L'ouverture de l'hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) à Trévenans a marqué un tournant dans l'enregistrement des naissances et des décès. Bien que cela puisse sembler être une simple formalité administrative, ce changement a engendré des implications significatives pour la commune de Trévenans et les services concernés. Cet article explore les tenants et aboutissants de cette transition, de la réorganisation des services municipaux à la mutualisation des ressources, en passant par l'impact sur la communauté et les perspectives d'avenir.
Un Nouveau Lieu de Naissance : Trévenans
Depuis fin février 2017, les bébés ne naissent plus administrativement à Belfort ou à Montbéliard, mais à Trévenans, suite à l'ouverture du service de l'état civil à l'hôpital Nord Franche-Comté (HNFC). De même, les décès survenus à l'hôpital sont désormais enregistrés à Trévenans. La maternité de Trévenans est la première maternité de Franche-Comté, dépassant en nombre de naissances des établissements comme le CHU de Besançon et la maternité de Dijon.
Si, pour les familles, cela se traduit par une simple mention de Trévenans sur l'acte de naissance, pour la commune, cette évolution représente un surcroît de travail considérable.
La Réorganisation du Service d'État Civil à Trévenans
L'augmentation du nombre d'enregistrements de naissances et de décès a nécessité une réorganisation du service d'état civil de Trévenans, commune d'un peu plus de 1 000 habitants. Pour faire face à cette charge de travail supplémentaire, les mairies de Belfort et de Montbéliard ont mis à disposition des agents de l'état civil dès le début de l'activité de la maternité à l'HNFC, compensant ainsi l'accroissement des tâches administratives. Marie-Josée Mura, de la Ville de Belfort, a été mise à disposition via une convention pour assurer les missions au service état civil de Trévenans, comme l’enregistrement des naissances et des décès notamment, les transmissions des données à l’Insee ou à la PMI (Protection maternelle et infantile). Cette convention s’inscrit dans le cadre de la loi NOTRe qui oblige les communes concernées par un regroupement de structures hospitalières, de participer au financement de l’accroissement des activités de la commune site. Des moyens humains qui devaient impérativement être renforcés afin de garantir la meilleure qualité de service public.
Le maire de Trévenans, Pierre Barlogis, souligne également la nécessité de réaménager la mairie pour créer un service d'état civil adéquat et assurer un accueil correct aux usagers. Ces travaux, comprenant la création d'un espace état civil, l'accès aux personnes à mobilité réduite et une salle d'attente, se sont élevés à 100 000 euros, financés en partie par une subvention de 65 000 euros du conseil départemental.
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De plus, les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie ont été réduites afin de permettre aux secrétaires de mairie de soutenir le service d'état civil. Le maire ajoute : « Il y a aussi tout l’aspect comptabilité-statistique qui prend du temps et que nous n’avions pas l’habitude de faire ».
La Mutualisation des Ressources
Face à l'augmentation significative de l'activité du service d'état civil, la mutualisation des ressources est devenue essentielle. Pierre Barlogis remarque qu'il « était nécessaire de mutualiser les ressources et les moyens. Car les enfants qui naissent à Trévenans sont comptabilisés dans les chiffres de la commune ». En effet, en 2017, le service a enregistré 2 897 naissances, dont dix naissances sous X, alors qu'auparavant, la commune enregistrait tout au plus une naissance par an.
Les Horaires du Service d'État Civil
Pour répondre aux besoins de la population, le service d'état civil de Trévenans propose des horaires élargis :
- En mairie : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h, et le samedi de 9h à 12h.
- Dans le hall de l'hôpital : du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 13h à 16h30, et le vendredi de 9h à 12h et de 13h à 15h30.
L'Impact de la Covid-19 sur l'Hôpital Nord Franche-Comté
La crise sanitaire liée à la Covid-19 a également eu un impact sur l'organisation de l'hôpital Nord Franche-Comté. La docteure Anne-Sophie Dupond, dermatologue et présidente de la commission médicale d’établissement (CME), souligne que le déconfinement à l'hôpital ne suit pas le même rythme que dans la population générale. Des mesures strictes de prise en charge des patients restent en vigueur pour assurer la sécurité face au virus.
L'hôpital a maintenu toutes les activités urgentes et redéveloppe progressivement les activités non urgentes. Cependant, la crainte d'une deuxième vague persiste, et la docteure Dupond insiste sur l'importance du respect des mesures barrières : port du masque, distanciation sociale et lavage des mains.
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L'HNFC a ouvert jusqu’à 8 unités covid-19, en secteur conventionnel. Aujourd’hui, il y a 3 unités covid-19, en secteur conventionnel. Ces unités covid-19 ne sont pas des lits qui ont été créés, mais des lits qui ont remplacé des lits d’hospitalisation.
Des réunions de crise sont organisées quotidiennement pour adapter l'organisation de l'hôpital en fonction du nombre de patients Covid-19 et non-Covid-19, ainsi que des ressources humaines disponibles.
Défis et Perspectives d'Avenir
La gestion de la crise sanitaire a mis en évidence les défis auxquels sont confrontés les hôpitaux, notamment la nécessité de concilier la prise en charge des patients Covid-19 et non-Covid-19. La docteure Dupond souligne que « les hôpitaux ne sont pas extensibles à l’infini. Si nous devons conserver 50 lits covid-19 dans l’hôpital, c’est aux dépens des patients non covid-19 ».
Elle exprime également des inquiétudes quant aux ressources disponibles en cas de deuxième vague, ainsi qu'à la nécessité de soigner les patients qui ont arrêté de consulter pendant le confinement.
Néanmoins, elle salue la mobilisation des confrères, jeunes retraités ou exerçant en libéral, qui sont venus prêter main forte à l'hôpital.
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Avis de Décès dans le Territoire de Belfort
En parallèle de l'enregistrement des naissances, le service d'état civil de Trévenans est également impliqué dans la gestion des décès survenus à l'hôpital. Il est important de noter que les avis de décès des défunts du Territoire de Belfort peuvent être consultés sur des sites spécialisés, tels que Odella.fr.
Un avis de décès est une annonce funéraire publiée pour la famille par les pompes funèbres en charge de l’organisation de la cérémonie d’obsèques du défunt. Il contient généralement le nom du défunt, son prénom, son âge, sa date de naissance et de décès, ainsi que les informations relatives aux obsèques.
Tendances Démographiques : Naissances et Décès
Il est intéressant de noter que le nombre de naissances a légèrement diminué dans le nord Franche-Comté entre 2016 et 2017, passant de 3 560 à 3 400. Cette tendance se vérifie également au niveau national, avec une baisse de 1,8 % des naissances en 2017 par rapport à 2016.
En ce qui concerne les décès, l'INSEE indique que 1 365 personnes sont décédées dans le département du Territoire de Belfort en 2019.
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