La question de la pollution des sols et de son impact sur la santé des enfants scolarisés en écoles maternelles est un sujet de préoccupation croissante. Historiquement, la construction d'établissements scolaires s'est souvent faite sans tenir compte des pollutions issues des activités industrielles et commerciales passées. Une campagne nationale a été lancée en 2012 pour mieux évaluer cette problématique et identifier les établissements concernés.
L'Exposition des Enfants et des Adolescents aux Polluants
Les crèches, écoles maternelles et élémentaires, collèges, lycées et instituts médico-éducatifs construits sur ou à proximité de sols pollués sont considérés comme des « établissements sensibles ». Cette qualification est due à la présence potentielle de polluants susceptibles de perturber le développement des enfants et des adolescents. Il est crucial de noter que l'enfance n'est pas la seule concernée. Les enseignants, les auxiliaires de scolarité, ainsi que le personnel de gardiennage, de maintenance et d'encadrement, notamment ceux logés dans des logements de fonction, sont également exposés. De plus, les riverains et leurs enfants sont indirectement concernés par ces pollutions.
Le Rôle de Robin des Bois dans la Transparence des Diagnostics
L'association Robin des Bois a entrepris, depuis mai 2016, de rassembler les synthèses des diagnostics réalisés sur les établissements scolaires. Cette démarche vise à pallier le manque de transparence, les conclusions des diagnostics ayant souvent été gardées confidentielles. En juillet 2014, la liste nominative des établissements à diagnostiquer s'élevait à 1960, mais cette liste a disparu du site du Ministère de l'écologie. Robin des Bois a capturé cette liste en 2015 et la met à disposition par département. L'association déplore le manque de volonté politique et de financements pour mener à bien cette démarche, y compris dans l'ancienne région Rhône-Alpes, qui a été exclue dès le départ.
Classification des Établissements : Catégories A, B et C
Les établissements sont classés en différentes catégories en fonction des risques de pollution :
- Catégorie A : Absence de pollution ou pollution ne présentant pas de risque pour la santé.
- Catégorie B : Les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions, qu'elles soient potentielles ou avérées.
- Catégorie C : Pollution avérée présentant des risques pour la santé humaine et nécessitant des mesures correctives.
Robin des Bois a reçu 1051 diagnostics et a été informé du classement de 53 autres établissements en Normandie, sans avoir accès aux diagnostics correspondants. Après avoir diffusé les diagnostics des régions Sud (Provence-Alpes-Côte d'Azur), Hauts-de-France, Ile-de-France et Paris intra-muros, l'association a rendu public l'intégralité de son dossier.
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Selon les premières campagnes de diagnostics du Ministère de l'écologie, 1 à 2% des établissements seraient classés en C et 23 à 33% en B. Les classements peuvent parfois sembler incohérents, avec des établissements du même groupe scolaire classés différemment. Par exemple, l'école maternelle et l'école élémentaire du groupe scolaire Madrague de Montredon à Marseille peuvent être classées en A et en B, voire en A et en C.
Méthodologie des Diagnostics et Bases de Données BASIAS et BASOL
La liste des établissements à diagnostiquer a été établie en croisant leurs coordonnées géographiques avec les bases de données BASIAS et BASOL. BASIAS recense les activités commerciales et industrielles potentiellement polluantes (248.000 installations), tandis que BASOL recense les sites pollués par des activités industrielles historiques ou existantes. Robin des Bois propose une méthodologie pour faciliter l'appropriation de ces bases de données par les lecteurs.
Les Failles du Dispositif : L'Exemple du Collège Saint Exupéry à Vincennes
La fermeture du collège Saint Exupéry à Vincennes (Val de Marne) illustre les failles du dispositif. Lors de travaux d'extension, une pollution par des solvants chlorés a été découverte, rappelant les anciennes activités industrielles à proximité du site au début du XXème siècle. Les diagnostics ne concernent pas les établissements scolaires situés sous l'influence d'activités commerciales et industrielles existantes, ce qui a permis à des écoles de Montreuil (Seine-Saint-Denis) d'échapper à un diagnostic méthodique et approfondi.
Impacts des Polluants sur la Santé et Nécessité d'Extraire les Sources de Pollution
La bonne qualité de l'eau, des sols et de l'air est primordiale dans les établissements accueillant des enfants et des adolescents. Les polluants peuvent avoir des impacts graves sur le développement du cerveau, du système nerveux et du squelette, ainsi que des effets différés sur les capacités de reproduction. Il ne suffit pas de sceller des portes, de condamner des pièces, de purger les robinets, d'ouvrir les fenêtres ou de recouvrir les sols contaminés pour garantir la sécurité. Il est impératif d'extraire les sources de pollution.
Les Obstacles à la Dépollution et les Demandes de Robin des Bois
La dépollution est coûteuse et peut nécessiter la fermeture des établissements pendant plusieurs mois ou années. Face à ces contraintes financières et aux résultats inquiétants des premières vagues de diagnostics, les diagnostics sont parfois suspendus. Robin des Bois demande conjointement au Ministère de l'écologie, au Ministère de la Santé et au Ministère de l'Éducation Nationale, en partenariat avec les collectivités, de mener à bien l'intégralité de cette campagne.
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Non-Application Stricte de la Circulaire du 8 Février 2007
La circulaire du 8 février 2007 émise par le Ministère de l'écologie préconise d'éviter la construction d'établissements scolaires sur des sites pollués. Cependant, cette circulaire n'est pas toujours appliquée, comme le montre l'exemple du collège Confluence d'Ivry-sur-Seine, dont l'ouverture a été retardée en raison d'une mauvaise évaluation initiale de la pollution au mercure. De même, la construction d'un groupe scolaire sur l'écoquartier de La Courrouze à Rennes a été interrompue en raison d'une pollution métallique et en solvants chlorés plus importante que prévue.
Résumés des Diagnostics par Robin des Bois et Lettres d'Accompagnement des DREAL
Pour les régions Sud (Provence-Alpes-Côte d'Azur), Hauts-de-France, Ile-de-France et Paris intra-muros, Robin des Bois a réalisé un résumé de chaque diagnostic, en y ajoutant des commentaires et des liens supplémentaires. Par précaution, le mode conditionnel a parfois remplacé le mode indicatif employé par les bureaux d'étude. Dans certains cas, des lettres d'accompagnement ont été envoyées par les DREAL aux chefs d'établissement, apportant des précisions intéressantes sur les teneurs et l'identité des polluants.
Exemples d'Établissements Scolaires Concernés
De nombreux établissements scolaires à travers la France sont concernés par cette problématique. Voici quelques exemples :
- Vierzon (18) : Ecole maternelle publique Maurice Caron.
- Chartres (28) : Crèche collective Ilot Câlin et Ecole élémentaire publique de la Brèche.
- Châteaudun (28) : Groupe Scolaire Ile de Chemars (école maternelle et école élémentaire Chollet).
- Tours (37) : Crèche collective Grécourt, Ecole maternelle Grécourt, Ecole primaire Jean Macé, Crèche Charles Boutard, Ecole maternelle publique Charles Boutard, Ecole élémentaire Michelet, Collège Michelet, Collège Louis Pasteur, Ecole élémentaire publique George Sand, Lycée Descartes, Lycée professionnel privé Saint Vincent de Paul, Lycées privés général Saint Médard et technologique Saint François, Ecole maternelle publique Mirabeau, Ecole élémentaire publique Mirabeau, Ecole primaire privée Sainte Agnès (école maternelle et école élémentaire), Groupe scolaire privée Sainte Jeanne d’Arc (école maternelle, école élémentaire et collège).
- Blois (41) : Crèche de Vienne, Ecole maternelle privée Monsabré Sainte-Marie, Ecole élémentaire privée Monsabré Sainte-Marie, Ecole élémentaire Marcel Buhler et espace jeunes “La Bulle d’air”.
- Salbris (41) : Ecole maternelle Les Petits Lutins et Ecole élémentaire Louis Boichot.
- Vendôme (41) : Ecole maternelle St Pierre Lamothe et Ecole élémentaire La Cormegeaie.
- Ingré (45) : Collège Montabuzard.
- Montargis (45) : Institut Médico-éducatif André Neulat.
- Orléans (45) : Crèche Pasteur, Crèche Les Chats Ferrés, Ecole maternelle Louise Michel, Ecole maternelle Le Châtelet, Ecole maternelle René Thinat, Ecole élémentaire André Dessaux, Ecole élémentaire Jean Zay, Collège Jean Dunois, Lycée Benjamin Franklin et Section d’Enseignement Professionnel, Lycée public Pothier.
- Puiseaux (45) : Collège public Victor Hugo.
- Saint Jean-le-Blanc (45) : Ecole maternelle publique Jean Bonnet et Ecole élémentaire publique Jean Bonnet.
- Dijon (21) : Ecole maternelle de l’Ouest, Ecole élémentaire de l’Ouest, Cité scolaire Saint-Joseph (collège, lycée polyvalent et centre de formation), Ecole maternelle publique Clémenceau, Ecole maternelle Jean Jaurès, Ecole élémentaire Jean Jaurès, Halte Garderie du Petit-Cîteaux, Ecole maternelle publique Petit-Cîteaux, École primaire privée La Sainte Famille.
- Plombières-lès-Dijon (21) : Ecole maternelle publique Pasteur.
- Besançon (25) : Ecole maternelle et école élémentaire publique Granvelle, Ecole maternelle privée et école élémentaire privée St Joseph Ste Ursule.
- Morteau (25) : Ecole élémentaire privée Sainte Jeanne d’Arc, Institut Médico-Educatif « Les Lucioles ».
- Hérimoncourt (25) : Institut Médico-Educatif « A la Ville ».
- Nevers (58) : Lycée polyvalent et la Section d’Enseignement Professionnel l’Espérance, Ecole maternelle privée Sainte Julitte, Ecole élémentaire privée Sainte Julitte.
- Lure (70) : Lycée professionnel Bartholdi.
- Gray (70) : Ecole maternelle publique Jacques Prévert.
- Chalon-sur-Saône (71) : Collège Robert Doisneau, Lycée Général et Technologique et Professionnel.
- Montceau-les-Mines (71) : Ecole maternelle publique Clara Schumann, Groupe scolaire « La Lande » : école élémentaire publique Jean Rostand.
- Tournus (71) : Groupe Scolaire Saint-Valérien (école maternelle et école élémentaire).
- Auxerre (89) : Ecoles maternelle et élémentaire Sainte Thérèse, Groupe scolaire Sainte Marie (école maternelle et l’école élémentaire), Groupe scolaire privé Sainte Thérèse/Saint Joseph (collège, lycée polyvalent et Stage de Reclassement Professionnel) privés.
- Sens (89) : Ecole élémentaire Charles Michels, Fondation « Vie Au Grand Air », Résidence Jeunes.
- Migennes (89) : Ecole maternelle publique Anne Frank.
- Villeneuve sur Yonne (89) : Groupe scolaire Saint-Louis Notre-Dame (école maternelle privée et école élémentaire privée).
- Saint-Denis-les-Sens (89) : Lycée professionnel rural privé Sainte-Colombe.
- Belfort (90) : Ecole élémentaire Sainte Marie, Collège Sainte Marie, Lycée général et technologique Sainte Marie.
- Lamballe (22) : Ecole maternelle publique Lavergne.
- Loudéac (22) : Lycée professionnel Xavier Grall.
- Saint-Brieuc (22) : Lycée général et technologique François Rabelais, Ecole élémentaire d’application Hoche, Ecole primaire privée Saint-Brieuc (école maternelle et école élémentaire), Groupe scolaire privé Saint Charles (collège et lycée) privés Saint Charles.
- Brest (29) : Ecole maternelle Bugeaud, Groupe Scolaire Jacquard (école maternelle publique Jacquard et école élémentaire publique Jacquard).
Étude de Cas : Les Écoles Maternelles de Marseille 6e Arrondissement
Dans le 6e arrondissement de Marseille, plusieurs écoles maternelles accueillent un nombre important d'enfants. Selon les données disponibles, 1 532 écoliers sont scolarisés dans les classes maternelles des établissements de cet arrondissement. Parmi les écoles maternelles de Marseille 6e Arrondissement, on trouve notamment :
- École Maternelle Delphes : Située 6 avenue de Delphes, cette école publique accueille 162 enfants.
- École Maternelle Fiolle-breteuil : Située 80 rue Docteur Jean Fiolle, elle accueille 70 enfants.
- École Maternelle Des Bergers : Située 11 rue Perrin Solliers, elle accueille 211 enfants.
- École Maternelle Fiolle-falque : Située 69 bis rue du Docteur Fiolle, elle accueille 153 enfants.
- École Maternelle Eydoux : Située 18 rue Eydoux, elle accueille 127 enfants.
- École Maternelle Vauban : Située 122 boulevard Vauban, elle accueille 121 enfants.
D'autres établissements, tels que l'École Primaire Privée Cours De La Bastide, l'École Primaire Privée Notre-dame De France, l'École Primaire Privée Beth Sepher Ami, l'École Primaire Privée Notre-dame De La Paix, l'École Primaire Privée Notre-dame, l'École Primaire Paix et l'École Primaire Privée Montessori 21 Marseille, accueillent également des enfants en classe de maternelle.
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Focus sur l'École Maternelle Delphes
L'École Maternelle Delphes de Marseille 6e Arrondissement, ouverte depuis le 10/07/1965, accueille les enfants en classe de Maternelle pour le cycle des apprentissages premiers (petite section, moyenne section et grande section d'école maternelle). L'école proposait 6 classes pour un total de 156 élèves lors de la rentrée, la totalité en classe de maternelle. Lors de la dernière rentrée, l'école n'accueillait pas d'enfant en situation de handicap dans le cadre du dispositif ULIS.
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