L'enlèvement de nourrissons, bien que rare, est un crime grave qui suscite une vive émotion et une mobilisation importante. Cet article vise à explorer les statistiques relatives à ce phénomène en France, à mettre en lumière des affaires marquantes et à analyser les enjeux liés à la protection des nourrissons.
Violences sexuelles sur les nourrissons : une réalité alarmante
Un constat effrayant émerge des données récentes : les nourrissons, âgés de 0 à 2 ans, sont également victimes d'agressions sexuelles. Selon des données publiées par la Mission interministérielle pour la protection des femmes (Miprof), plus de 600 nourrissons ont été pris en charge dans une unité médico-judiciaire (UMJ) en 2024 pour des faits de violences sexuelles. Plus précisément, « 614 enfants, soit 2 % de l’ensemble des victimes » reçues dans ces unités, selon la Miprof, qui cite des données du ministère de la Santé.
La question des violences sexuelles commises sur les bébés et les très jeunes enfants a ressurgi dans l'actualité ces derniers mois avec plusieurs histoires sordides. En juillet dernier, une assistante maternelle d’une école de Vic-la-Gardiole (Hérault) a été mise en examen et écrouée dans le cadre d’une enquête pour viols et agressions sexuelles sur neuf enfants âgés de 3 à 4 ans. En août, une infirmière et son ex-compagnon ont été mis en examen dans le cadre d’une enquête pour agressions sexuelles sur des nourrissons à l’hôpital de Montreuil (Seine-Saint-Denis).
Selon la Commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles (Ciivise), quelque 160.000 mineurs sont victimes de violences sexuelles chaque année en France.
L'affaire Santiago : un enlèvement qui a tenu la France en haleine
L'affaire de l'enlèvement du petit Santiago, un nourrisson prématuré de moins de 20 jours, par ses parents en région parisienne, a mis en lumière la vulnérabilité des nouveau-nés et la réactivité du dispositif d'alerte enlèvement. L'enfant a finalement été retrouvé vivant aux Pays-Bas, après le déclenchement d'une alerte enlèvement.
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Les faits
Santiago est né le 4 octobre, avec environ huit semaines d'avance. Le bébé a été enlevé entre 23h et 23h30 de la maternité de l'hôpital Robert-Ballanger d'Aulnay-sous-Bois. L'hôpital a été "alerté par le débranchement des capteurs cardiaques". Les parents ont ensuite quitté l'hôpital à bord d'une voiture dans laquelle se trouvaient "d'autres personnes".
Très grand prématuré, il nécessite des soins constants. "Le nourrisson devait notamment être réchauffé par une couveuse sous monitoring" avec une "sonde gastrique" pour son alimentation, "un lait pour prématurés spécifique" et "rester constamment sous surveillance médicale", selon Eric Mathais, le procureur de la République de Bobigny. "Toute rupture" de ces soins "est susceptible d'engager son pronostic vital. En l'absence de soins, l'espérance de vie du nourrisson est réduite".
Le profil des parents
Le père est "âgé de 23 ans". Au moment de l'enlèvement, il était "habillé d’un jean sombre, d’un T-shirt blanc, d’un blouson en jean bleu clair et d’un sur-blouson noir". La mère est "âgée de 25 ans, habillée d’un pull blanc, d’un blouson sans manche bleu clair et d’une jupe verte". Ils sont "déjà connus des services de police et de la justice", a précisé le procureur de Bobigny.
Eric Mathais a indiqué qu'ils habitent Noisy-le-Sec et sont de nationalité française. Tous les deux ont un casier judiciaire. Le père a été condamné quatre fois, pour de multiples vols et usage de stupéfiants. La mère a été condamnée trois fois par la justice, elle aussi pour plusieurs vols. Ils ont pu craindre "que l'hôpital ne transmette un signalement de mineur en danger et qu'une décision de placement de l'enfant ne soit prise".
L'enquête et l'arrestation
Le couple a gagné la Belgique avec le nourrisson dans la nuit. Une "chambre d'hôtel de Mons", commune située près la frontière française, "a été identifiée et perquisitionnée. Elle a visiblement été occupée une partie de la nuit par les parents et possiblement Santiago". Les parents ont été filmés par les caméras de surveillance de l'hôtel.
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L'interpellation des parents, qui a eu lieu à Amsterdam vendredi vers 19 heures, s'est déroulée "sans heurts" a expliqué le procureur du roi de Mons-Tournai, Vincent Macq. Dans un hôtel d'Amsterdam, trois adultes étaient présents : les parents du petit Santiago et sa grand-mère. Deux autres enfants étaient également sur place : "La sœur de Santiago très vraisemblablement" et un autre qui reste à identifier. "Les parents ont été privés de liberté", a-t-il ajoutant, sans autres précisions, soulignant que la police néerlandaise était en charge du dossier.
L'analyse des données téléphoniques ainsi que des écoutes avaient joué un rôle déterminant. "C'est jeudi qu'on se rend compte qu'il y a une piste qui s'oriente vers les Pays-Bas car le roaming (l'itinérance, en français) néerlandais est activé" a-t-il expliqué.
Les suites de l'affaire
Pendant la cavale des parents, des recherches ont été menées à leur domicile à Noisy-le-Sec, ainsi qu'à l'adresse de plusieurs membres de leur famille. Trois personnes ont été mises en examen. Deux hommes, un mineur et un majeur, ont été mis en examen pour enlèvement et séquestration d'un mineur de moins de 15 ans en bande organisée et incarcéré provisoirement. Ils "ont reconnu avoir accompagné le couple et le nourrisson dans leur fuite en Belgique, avant de revenir dans la nuit", avait indiqué jeudi en conférence de presse le procureur de Bobigny. Une femme a été, elle, mise en examen pour non dénonciation de crime et placée sous contrôle judiciaire. Les parents de Santiago sont suspectés de l'avoir enlevé.
Alerte enlèvement : un dispositif efficace
L'alerte enlèvement est un dispositif d'urgence déclenché en cas d'enlèvement d'un mineur, lorsque sa vie est en danger. Il permet de diffuser massivement des informations sur l'enfant enlevé et les suspects, afin de mobiliser la population et les forces de l'ordre.
Depuis son apparition en France en 2006, ce dispositif a été activé 31 fois. Il a permis de retrouver les mineurs concernés en vie dans 94% des cas, soit 2 cas où le dispositif a échoué.
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En février 2020, la petite Vanille âgée d’un an était retrouvée morte après avoir été kidnappée et tuée par sa mère à Angers. En juillet 2024, la dernière fois que le plan Alerte enlèvement a été activé, c’est la jeune Célya, 6 ans, qui avait été enlevée en Seine-Maritime par le compagnon de sa mère. Son corps sans vie est retrouvé quelques heures plus tard, tandis que le principal suspect était mis en examen pour meurtre.
Les critères de déclenchement de l'alerte enlèvement
L’alerte enlèvement n’est activée que s’il s’agit d’un enlèvement avéré (et non d’une disparition), si la victime est mineure et si sa vie est en danger.
Disparitions de mineurs : un phénomène préoccupant
Les disparitions de mineurs sont un phénomène plus fréquent que les enlèvements. En 2023, plus de 110 enfants disparus étaient signalés chaque jour en France aux gendarmes et policiers, soit près de 41 000 sur l’année. Même si le chiffre est en baisse (- 5,1 %) selon le ministère de l’Intérieur, le numéro de signalement a toutefois connu une forte sollicitation après la médiatisation des affaires concernant Lina, 15 ans, et Émile, 2 ans et demi.
Dans son rapport annuel, le 116 000 Enfants Disparus précise que parmi ces 41 000 signalements, 93 % l’étaient pour des fugues, les autres étant répertoriés comme "disparitions inquiétantes" ou "enlèvements parentaux". En moyenne, les mineurs disparus sont âgés de 15 ans. En 2023, seuls 406 dossiers de fugues ont été traités et clos : un tiers de ces fugues étaient motivées par un conflit avec l'un des parents.
Enlèvements parentaux
En 2023, 460 enlèvements parentaux ont été traités. Dans 53 % de ces enlèvements, les mineurs ont moins de 5 ans. Dans 49 % des cas, la personne qui enlève l'enfant fuit à l'étranger. Ce délit est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende.
Disparitions inquiétantes
En 2023, la plateforme d'écoute 116 000 a constaté une hausse des disparitions inquiétantes longues (à l'inverse des "fugues test" parfois commises par les adolescents), et 55 % d'entre elles représentaient des mineurs de 15 ans et plus.
Mortalité infantile en France : un enjeu de santé publique
La mortalité infantile, définie comme le nombre de décès d'enfants de moins d'un an pour 1000 naissances vivantes, est un indicateur de développement sanitaire et social. En France, ce taux est historiquement bas, mais il stagne depuis 2005 et est même supérieur à la moyenne européenne.
La députée Danièle Obono note que 2700 bébés par an décèdent en France avant d'avoir un an. Des données de 2021 ont été analysées, montrant que "2700 enfants de moins d’un an" étaient décédés cette année-là. "Soit 3,7 décès pour 1000 naissances vivantes", précise l'institut de la statistique. "Bien qu’historiquement bas, ce taux ne baisse plus depuis 2005. Il a même légèrement augmenté entre 2014 et 2017, en particulier en ce qui concerne la mortalité dans les premiers jours de la vie."
Les causes de la mortalité infantile
La moitié des enfants décédés avant leur premier anniversaire en 2021 ont vécu moins d’une semaine. La hausse de la mortalité néonatale peut être due aux progrès de la médecine néonatale qui permet aux grands prématurés de survivre pendant quelques heures ou quelques jours après la naissance. Il est également possible que la hausse de l’âge des femmes à la maternité se traduise par un risque de mortalité néonatale accru. La précarité constitue un facteur de risque supplémentaire pour les nouveaux-nés et leurs parents. À ces facteurs s'ajoute une augmentation importante entre 2014 et 2018 du nombre de femmes ayant choisi de poursuivre leur grossesse malgré la connaissance d’une pathologie grave du fœtus. Le développement de l’obésité et du tabagisme chez la mère entraînent un risque de décès prématuré plus élevé chez les enfants.
Violences intrafamiliales : un danger pour les enfants
Les violences intrafamiliales représentent un danger majeur pour les enfants. "Un enfant meurt tous les cinq jours, en France, tué par un de ses parents" rappelait le ministre de la Justice, Éric Dupond-Moretti, en mars 2023, dans la dernière circulaire qui traite de la lutte contre les violences faites aux mineurs.
En 2022, 60 mineurs ont été victimes "de mort violente au sein de la famille", chiffre le plus récent disponible. En 2021, c'était 49 enfants âgés de 0 à 18 ans. Très majoritairement, les victimes sont âgées de moins d'un an, elles représentent 81% des cas.
Cependant, il n'y a pas un chiffre clair et arrêté des infanticides. La CNCDH regrette la partialité des données relatives aux infanticides "largement méconnues et insuffisantes". "Aucun recensement précis et centralisé n’est effectué à ce jour" souligne la commission qui indique que ce suivi lacunaire les amène à penser que le nombre d'infanticides "est plus important dans la réalité". L'institution évoque un "chiffre noir".
La CNCDH évoque les "meurtres non révélés de nouveaux-nés à la naissance", ou encore "les homicides d’enfants non repérés, principalement ceux victimes du syndrome du bébé secoué (SBS)" qui toucherait environ 400 enfants chaque année selon Santé publique France (SPF).
Fugues : une augmentation des appels
La fondation "Droit d'Enfance" rapporte une augmentation notable du nombre d'appels relatifs à des fugues. Au total, 1 351 dossiers ont été ouverts par la cellule d'écoute de suivi (+3,8%), "avec une augmentation notable du nombre d'appels relatifs à des fugues (+7,1%). "Dans le mouvement des années précédentes, celles-ci continuent de concerner des enfants de plus en plus jeunes : 38,2% des fugueurs ont moins de 15 ans", assure la fondation. "Lorsqu'il s'agit de jeunes filles, une potentielle exploitation sexuelle est suspectée ou avérée dans près d'un dossier sur trois".
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