L'aménagement d'une crèche ou d'une structure d'accueil pour jeunes enfants est une tâche qui requiert une attention particulière. Il est impératif de créer un environnement sûr, stimulant et adapté aux besoins spécifiques des tout-petits. Le mobilier joue un rôle crucial dans cet aménagement, et il est essentiel de respecter les normes et réglementations en vigueur pour garantir la sécurité et le bien-être des enfants. Cet article détaille les normes et les aspects de sécurité à considérer lors du choix du mobilier pour une crèche.
Dispositions Générales pour les Espaces d'Accueil des Jeunes Enfants
Les normes et réglementations définissent des exigences précises concernant les espaces d'accueil des jeunes enfants. Ces dispositions visent à garantir un environnement sain, sécurisé et propice au développement des enfants.
Surfaces et Volumes
La surface totale des espaces intérieurs d'accueil des enfants doit garantir un minimum de 7 m² par place autorisée. Cette surface ne tient pas compte des capacités d'accueil supplémentaires. Dans les zones très densément peuplées, cette surface minimale peut être réduite à 5,5 m² par place autorisée, à condition que le gestionnaire choisisse l'une des options suivantes ou les combine :
Disposer d'un ou de plusieurs espaces extérieurs à usage privatif :
- 15 m² pour les micro-crèches
- 20 m² pour les petites crèches
- 30 m² pour les crèches
- 50 m² pour les grandes crèches
- 70 m² pour les très grandes crèches
Un espace extérieur ne peut être inférieur à 15 m² pour être pris en considération.
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Disposer d'un ou de plusieurs espaces intérieurs supplémentaires pouvant être utilisés comme espace de motricité ou d'éveil culturel et artistique :
- 15 m² pour les micro-crèches
- 20 m² pour les petites crèches
- 30 m² pour les crèches
- 50 m² pour les grandes crèches
- 70 m² pour les très grandes crèches
Un espace intérieur supplémentaire de motricité ou d'éveil ne peut être inférieur à 15 m² pour être pris en considération.
Les espaces intérieurs d'accueil comprennent les espaces d'activités, d'éveil, de motricité, les sanitaires, les espaces de change, de restauration et de sommeil. Les halls et couloirs sont pris en considération si leur largeur minimale est de 120 cm et leur surface minimale de 6 m², avec un aménagement adapté permettant le respect des conditions de circulation. Le bureau de direction, les locaux techniques (cuisine, buanderie, lingerie, biberonnerie, réserves, rangements, etc.) et les locaux réservés au personnel (vestiaires, salle de repos, etc.) sont interdits d'accès aux enfants et ne sont pas inclus dans le calcul de la surface.
La surface des espaces intérieurs d'accueil est définie selon les critères retenus pour la définition de la surface habitable à l'article R. 111-2 du code de la construction et de l'habitation. La hauteur sous faux-plafond doit être au moins égale à 220 cm. Les revêtements des plafonds, murs et sols doivent respecter les exigences définies par la réglementation des établissements recevant du public en matière de résistance au feu.
Éclairage et Luminosité
À l'exception des espaces dédiés au sommeil, aux sanitaires, aux changes, des salles de jeux d'eau et des couloirs, les espaces d'accueil doivent bénéficier d'une source de luminosité naturelle directe, qu'elle soit verticale (fenêtre, vitrine, baie…) ou horizontale (verrière, skydomes, vasistas…). Les dispositifs d'éclairage artificiel doivent être équipés de variateurs autant que possible. Un taux d'éblouissement inférieur à 19 UGR est recommandé pour les dispositifs d'éclairage situés au plafond. La combinaison de la lumière naturelle et de l'éclairage artificiel doit garantir une luminosité de 300 lux dans les espaces de vie des enfants. Des variations de luminosité peuvent être organisées de façon temporaire dans le cadre d'activités spécifiques encadrées, en relation avec le projet éducatif. Selon leur orientation et en fonction des protections naturelles existantes, les espaces d'accueil doivent être dotés de dispositifs d'occultation ou de protection solaire pour éviter un réchauffement excessif.
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Qualité de l'Air et Sonorité
Les espaces intérieurs d'accueil des enfants et des professionnels doivent de préférence disposer de fenêtres munies d'ouvrants permettant une ventilation naturelle. Les sanitaires, les espaces de sommeil, les salles de jeux d'eau, les halls et les couloirs peuvent disposer de ventilation mécanique contrôlée ou d'ouvrants en second jour. Les fenêtres et dispositifs de ventilation naturelle ou mécanique contrôlée doivent offrir une capacité de renouvellement de l'air intérieur conforme aux exigences fixées aux articles R. 4222-4 à R. 4222-9 du code du travail. Pour l'application de l'article R. 4222-6 du même code, lorsque l'aération est assurée par ventilation mécanique, le débit minimal d'air neuf à introduire est de 30 m³/h par place autorisée. Le gestionnaire doit tenir à disposition les pièces justificatives nécessaires.
Le gestionnaire de l'établissement doit s'assurer de la qualité de l'air au sein de l'établissement conformément aux dispositions relatives à la surveillance de la qualité de l'air intérieur contenues aux articles R. 221-30 à D. 221-38 du code de l'environnement, incluant l'évaluation des moyens d'aération et, le cas échéant, la mesure des polluants, conformément aux dispositions du décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012. Les produits de construction et de revêtement de mur ou de sol, les peintures et les vernis utilisés dans les espaces d'accueil des enfants doivent appartenir aux catégories A ou A+ de l'étiquetage obligatoire en matière d'émissions de polluants volatils. Le gestionnaire doit tenir à disposition les pièces justificatives nécessaires. Les sols peuvent être en linoléum, en caoutchouc naturel ou en sol souple. Dans les espaces de jeux d'eau, les sols doivent être antidérapants. Le niveau de l'environnement sonore à ne pas dépasser, menuiseries extérieures fermées, hors présence d'enfants, est inférieur à 40 décibels au sein de l'établissement.
Températures
Hors période de forte chaleur et canicules, il est recommandé que la température ambiante dans les espaces d'accueil des enfants soit comprise entre 18° et 22°C. En période de forte chaleur ou de canicule, il est recommandé que la température intérieure ne soit pas inférieure de plus de 5° à 7°C par rapport à la température extérieure à l'établissement, et que le Plan ORSEC de gestion sanitaire des vagues de chaleur (préfecture) soit mis en œuvre dans l'établissement. La ventilation naturelle ou par ventilateurs à associer à l'ombrage (même temporaire) est à privilégier. Les dispositifs de chauffage doivent présenter une température de contact inférieure à 60°C ou être rendus inaccessibles pour les enfants par des systèmes de protection. La température maximale de l'eau chaude sanitaire en sortie de robinets est de 45° dans les parties accessibles aux enfants.
Organisation des Espaces d'Accueil du Public
L'aménagement intérieur de l'établissement doit prévoir une zone où les parents ou les personnes accompagnantes peuvent déshabiller et déchausser leurs enfants. Il doit permettre aux parents d'accéder aux espaces d'accueil de leurs enfants, de préférence sans traverser les espaces d'accueil des autres enfants. L'aménagement intérieur doit permettre de diviser l'espace d'accueil des enfants en lieux de vie adaptés à des groupes d'enfants du même âge ou d'âges mélangés, en conformité avec le projet éducatif. Chaque unité d'accueil doit disposer d'espaces adaptés et équipés pour respecter le sommeil des enfants. Les espaces d'accueil des enfants peuvent évoluer et changer de fonction selon les besoins d'utilisation au cours de la journée, notamment par l'utilisation de dispositifs permettant de préserver un espace d'activité ou de repos au sein de l'espace d'accueil.
Sécurisation des Espaces d'Accueil
L'établissement peut accueillir les enfants sur plusieurs étages à condition de respecter les aménagements et équipements définis par la commission de sécurité et d'accessibilité selon le classement des établissements recevant du public (ERP). L'établissement doit disposer d'extincteurs conformément aux règles des ERP, installés de façon à ce que la poignée de portage soit à une hauteur maximale de 120 cm et protégés de manière à ne pas pouvoir être manipulés par les enfants. Les portes et les portillons donnant sur des espaces accessibles aux enfants doivent être équipés de dispositifs anti-pinces doigts, de chaque côté jusqu'à la hauteur minimale de 110 cm. Les portes ouvrant sur les espaces d'accueil d'enfants doivent être équipées d'un oculus grande hauteur ou de deux oculi vitrés dans le haut et le bas de la porte permettant de visualiser les enfants placés de l'autre côté de la porte. Les portes donnant sur des espaces auxquels les enfants ne doivent pas accéder doivent être équipées de poignées placées de préférence à une hauteur de 130 cm. A défaut, les portes doivent être équipées d'un bouton moleté.
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Les prises électriques doivent être inaccessibles aux enfants, installées à une hauteur minimale de 130 cm. Toute prise installée à une hauteur inférieure à 130 cm doit être condamnée ou sécurisée par un cache-prise. Les fenêtres sont de préférence oscillo-battantes. Si l'ouverture des fenêtres est à la française, elles doivent être équipées d'entrebâilleurs. Si les fenêtres sont coulissantes, elles doivent être équipées d'un dispositif de blocage inaccessible aux enfants. En deçà de 110 cm au-dessus du sol, toute aspérité anguleuse, toute saillie doit être protégée et de préférence supprimée. Toute surface vitrée à portée d'enfants doit être sécurisée (verre feuilleté) ou revêtue d'un film autocollant offrant les mêmes propriétés. La hauteur des mains courantes utilisées par les enfants dans les escaliers est de 50 cm, en plus de celles destinées aux adultes. Les rambardes doivent avoir une hauteur minimale de 130 cm, sans points d'appuis horizontaux, avec un espacement des barreaux inférieur ou égal à 11 cm et un espace entre le sol et le bas de la rambarde correspondant au maximum à 11 cm.
Normes et Certifications du Mobilier Scolaire
Au moment de choisir les chaises et tables pour la classe, il est crucial de s'assurer qu'elles assureront le confort et la sécurité de tous les utilisateurs, élèves comme enseignants. Différentes normes et certifications ont été créées pour garantir la qualité du mobilier scolaire proposé sur le marché.
Qu'est-ce qu'une Norme ?
Une norme est une base documentaire qui rassemble les critères et les bonnes pratiques concernant la fabrication d’un produit ou la réalisation d’un service. Ces critères permettent notamment d’assurer que le produit est conçu de manière à répondre aux attentes des consommateurs et à garantir leur sécurité. La norme est établie par consensus entre des acteurs concernés par le domaine ciblé : fabricants, industriels, utilisateurs, mais aussi les pouvoirs publics et des personnalités scientifiques. Elle est ensuite approuvée par un organisme de normalisation. Une norme n’est en général pas obligatoire, mais certaines peuvent le devenir par décret, surtout pour tout ce qui concerne la sécurité. Respecter une norme, même non obligatoire, c’est garantir la qualité d’un produit. Pour un fabricant, c’est prouver qu’il s’engage à respecter cette qualité.
La Certification : pour Certifier la Conformité à un Référentiel
La certification est une procédure permettant de certifier que les produits et services proposés sont conformes à un certain référentiel. En France, la certification est encadrée par le Code de la Consommation et réalisée par un organisme de certification officiel. La certification est un acte volontaire, mais elle peut donner au produit ou service certifié un avantage concurrentiel non négligeable, d’autant plus qu’elle s’accompagne de l’application d’un logo, qui valorise le produit. Par exemple, pour recevoir la certification NF en France, une entreprise doit non seulement fabriquer des produits conformes à des critères précis, mais aussi être en mesure de contrôler en permanence le niveau de qualité des meubles qu’elle fabrique et qu’elle livre. Une certification est délivrée après plusieurs tests intensifs effectués sur le produit, pour prouver sa robustesse et vérifier sa composition.
La certification officielle AFNOR répond à un référentiel qui prend en compte les contraintes et risques existant dans les établissements d’enseignement, pour garantir la sécurité de tous les usagers : les élèves, les enseignants, ainsi que les équipes d’entretien et de nettoyage. Les meubles pour établissements éducatifs doivent répondre à des critères de sécurité pour les enfants selon leur âge et leur taille, concernant les chaises, les tables, les lits, les meubles de rangement. La taille du mobilier scolaire, par exemple, est soigneusement prise en considération. Lors de tests en laboratoire, on vérifie les risques en matière d’éventuels pincements, chocs et renversement du mobilier. On étudie aussi la résistance à la détérioration et le comportement au feu du mobilier d’école, ainsi que son ergonomie. On tient compte également de critères écologiques et sanitaires, en étudiant la présence et la maîtrise d’éventuels composés volatiles ou matériaux lourds. Les tests ont lieu en collaboration avec les laboratoires de FCBA (spécialistes des secteurs Forêt, Cellulose, Bois-construction et Ameublement).
Le Label : une Caution à Utiliser avec Précaution
Le label fait lui aussi partie des gages de qualité : son obtention assure que les produits, meubles ou lieux concernés répondent à certaines exigences. Un label peut être délivré par un organisme public, ou privé, dont le sérieux doit être préalablement bien étudié.
Certifications Spécifiques au Mobilier Scolaire
Plusieurs certifications sont importantes à considérer pour le mobilier scolaire.
Certification NF Education : Un mobilier certifié « Certification NF mobilier professionnel EDUCATION » est considéré conforme à la règlementation en vigueur et à plusieurs normes françaises et européennes (concernant par exemple les meubles de rangements, les tables et les chaises, leur sécurité, leur durabilité etc). Cette certification garantit ainsi que le produit est conforme à plusieurs exigences techniques, selon des référentiels spécifiques. La certification NF Mobilier Professionnel Éducation indique que le mobilier prend en compte différents critères comme la sécurité, la solidité, la durabilité, l’hygiène, l’ergonomie, etc.
Certification NF Environnement Ameublement : La Certification NF Environnement Ameublement peut concerner différents types de produits. Elle est délivrée aux produits assurant une qualité d’usage irréprochable et donnant la preuve du respect de l’environnement à chaque étape de leur vie. Cette certification prend en compte l’impact environnemental tout au long du cycle de vie du produit. Elle implique le respect de plusieurs normes.
Certification NF Mobilier Professionnel Crèches : Le mobilier éducatif des crèches s’adresse à de très jeunes enfants, de moins de 4 ans. Il s’agit d’un public particulièrement fragile : les meubles de crèches doivent donc intégrer des critères rigoureux en termes d’hygiène et de solidité, de prévention des risques de pincement, de renversement ou de chute. De plus, les tout-petits portent tout à la bouche : l’absence de substance nocive dans le mobilier de crèche est ainsi très importante. La certification AFNOR « NF Mobilier professionnel Crèches » garantit le respect de ces différents critères.
Classement au Feu
Le risque d’incendie fait partie des plus grandes craintes des responsables d’établissement éducatif. Au moment de choisir son mobilier scolaire, on veille à ce qu’il réponde aux normes françaises et européennes en matière d’inflammabilité et de combustibilité. En France, un classement définit la « réaction au feu » des différents matériaux, selon cinq catégories. Ces catégories vont de M0 (matériau le moins inflammable) à M4 (la plus inflammable). Pour un mobilier scolaire en bois, il est compliqué d’obtenir un classement au feu performant car le bois est un matériau combustible. On peut le recouvrir de couches d’éléments ralentissant cette combustion, mais qui peuvent alors émettre des substances chimiques. C’est un équilibre à trouver.
Absence de Norme ou de Certification
L’absence de norme ne signifie pas forcément que les critères qualité ne sont pas respectés. Un mobilier scolaire peut parfaitement respecter les critères de sécurité et de qualité exigés par la réglementation en vigueur, sans toutefois bénéficier de la certification ou afficher la norme qui en atteste. L’apposition d’une norme est un acte volontaire mais, la plupart du temps, pas obligatoire.
Aménagement Pratique et Sécurisé d'une Crèche
L'aménagement d'une crèche nécessite de respecter les normes de sécurité des établissements d’accueil de jeunes enfants. Il est également important de proposer un environnement de confiance, qui commence dès l’accueil, en utilisant un matériau comme le bois pour le mobilier ou le comptoir d’accueil.
Espaces et Mobilier Adaptés
Chaque zone de la crèche peut être optimisée pour les besoins spécifiques des enfants : coin éveil, dortoir, coin repas ou espace motricité. Le mobilier crèche choisi doit être fonctionnel, modulable et sécurisé afin de faciliter le quotidien des éducateurs et auxiliaires de puériculture. Le mobilier petite enfance et le matériel pour crèche doivent respecter les normes en vigueur pour garantir que les enfants sont accueillis dans un environnement sécurisé et adapté à leur morphologie.
Mobilier pour l'Autonomie et le Confort des Enfants
Il est essentiel de proposer des chaises et fauteuils adaptés à la taille des enfants pour leur permettre de découvrir le monde à leur hauteur. Des chaises empilables avec ou sans accoudoirs peuvent accompagner l'enfant dans ses activités. Des modèles de chaises réglables en hauteur peuvent s'adapter à plusieurs enfants. Une chaise évolutive peut être adaptée aux premiers âges et devenir un tabouret lorsque l'enfant grandit. Pour les collectivités, il est utile de posséder une chaise sphérique, idéale pour la sécurité enfant. Des tabourets et assises au sol, conçus en bois ou en polyuréthane, offrent un confort d'assise optimal. Des tabourets dotés de roulettes peuvent être facilement déplacés.
Rangement et Organisation
Pour un encombrement modéré, des pochettes et bacs de rangement peuvent être installés pour mettre de l'ordre dans les jouets. Des pochettes range-doudous peuvent être accrochées au mur pour faciliter l'accès aux jouets. Des meubles de rangement intelligents, comme un banc à dossier doté de bacs sur roulettes, peuvent être utilisés pour ranger les vêtements.
Délimitation des Espaces et Isolation Acoustique
Il est important de délimiter les espaces de vie pour rendre la crèche plus fonctionnelle et optimiser la sécurité enfant. Des séparations et cloisonnettes design, agrémentées de formes géométriques et de couleurs agréables, peuvent être utilisées. Les cloisons ne doivent pas être trop grandes ni trop larges pour la visibilité des enfants. Pour atténuer le bruit dans une crèche, des panneaux d'isolation acoustique peuvent être installés pour réduire la réverbération et l'écho.
Jeux et Éveil
Le jeu est un véritable outil d'éveil et de développement pour les enfants. Des aires de jeux peuvent être mises à disposition pour répondre au besoin de divertissement des enfants. Des meubles d'imitation peuvent favoriser la compréhension du monde par les collectivités. Des jeux extérieurs peuvent booster les capacités motrices des enfants.
Mobilier Écologique
Pour créer un espace sain et sûr pour les enfants, il est essentiel d'utiliser des matériaux durables et naturels, tels que le bois, le lin et le coton. Des mobiliers en liège peuvent être utilisés pour leur résistance, leur confort et leur adaptation à la santé fragile des enfants.
Espaces de Rassemblement et de Sécurité
Un espace de rassemblement ou un espace sécuritaire pour bébé personnalisé peut être conçu avec du mobilier douillet en mousse. Ces espaces sur mesure peuvent être pensés en fonction des besoins pour garantir la participation de l'enfant aux activités éducatives et son épanouissement général.
Importance des Normes et Réglementations
Face à la responsabilité de s’assurer de la sécurité et du bien-être des enfants en crèche, tous les pays reconnaissent l’importance des normes réglementaires concernant l'ameublement. L’environnement scolaire ayant une incidence majeure sur le développement des enfants, il est crucial de respecter ces lois. Les crèches doivent impérativement se conformer aux normes et réglementations qui s’appliquent aux mobiliers de collectivité et scolaires.
Sécurité et Solidité du Mobilier
Les meubles destinés aux enfants doivent offrir un niveau optimal de sûreté et de solidité afin de protéger efficacement les jeunes enfants contre tout risque physique ou psychologique pouvant provoquer des handicaps ou des blessures graves. La structure même des meubles est fondamentale car elle affecte directement la stabilité et donc la sûreté; ceux-ci devront être construits avec un matériel robuste tel que le bois massif (en vérifiant qu’il ne présente pas de fissures). Il est impératif de vérifier que les produits correspondent aux normes exigées par le code de la santé publique ou encore par le règlement national NF EN 12221.
Choix des Matériaux
Lors du choix des mobiliers, il ne faut pas négliger les matières employées car celles-ci peuvent varier selon l'utilisation prévue : bois massif, métal ou plastique. Le bois massif reste le socle incontournable concernant les mobiliers destinés à une structure petite enfance car celui-ci offre une bonne stabilité, une résistance optimale aux chocs et propose une grande variété en terme d'esthétisme. Les objets en métal tels que les chaises bambou réglables offrent un excellent niveau de robustesse et une grande facilité d'entretien. Le plastique se démarque par sa finesse et sa légèreté ce qui le rend idéal pour la confection des jouets ou encore des mobiliers adaptables à tous types d'âges comme par exemple les armoires murales.
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