Jobs étudiants : Découvrez la limite d'heures par trimestre pour maximiser vos revenus !

L'emploi étudiant est un moyen courant pour les étudiants de financer leurs études, d'acquérir une expérience professionnelle et de développer leur autonomie. Cependant, il est essentiel de connaître les règles et réglementations en vigueur pour éviter tout problème. Cet article détaille le nombre d'heures maximum qu'un étudiant peut travailler par trimestre, ainsi que d'autres aspects importants des jobs étudiants en France.

Types de contrats de travail pour étudiants

Il n'existe pas de contrat étudiant spécifique dans la réglementation française. Les étudiants sont employés sur des contrats de travail classiques, tels que le contrat à durée indéterminée (CDI) et le contrat à durée déterminée (CDD). Malgré leur statut d'étudiant, ils sont traités comme tout autre salarié, avec les mêmes droits et obligations.

Voici quelques types de contrats couramment utilisés pour les jobs étudiants :

CDI étudiant : Ce contrat se termine en même temps que les études de l'étudiant. Par exemple, si un étudiant signe un contrat lors de sa première année de licence, son contrat se terminera une fois sa licence obtenue. Il est possible de mettre fin au contrat plus tôt en cas de démission ou de licenciement, ou plus tard si l'étudiant poursuit ses études.
CDI intérimaire : Ce contrat peut être conclu entre une Entreprise de Travail Temporaire (ETT) et un employé pour une durée indéfinie dans le but d'effectuer des missions successives.
CDI intermittent : Ce contrat est réservé à certains secteurs d'activités connaissant d'importantes variations d'activité sur l'année. Il peut être établi pour un emploi correspondant à des besoins permanents, mais alternant des périodes de travail et d'inactivité.
CDD : Ce contrat court convient aux étudiants souhaitant travailler pendant les vacances scolaires. L'emploi saisonnier prend souvent la forme d'un CDD saisonnier.
Contrat d'extra (CDD d'usage) : Ce contrat est un emploi temporaire qui permet à une entreprise d'un secteur d'activité particulier d'embaucher un salarié pour effectuer des tâches précises et ponctuelles, pour une mission de quelques heures ou de quelques jours.

Obligations légales et temps de travail

Comme tout travail, un job étudiant nécessite un contrat de travail entre l’étudiant et son employeur. Les obligations légales en matière de droit du travail doivent être respectées.

Temps complet : Pour un contrat de travail à temps complet, la durée est de 35 heures par semaine, comme pour n'importe quel autre salarié (pendant les vacances scolaires ou l'été).
Temps partiel : Les contrats de travail à temps partiel sont les plus répandus, car ils permettent de concilier travail et études (horaires en fonction des heures de cours). Les règles propres au temps de travail à temps partiel (contrat de 24 heures minimum par semaine) ne s'appliquent pas aux étudiants de moins de 26 ans. Toutefois, les étudiants qui souhaitent un volume horaire hebdomadaire inférieur doivent en faire la demande à leur employeur.
Repos hebdomadaire : La durée légale de repos hebdomadaire est de 24h consécutives, sauf si l’étudiant travaille dans les domaines d’activité comme l’hôtellerie, la restauration, le médical.

Démission et licenciement

Les règles de la démission et du licenciement sont les mêmes que pour un contrat classique.

CDI : Pour un CDI, la réglementation est la même que pour n'importe quel autre salarié. Le préavis doit être respecté.
CDD : Le CDD peut être interrompu d'un commun accord, ou par licenciement, ainsi qu'en cas de faute grave ou de force majeure. On peut l'interrompre pour un contrat à durée indéterminée.Lorsqu'un CDD est signé avec un jeune pendant ses vacances universitaires, il n'a pas droit à l'indemnité de fin de contrat (prime de précarité) qui s'élève normalement à 10 % du salaire brut. Les règles sont différentes pour un contrat intérimaire.

Impôts et exonérations

Les salaires perçus pour un emploi étudiant doivent être déclarés aux impôts.

Déclaration : A partir de 18 ans, l’étudiant peut remplir sa propre déclaration de revenus. Jusqu’à ses 25 ans accomplis, il a également le choix de demander le rattachement au foyer fiscal de ses parents. Dans ce cas, ses gains doivent figurer sur la déclaration de revenus de ses parents.
Exonération : Une exonération d’impôt sur le revenu est toutefois prévue au titre des salaires versés aux personnes âgées de 25 ans au plus au 1er janvier de l’année d’imposition, en rémunération d’activités exercées pendant leurs études, ou pendant les congés universitaires, dans la limite de 3 fois le montant mensuel du SMIC. Il s’agit d’une limite annuelle valable pour l’ensemble des rémunérations perçues par l’étudiant pour les emplois occupés au cours d’une même année.

Durée maximale de travail et congés

Durée maximale hebdomadaire : La durée maximale hebdomadaire ne peut pas dépasser 52 heures ou une moyenne de 50 heures sur 12 semaines.
Congés : Le salarié bénéficie de congés et d’une indemnité compensatrice de congés payés.
Job d’été : Le job d’été nécessite obligatoirement la signature d’un contrat de travail écrit à durée déterminée, un contrat saisonnier, un contrat temporaire, etc. A noter : les heures supplémentaires sont prises en compte dans le salaire en contrat saisonnier. La durée du contrat vendanges est limitée à 1 mois.
Congés pour examens : En complément des congés payés, la loi Macron a aussi instauré un droit complémentaire pour les étudiants salariés afin qu’ils puissent préparer leurs examens sereinement. Ils cumulent 5 jours ouvrables de congés (non rémunérés) par tranche de 60 jours ouvrables travaillés. Vous pouvez utiliser ce congé dans le mois qui précède la date des examens.

Auto-entrepreneur pour étudiants

En adoptant le régime d’auto-entrepreneur ou micro-entrepreneur, l’étudiant peut associer vie professionnelle et vie scolaire. Les prestations qu’il peut exécuter sont toutefois limitées à certains secteurs comme l’artisanat (auto-entrepreneur artisan), le bricolage (auto-entrepreneur bricolage), ou le jardinage (auto-entrepreneur jardinage).

Les métiers spécialisés demandant une qualification particulière (avocat, plombier, chargé d’affaires ou autres) ne sont pas accessibles à un entrepreneur ne possédant pas la qualification requise. L’étudiant n’est pas habilité à exécuter des professions artisanales soumises à des règles de sécurité ou d’hygiène (exemple : réparation de voitures, construction, soins esthétiques).

S’il peut se mettre à son compte (métier autorisé), l’étudiant doit procéder à la domiciliation de son auto-entreprise (choisir une adresse d’installation), puis à l’immatriculation de sa société au Registre du Commerce et des Sociétés pour les activités commerciales, ou au Répertoire des métiers pour les activités artisanales.

Régime spécial d’études (RSE)

Le régime spécial d’études (RSE) permet à certains étudiants, notamment ceux qui sont salariés, en service civique, ou ayant un statut spécifique ou des contraintes particulières, de bénéficier d’aménagement dans le déroulement de leurs études. L’établissement définit, en accord avec les étudiants, les aménagements dans l’organisation des études (notamment l’emploi du temps).

Certaines universités octroient une dispense d’assiduité à certaines personnes, dans le cadre d’un régime spécial d’études : sportifs de haut niveau, chargés de famille, étudiants en double cursus, en situation de handicap ou malades, ou encore étudiants salariés. Certaines universités offrent la possibilité d’un étalement des études. Votre dernière année de Licence ou votre première année de Master pourra par exemple s’effectuer en 2 ans, au lieu d’un an, avec une répartition des cours et des examens sur quatre semestres.

Certaines universités offrent aussi aux étudiants dispensés d’assiduité et qui ne se présentent donc qu’au seul concours terminal la possibilité de passer des examens adaptés. Un traitement spécial peut être envisagé, avec des sujets différents et une certaine indulgence de la part des enseignants-correcteurs, qui prennent en compte le fait que les étudiants salariés n’aient pu suivre TD et TP. Encore une fois, ces aménagements ne sont pas obligatoires et varient d’une université à l’autre. Ils sont parfois réservés aux étudiants en Master.

Statut d'étudiant salarié et sécurité sociale

Le statut d’étudiant salarié n’apporte donc aucun changement de régime. Depuis la rentrée scolaire 2019-2020, vous devez en effet quoiqu’il arrive vous affilier au régime général. Les étudiants salariés doivent aussi s’acquitter, comme tous les autres étudiants, de la Contribution de vie étudiante et de campus. La CVEC permet de développer des services utiles au quotidien aux étudiants, et permet entre autres de financer des projets associatifs, culturels, sociaux ou sportifs au sein du campus.

En qualité d’étudiant, vous êtes rattaché à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de votre lieu d’habitation. Toutefois, lorsque vous devenez salarié en contrat étudiant, vous êtes affilié au régime dont dépend l’entreprise dans laquelle vous êtes employé : régime général, MSA ou régime spécial. En effet, vous vous acquittez des mêmes cotisations sociales que les autres salariés et la soumission de votre contrat étudiant aux charges patronales est identique. Cette couverture vous permet de bénéficier du remboursement de vos frais de santé en cas de maladie ou de maternité pendant toute la durée du contrat, sans conditions.

Étudiants étrangers

L’étudiant étranger salarié peut exercer une activité rémunérée dans la limite de 964 heures par an (60% de la durée annuelle légale du travail en France).

Rejoindre une entreprise tout en poursuivant ses études est une expérience enrichissante, mais aussi éprouvante et difficile. Le taux de réussite des étudiants salariés est statistiquement plus bas que le taux de réussite des étudiants qui ne travaillent pas à côté de leur cursus.

Il n'est pas toujours facile pour un étranger de trouver un job en contrat étudiant. Et pour un employeur, il n’est pas évident de s’y retrouver dans la réglementation. L’étudiant que vous souhaitez engager est Européen, Suisse, Monégasque, Andorran ou San-Marinais ? En revanche, si le futur diplômé est Algérien, il doit détenir un certificat de résidence étudiant et vous devez obtenir une autorisation de travail. Enfin, s’il est issu d’un autre pays, le salarié doit posséder un visa de long séjour valant titre de séjour étudiant ou une carte de séjour temporaire étudiant. Ces titres valent autorisation de travail, mais vous devez déclarer son embauche auprès de la préfecture dont vous dépendez, au moins 2 jours ouvrables avant le début du contrat. L’étranger détenteur d’un de ces deux titres peut effectuer jusqu’à 964 heures par an (60 % d’un temps plein) en contrat étudiant. Cette durée court à compter de la délivrance du titre. Il existe toutefois des dérogations. les étudiants titulaires d'un visa de long séjour temporaire de 6 mois.

Allocation familiales et jobs étudiants

Si l’étudiant travaille durant l’année scolaire: Pour conserver son droit aux allocations familiales, il doit travailler moins de 240h par trimestre durant l’année scolaire (1er, 2ème, 4ème trimestre) quel que soit le type de contrat.

S’il s’agit d’une activité indépendante à titre principal : la caisse d’allocations familiales considère que le nombre d’heures autorisé (au maximum 240 heures par trimestre) ou ses revenus (au maximum € 574,20 brut par mois) sont trop élevés. Sa prestation sociale découle d’un travail autorisé (au maximum 240 heures par trimestre, illimité pendant les vacances d’été entre deux années scolaires), (p.ex. * s’il ne dépasse pas 574,20 € brut par mois, quelle que soit la forme du contrat de travail. En cas de dépassement, le service des allocations familiales vérifie s’il ne dépasse pas les 240h de travail sur le trimestre (juillet, août et septembre) pour qu’il puisse garder ce droit. * s’il ne dépasse pas 240h sur le trimestre.

Aides au logement et jobs étudiants

Vous recherchez des informations complémentaires ? Vous exercez une activité rémunérée respectant les conditions rappelées dans notre définition préalable, et vous bénéficiez déjà d’une des aides au logement de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF), APL (aide personnalisée au logement) ou ALS (allocation logement à caractère social) ? Votre droit à l’aide au logement est maintenu. En effet, il n’y a pas de distinction entre étudiants salariés et non-salariés.

Vous souhaitez connaître en détail le montant de votre aide ? Un étudiant peut demander à être rattaché à la déclaration de revenus de ses parents jusqu’à l’âge de 25 ans. Les revenus de l’étudiant bénéficient d’un abattement, dans la limite annuelle de trois Smic.

Pour ne pas perdre ton allocation logement, retiens que tout salaire perçu pendant les vacances ou pendant l’année scolaire est pris en compte dans le calcul de tes droits. En effet, les montants de l’APL (Aide Personnalisée au Logement) et de l’ALS (Allocation de Logement Sociale) sont calculés en fonction de tes revenus (et non ceux de tes parents), de ta situation familiale, de la localisation de ton logement, du montant du loyer et du statut d’occupation (locataire ou propriétaire).

Salaire et contrat de travail avant 18 ans

Oui et non. La plupart des jobs étudiants, qu'il s'agisse d'un travail à temps partiel ou à temps complet, sont rémunérés sur la base du SMIC, mais le salaire dépendra de votre âge. Par contre, vous percevrez au moins le SMIC si vous avez plus de 18 ans.

Oui, la signature d'un contrat de travail est possible à partir de 16 ans révolus, âge minimum légal fixé par le Code du travail. Cependant, un jeune non émancipé âgé de 16 à 18 ans ne peut conclure un contrat de travail qu'avec l'autorisation écrite de ses parents ou de son représentant légal. Dans certains cas, il est possible de travailler dès 14 ans, conformément au droit du travail des mineurs.

Si vous avez entre 16 et 18 ans, vous ne pouvez pas travailler plus de 35 heures par semaine, sauf autorisation exceptionnelle de l'inspecteur du travail (pour un maximum de 5 heures supplémentaires). La durée de repos hebdomadaire est de 2 jours consécutifs, et les horaires de nuit ne sont pas autorisés entre 22 heures et 6 heures (dérogations possibles en fonction des secteurs d'activité).

Importance du contrat de travail

Non. Quelle que soit l'entreprise qui vous embauche, la réglementation du job étudiant vous impose de conclure avec votre employeur un contrat de travail étudiant. Comme pour tout salarié, ce contrat peut se présenter sous forme de CDI, de CDD ou de contrat intérimaire.

Le contrat de travail, qui a une valeur juridique forte, doit comporter les caractéristiques de votre poste (missions, lieu, temps de travail, rémunération, période d'essai…). Il vous permet de cotiser aux différentes caisses, d'être rémunéré en cas d'accident de travail et de bénéficier des mêmes avantages que les autres salariés. L'employeur doit également vous permettre des conditions de travail compatibles avec vos études (durée, organisation…).

Cotisations sociales et retraite

Dès lors que vous travaillez pendant vos études, vous cotisez pour la Sécurité sociale, l'assurance chômage et la retraite, quel que soit votre âge ou le diplôme que vous préparez. Comme n'importe quel autre salarié, vous êtes en effet assujetti aux charges sociales, dont les cotisations vieillesse font partie intégrante. La seule condition est que votre activité soit déclarée à l'URSSAF et aux régimes de protection sociale. Par conséquent, si un employeur vous propose d'exercer une activité non déclarée, refusez sans hésiter !

Bon à savoir : en 2022, pour valider 1 trimestre il faut avoir cotisé sur un salaire équivalent à 150 heures de SMIC (taux en vigueur au 1er janvier, soit 1 585,50 €).

Concernant la retraite, même un job étudiant vous fait cotiser. Chaque période de travail peut valider des trimestres ou des points, selon le revenu perçu.

Bourses et jobs étudiants

Tu es étudiant·e et tu viens de décrocher un job ! Mais attention ! Dans la grande majorité des cas, le montant de la bourse est calculé selon les revenus de la famille. Si tu es boursier·ère, avec un emploi pendant l’année universitaire et/ou durant l’été, et que tes revenus ne dépassent pas trois fois le montant mensuel du Smic sur l’année, pas de souci ! Par contre, si tes revenus dépassent trois fois le Smic sur l’année, tu seras imposable sur le montant supérieur.

Il ne faut pas oublier qu’en tant que boursier·ère, tu dois consacrer la majeure partie de ton temps à tes études. Tu es soumis·e à l’obligation d’être assidu·e aux cours, travaux pratiques ou dirigés et aux stages obligatoires.

Le statut national étudiant entrepreneur (SNEE)

Ce statut permet de combiner études et job. Pour en bénéficier, tu dois avoir une activité professionnelle rémunérée et régulière (au moins 60 heures par mois ou 120 h par trimestre). les étudiant·e·s de nationalité algérienne doivent avoir un certificat de résidence Algérien étudiant. Parmi les avantages : aménagements d’emploi du temps, crédits ECTS et possibilité de substituer au stage le travail sur son projet. Pour obtenir ce statut, tu dois déposer ta demande sur : pepite-france.fr.

Obligations de l'employeur particulier

En tant que particulier, vous devez vous immatriculer comme « employeur particulier » auprès de l’URSSAF avant l’embauche de l’étudiant. Les cotisations sociales sont dues pour tous les étudiants que vous employez, même s’ils travaillent à temps partiel. Le montant des cotisations dépend du type de contrat de travail et du salaire versé. Tous les trimestres, vous devez déclarer les salaires et autres avantages en nature versés à votre employé à l’URSSAF. Il est important de rédiger un contrat de travail écrit avec votre employé(e).

Durée du travail et congés payés

Durée du travail : La durée normale de travail est fixée à 35 heures par semaine pour un travail à temps plein, au-delà il s'agit d'heures supplémentaires. Il existe des exceptions dans certains secteurs comme le commerce, le médico-social… Les heures supplémentaires sont rémunérées avec majoration.
- 10 heures par jour : il s’agit du nombre maximum d’heures qu’un salarié peut travailler en une seule journée.
- 48 heures par semaine : il s’agit du nombre maximum d’heures qu’un salarié peut travailler en moyenne sur une semaine.
- 44 heures en moyenne sur une période de 12 semaines consécutives : cette limite permet de s’assurer que les salariés ne travaillent pas excessivement pendant de longues périodes.
Congés payés :
Heure de présence responsable : Il s'agit d'une heure de travail que l'étudiant peut utiliser pour lui-même, tout en restant attentif s'il doit intervenir. Une heure de présence responsable équivaut à 40 minutes de travail effectif.
Horaires de nuit : Il s'agit d'horaires nocturnes sur lesquels l'étudiant qui travaille habituellement en journée, est amené à dormir sur son lieu de travail, car il est susceptible de devoir intervenir.

Conseils pour trouver un job étudiant

Le moment est venu pour vous de chercher un job pour financer vos études ? Vous savez déjà que plusieurs secteurs offrent régulièrement des contrats étudiants. C’est le cas notamment de l’hôtellerie-restauration, de la grande distribution, et de l’agriculture. Commencez par faire des recherches sur Internet ou en passant des petites annonces. Plusieurs sites mettent en relation les étudiants avec des entreprises qui cherchent des candidats. Exemple : en admettant que vous cherchiez un contrat étudiant à Rennes, vous pouvez scruter les annonces d’emploi locales, que ce soit sur Internet ou dans le quotidien de la ville. Une fois que vous avez trouvé quelques offres intéressantes, postulez ! Si aucune ne répond à vos attentes, faites des candidatures spontanées. Votre lettre de motivation pour un contrat étudiant doit mettre en avant vos études et votre disponibilité. Parlez de l’entreprise et mettez en avant les motivations qui vous poussent à la choisir. Vous pouvez ensuite l’envoyer avec votre CV. N'hésitez pas à faire preuve d'initiative et à vous déplacer.

Un job étudiant, c’est souvent une étape clé : il permet de gagner en autonomie, de financer ses études et de développer des compétences professionnelles utiles. Un job étudiant repose sur un contrat de confiance réciproque. Pensez aussi à vérifier que vous disposez d’une assurance adaptée à votre situation d’étudiant salarié (responsabilité civile, accidents, litiges…). Chaque job étudiant repose sur un contrat. Conseil : le solde de tout compte n’est pas obligatoire à signer. Si vous le signez, cela confirme seulement que vous avez reçu les sommes mentionnées. Bon à savoir : l’allocation chômage n’est pas cumulables avec les bourses d’études.

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Jobs étudiants : Combien d'heures maximum par trimestre ? Guide complet