 m.
Normes d'Installation des Bornes de Stationnement et d'Arrêt Minute
L'implantation des bornes d'arrêt minute (BAM) relève de l'autorité du maire (article L. 2212-2 du CGCT). Les BAM doivent respecter les exigences des places de parking pour personnes handicapées et être dûment signalées.
Normes du Mobilier Urbain Dédié aux Personnes en Situation de Handicap
L'inclusivité est un principe fondamental. Le mobilier urbain doit être facilement détectable et laisser le passage aux fauteuils roulants. L'accessibilité aux tables de pique-nique, les rampes d'accès, les bandes de guidage et la signalétique podotactile sont essentielles. La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances encadre ces dispositions.
Applications Spécifiques du Mobilier Urbain
Les bornes fixes ou rétractables, les terre-pleins aménagés et les dos-d'âne sont utilisés pour la gestion des flux automobiles et la sécurité dans les zones piétonnes, les zones de rencontre, les pistes cyclables et les zones 30.
Législation Particulière
La législation du mobilier urbain évolue avec la société.
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Mobilier Urbain et Publicité
La publicité sur le mobilier urbain est régie par l'article R.581-42 du code de l'environnement. Des restrictions s'appliquent à la visibilité de la publicité depuis les autoroutes, les espaces boisés classés et les zones protégées. La publicité numérique est soumise à des règles spécifiques, notamment en matière d'implantation et de visibilité.
Mobilier Urbain Connecté et CNIL
Les bornes de stationnement informatisées, les totems d'accès et les bornes de recharge électrique collectent des données. La collectivité locale est garante de la gestion et du stockage de ces données, conformément aux recommandations de la CNIL.
Bornes de Recharge Électrique : Cadre Légal
Au-delà de la loi LOM, les bornes de recharge sont soumises à la norme NF C 15-100, à l'arrêté du 24 janvier 2017 et au Code de la route. Le Plan local d'urbanisme (PLU) peut également imposer des restrictions.
Législation Relative à l'Accessibilité de l'Espace Public
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005, dite loi « Handicap », renforce l'accessibilité à la voirie.
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