Découvrez Tout sur le Congé Maternité chez AXA Prévoyance et Ses Solutions Complémentaires Incontournables !

Cet article vise à éclaircir les conditions du congé maternité et les solutions de prévoyance offertes, notamment par Axa, pour les travailleuses salariées et indépendantes en France. Il aborde également les aspects liés au congé parental, aux indemnités journalières, et aux contrats de prévoyance complémentaires.

Congé Maternité et Congé Parental : Durée et Rémunération

Le congé maternité est une période essentielle pour la santé de la mère et de l'enfant. En complément, le congé parental permet aux parents de s'occuper de leur enfant.

Congé Parental

Le congé parental a une durée initiale d’un an au maximum. En cas de naissances multiples, le congé parental d’éducation peut être prolongé jusqu’à l’entrée à l’école maternelle des enfants. Il peut également durer un an si l’enfant était âgé de plus de 3 ans et n’a pas encore atteint l’âge de 16 ans révolus.

La rémunération du congé parental total n’est pas assurée. Cependant, le bénéficiaire du congé peut, s’il en remplit les conditions, bénéficier de la prestation partagée d’éducation de l’enfant [PreParE].

Pour les formalités, le salarié doit avertir l’employeur soit deux mois avant la prise du congé si celui-ci ne débute pas immédiatement après le congé de maternité ou d’adoption. Pour chacun des deux renouvellements, le salarié doit avertir l’employeur un mois avant l’expiration du congé en cours, par lettre recommandée (papier ou électronique) avec demande d’avis de réception. La durée est identique au congé parental total.

Indemnités Journalières (IJ) et Couverture Prévoyance

Le montant des Indemnités Journalières (IJ) que vous allez toucher par défaut doit être rapproché de vos besoins. Une couverture adaptée vous permettra de toucher des revenus réguliers jusqu’à vos 65 ans et maintenir votre niveau de vie sans toucher à votre épargne.

Axa s'engage à effectuer gratuitement et de manière approfondie votre bilan social et patrimonial. Elle assure également une présence en cas de sinistre, agissant comme interlocuteur et relais actif auprès de la Compagnie pour déclencher les indemnités et prestations.

Agipi Cap Madelin : Une Solution de Prévoyance pour les Indépendants

Axa a développé le contrat Agipi afin de permettre aux professions libérales de se protéger en cas de pépin de santé entraînant un arrêt de travail ou une invalidité. Prévoyance-madelin.fr est un comparateur de prévoyance. Il est utile de comparer plusieurs contrats.

Informations Générales sur Agipi

AGIPI (Association Générale Interprofessionnelle de Prévoyance et d'Investissement) est une association à but non lucratif créée en 1976 en France. Son objectif principal est de proposer des solutions d'épargne, de prévoyance et de retraite adaptées aux besoins des travailleurs indépendants, des professions libérales. Agipi travaille exclusivement avec Axa.

Agipi propose les produits suivants en plus de la prévoyance :

Épargne : AGIPI propose des solutions d'épargne, notamment des contrats d'assurance-vie, qui permettent aux adhérents de se constituer un capital sur le long terme. Ces produits sont souvent utilisés pour préparer la retraite ou pour financer des projets personnels.
Retraite : L'association met à disposition des produits de retraite complémentaire, adaptés aux spécificités des travailleurs non-salariés. Ces produits permettent de se constituer une retraite supplémentaire en complément du régime obligatoire.
Santé : Agipi propose également des mutuelles madelin pour aider les adhérents à faire face aux dépenses de santé non couvertes par la Sécurité sociale.

Le nom du contrat est Cap Agipi. La version actuelle des conditions générales date d'Avril 2022.

Augmentation des Cotisations

Les cotisations de la prévoyance d’Agipi augmentent chaque année en fonction de l’âge. Les augmentations de tarif sont très importantes avec l’âge.

Distribution du Contrat

La prévoyance d’Agipi est distribuée en exclusivité dans le réseau des agents Axa. Un agent Axa ne peut distribuer que les contrats d’Axa et donc la prévoyance d’Agipi ainsi que le contrat d’Avizen. L’agent a une clause d’exclusivité, il ne pourra pas vous proposer d’autres contrats.

Public Cible

La prévoyance d’Agipi a été conçue pour compléter la protection sociale des indépendants (TNS, auto-entrepreneur) et des professions libérales (avocat, médecin, etc.).

Avis sur la Prévoyance Agipi

Bien qu'Agipi figure parmi les principaux acteurs du marché de la prévoyance pour les indépendants, ce contrat présente des faiblesses notables, notamment une couverture insuffisante des maladies psychologiques. De plus, les cotisations augmentent considérablement avec l'âge. Abeille, April ou Swisslife sont de meilleures alternatives.

Garanties et Conditions du Contrat Agipi

Versement d’Indemnités en Cas d’Arrêt de Travail (Incapacité Temporaire de Travail)

Cette garantie prévoit le versement d’indemnités en cas d’arrêt de travail. Des indemnités journalières, dont le montant est indiqué sur les conditions particulières d’adhésion, sont versées à l’assuré qui se trouve, par suite de maladie ou d’accident, dans l’incapacité totale médicalement constatée, d’exercer sa profession. La prestation est due si l’arrêt de travail est postérieur à la prise d’effet de la garantie sous réserve de la période d’attente.

Mode d’Indemnisation

Dans le contrat Agipi, l’indemnisation est forfaitaire. Dans le système forfaitaire, les indemnités journalières versées en cas d'arrêt de travail ou la rente en cas d'invalidité sont définies lors de la signature du contrat. Le système forfaitaire n'exige généralement pas de contrôle des revenus.

Temps Partiel Thérapeutique

Pris en charge à 50% uniquement si acceptation par le Comité Médical. Le temps partiel thérapeutique permet de reprendre le travail progressivement après un arrêt maladie, avec un revenu combinant salaire à temps partiel et indemnités journalières. Il est prescrit par un médecin pour faciliter la réadaptation.

Agipi Prévoyance Grossesse

Agipi aurait modifié fin 2024 cette clause suite au procès d'une cliente. Aucun versement n'est effectué si la naissance a lieu avant le 12e mois. Ces règles s'appliquent également en cas d'augmentation des garanties.

Age de Cessation de la Garantie Arrêt de Travail

La garantie se termine au moment du départ à la retraite et au plus tard à 70 ans.

Couverture des Affections Discovertébrales

Franchise absolue de 30 jours. Délai d’attente de 3 mois.

Couverture des Troubles Psychiques

Couverture pendant max 365 jours sur toute la durée de vie du contrat (sauf si hospitalisation de plus de 10 jours). Délai d’attente d’un an.

Versement d’une Rente en Cas d’Invalidité

Cette garantie prévoit le versement d’une rente jusqu’à la retraite en cas d’invalidité totale ou partielle.

Seuil de déclenchement de la rente partielle : Le seuil de déclenchement de la rente est de 15%, 25% ou 33% en fonction de ce que vous choisissez.
Type de barème pour l’invalidité : Vous pouvez choisir entre un barème croisé ou professionnel.
Méthode de calcul pour l’invalidité partielle : La méthode utilisée est le T/66 ce qui signifie que si vous êtes invalide à 40% vous touchez 40/66éme de la rente prévue au contrat.
Age de fin des versements : Les versements de la rente invalidité s’arrêtent au plus tard à 62 ou 67 ans en fonction de votre choix.

Garanties en Cas de Décès

Cette garantie prévoit le versement d’un capital à votre famille en cas de décès. L'âge de cessation est de 75 ans.

Complémentaire Santé Collective et Congé Maternité

À partir du sixième mois de grossesse et dans les 12 jours suivants l’accouchement, l’ensemble des dépenses de soins (consultations, médicaments, examens médicaux…) est remboursé à 100% par la Sécurité sociale, y compris celles non liées à la maternité. Cette prise en charge ne s’applique pas sur les dépassements d’honoraires et certains frais si l’accouchement a lieu dans une clinique privée non conventionnée. La complémentaire santé collective peut prendre en charge tout ou partie des éventuels dépassements d’honoraires et dépenses de confort.

Depuis le 1er janvier 2014, l’ensemble du congé maternité est pris en compte pour la retraite de base. Un trimestre est octroyé, sans contrepartie de cotisations (les indemnités journalières ne sont pas assujetties aux cotisations vieillesse), tous les 90 jours d’arrêt de travail au titre de la maternité.

Congé de Paternité et d’Accueil de l’Enfant

Un salarié qui vient d’avoir un enfant peut demander à bénéficier d’un congé de paternité et d’accueil de l’enfant de 11 ou 18 jours en plus du congé de naissance de 3 jours.

Choisir un Contrat de Prévoyance Adapté

Les entrepreneurs bénéficient d’une couverture sociale obligatoire très souvent insuffisante. Pour y remédier, un contrat d’assurance prévoyance est souscrit pour faire face à un arrêt de travail temporaire, une invalidité ou un décès.

Points Clés à Considérer

Franchise : La franchise est un élément fondamental d’appréciation d’un contrat de Prévoyance. Il s’agit d’un délai incompressible pendant lequel l’assuré ne peut prétendre à indemnisation en cas d’arrêt de travail. Les franchises constituent des éléments d’appréciation déterminants pour un contrat de Prévoyance. Elles sont souvent modulables, au choix, et le taux de cotisation fluctuera fortement en fonction de la Franchise choisie, notamment pour la Franchise Maladie. La franchise ne s’applique qu’aux garanties ITT. En général, elle est de 3 à 4 jours pour un bon contrat de Prévoyance.
Hospitalisation : Souvent, le contrat prévoit une indemnisation en cas d’hospitalisation supérieure à 3 jours consécutifs, alors que l’on reste de moins en moins longtemps à l’hôpital. D’autres contrats ne prévoient aucune franchise en cas d’hospitalisation, c’est-à-dire que l’indemnisation se fait dès le premier jour d’hospitalisation en cas d’hospitalisation de plus de 24 heures. Les contrats de prévoyance ne prévoient pas de prise en charge automatique en cas d’acte de chirurgie en ambulatoire, car c’est une hospitalisation de moins de 24 heures.
Définition de l’Accident : La définition de l’accident, au sens de l’assurance, est la survenance de tout dommage corporel non intentionnel de la part de l’assuré, provenant de l’action brusque, soudaine, violente, à caractère fortuit et imprévisible d’une cause extérieure.

Conseils Importants

Franchise réduite en cas d’accident ou d’hospitalisation : S’assurer surtout avec une franchise réduite en cas d’accident ou d’hospitalisation, car statistiquement ce sont ces risques qui immobilisent le plus et le plus longtemps les indépendants et chefs d’entreprises.
Durée des indemnités : Certains contrats prévoient des indemnités limitées à 90 Jours, 180 Jours, 365 Jours, ces contrats sont à proscrire car en cas d’arrêt de travail long les indemnités s’arrêtent à la fin de cette période.
Rente d’invalidité plutôt qu’un capital Invalidité : Préférez une rente d’invalidité à un capital Invalidité. Certains contrats vous assurent sur l’invalidité avec un capital seulement, problème en cas d’invalidité permanente, c’est à dire une invalidité qui ne vous permet plus d’exercer votre activité, une fois le capital invalidité épuisé, vous n’avez plus rien !
Barème d’invalidité : Le barème fonctionnel est celui du code de la Sécurité sociale. Il ne prend pas en compte la spécificité de la profession pour évaluer l’incapacité d’exercer la profession. Le barème professionnel définit l’invalidité en fonction du retentissement de l’incapacité consécutive au sinistre sur l’exercice de l’activité professionnelle, en tenant compte des conditions dans lesquelles cette activité était exercée, des possibilités restantes ainsi que des possibilités d’aménagement. Le barème croisé prévoit un tableau à double entrée qui va tenir compte du taux d’invalidité professionnelle et du taux d’invalidité professionnelle.
Modes de calcul de la rente d’invalidité : Plusieurs modes de calcul existent dans les contrats de prévoyance pour calculer la rente d’invalidité en fonction du taux d’invalidité créant des disparités importantes en fonction des contrats. Les prestations rente d’invalidité démarrent à compter d’un taux d’invalidité de 33% (sauf certains contrats qui peuvent prévoir pour les professions médicales une prestation à 15 ou 16% de taux d’invalidité). Votre taux d’invalidité va déterminer le pourcentage que vous allez percevoir de votre rente souscrite.
Exclusions : Les exclusions constituent un élément essentiel dans votre contrat de prévoyance. Certaines pratiques ou certaines pathologies limitent l’accès à un contrat de prévoyance. Ainsi, certaines pratiques sportives ou professionnelles dangereuses ne permettent pas de contracter un contrat de Prévoyance. Il en va de même pour certaines pathologies.

Affections Spécifiques

Affections disco vertébrales : Certains contrats subordonnent l’indemnisation à une durée d’hospitalisation qui diffère selon les compagnies.
Affections mentales : Dépressions, affections psychiatriques, psycho neurologiques, psychosomatiques, conséquences du Stress etc… Elles sont indemnisées dans des conditions très drastiques. Certaines compagnies excluent donc l’indemnisation de ce type d’affections.
Grossesse pathologique : Le caractère pathologique de la grossesse est reconnu s’il entraîne une incapacité de travail. Le caractère fréquent de cet arrêt de travail conduit certaines compagnies à l’exclure de l’indemnisation. D’autres compagnies l’indemniseront qu’en cas d’hospitalisation.

Sports et Zones Géographiques

Sports à risque : Sports de combat, plongée sous marine, sports équestres, sports de glisse, escalade, randonnée en haute montagne, sports nécessitant l’emploi d’engins à moteur, deltaplane, parapente etc… En fonction du sport pratiqué et de sa fréquence, ce paramètre doit être intégré car cela peut constituer un paramètre déterminant compte tenu de la probabilité d’arrêt de travail.
Zone géographique : Corse, DOM, TOM… Certaines compagnies ne couvrent pas les personnes résidant hors de France.

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AXA Prévoyance : Conditions du Congé Maternité et Solutions Complémentaires