Découvrez les Normes Essentielles de Sécurité des Vitres pour Protéger les Tout-Petits !

L'enfant est ce que nous avons de plus précieux. Curieux de nature, il aime explorer et découvrir le monde qui l'entoure, posant sans cesse des questions. Il est donc primordial de le protéger contre les dangers potentiels que représentent l'équipement de la maison, les appareils électroménagers, le mobilier, et même les stores. Cet article traite des normes de sécurité des vitres et des stores destinées à protéger les jeunes enfants.

Les dangers potentiels des stores et les normes EN 13120

Malheureusement, les stores peuvent devenir un danger potentiel, surtout pour les nourrissons et les jeunes enfants. Le 1er septembre 2014, une nouvelle norme EN (ou 3 normes) est entrée en vigueur, dont la plus importante est la norme EN 13120. Cette norme redéfinit la protection des enfants contre la strangulation due aux nœuds dangereux qui peuvent se former au niveau de la commande du store intérieur, notamment avec les petites chaînes ou les cordes.

Champ d'application de la norme EN 13120

Il est impératif de respecter cette norme dans tous les espaces publics (appartements, maisons de famille, hôtels, hôpitaux, églises, commerces, écoles) auxquels peuvent accéder les enfants de 0 à 42 mois.

Solutions pour une commande de store sécurisée

La sécurité de la commande des stores peut être assurée par divers mécanismes, tels que la manivelle, la bielle, le moteur avec interrupteur, la télécommande ou la tige de commande. Ces éléments de commande éliminent le danger de strangulation, car ils ne comportent pas de petites chaînes ou de cordes.

Choisir un store en tenant compte de la sécurité des enfants

Lors du choix d'un store, il est essentiel de considérer non seulement son esthétique et sa fonctionnalité (mise à l'ombre de l'intérieur, respect des exigences personnelles, confort lumineux et thermique pour le travail et le repos, diminution des coûts de climatisation), mais aussi la sécurité des enfants.

Éliminer complètement le danger de strangulation

Il est possible d'éliminer complètement le danger de strangulation en s'assurant que la corde est hors de la portée des enfants ou que la petite chaîne de commande est équipée d'un système contre la coupure ou d'un système de tension fixe.

Solutions de sécurité proposées par ISOTRA

Les stores de la société ISOTRA représentent une solution technique de pointe, conforme aux exigences relatives au design moderne. Le respect des contraintes de la norme EN 13120 relatives à la sécurité des enfants est une priorité pour ISOTRA, qui a développé ses propres éléments de protection.

1. Maintien de la corde hors de la portée des enfants

Il est nécessaire de limiter la hauteur de la corde. Si la hauteur de montage n'est pas spécifiée, la hauteur de la corde doit être égale ou inférieure à 2/3 de la hauteur de l'ombre. Si la hauteur de montage est définie, la hauteur entre le sol et l'extrémité de la corde doit être de 0,6 m, au minimum. Ceci peut être réalisé en utilisant un dispositif d'enroulement ou deux petites roues empêchant la corde de créer des nœuds et permettant de la maintenir en hauteur, hors de la portée des enfants.

2. Système contre la coupure

Ce système vise à éliminer un nœud éventuel au niveau de la petite chaîne au moment de la charge progressive de 6 kg ou 5 secondes après, au maximum, ce qui est identifié par le raccordement au niveau de la petite chaîne (la charge sépare la petite chaîne).

3. Système de tension fixe

Le système de tension installé (fixe) empêche le nœud au niveau de la petite chaîne de se libérer. La distance entre deux extrémités du nœud ne doit pas être supérieure à 50 mm au niveau de la sortie du système de tension fixe. En parallèle, il faut limiter les cordes :

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Si la hauteur d'installation n'est pas spécifiée et la hauteur de l'ombre est inférieure ou égale à 2,5 m, la longueur de la corde doit être inférieure ou égale à 1 m.
Si la hauteur d'installation n'est pas spécifiée et la hauteur du store est supérieure à 2,5 m, la hauteur de la corde doit être inférieure ou égale à la hauteur de l'ombre, moins 1,5 m.
Si la hauteur d'installation est spécifiée, la distance entre le sol et la corde doit être de 1,5 m, au minimum.

Le galet permet de tendre la petite chaîne de commande de sorte qu'il n'est plus possible de créer le nœud au niveau de la petite chaîne. Le galet est fixé sur la fenêtre et il n'est pas possible d'en faire sortir la petite chaîne.

Obligations du constructeur et des professionnels

Le constructeur est tenu de fournir les éléments de sécurité avec le produit et d'attirer l'attention sur le montage défini dans le Manuel de montage. Les vendeurs et les firmes de montage sont tenus d'informer les clients sur les éléments de sécurité, et les firmes de montage sont tenues d'installer ces éléments.

Avertissement obligatoire sur les stores intérieurs

Parmi les autres obligations résultant de la nouvelle norme, il faut citer l'obligation pour le producteur de mettre sur chaque store intérieur où existe le danger de création d'un nœud dangereux et qui est installé dans les locaux fréquentés par les enfants, un avertissement en langue locale. Le texte de cet avertissement est défini par la norme EN 13120, il est identique pour tous les producteurs et les engage :

ATTENTION

Les petits enfants peuvent s´étrangler dans la boucle des cordons, chaînettes, rubans et cordes intérieures qui ont la fonction de commander le store.

Pour éviter l´étranglement et de s´empêtrer, merci d´enlever des cordons de l´atteinte des enfants. Les cordons peuvent s¨entourer autour le cou d´un enfant.

Enlevez des lits, les petits lits et le meuble de la promixité des fenêtres où sont des cordons

Ne mélangez pas des condons dans un seul.

Sécurité des vitres : Signalisation et protection

Outre les stores, les surfaces vitrées elles-mêmes peuvent présenter un risque. La loi impose l’accessibilité de tous les ERP (Établissements Recevant du Public), incluant la signalisation des vitrages. L’arrêté du 20 avril 2017 détaille les hauteurs (1,10 m / 1,60 m) et le contraste visuel obligatoire pour la signalisation des surfaces vitrées.

Signalisation des surfaces vitrées : Vitrophanies

Les surfaces vitrées (portes, parois, fenêtres) peuvent représenter un obstacle dangereux pour les personnes malvoyantes si elles ne sont pas clairement identifiables. La vitrophanie désigne les bandes ou motifs adhésifs contrastés appliqués sur ces surfaces pour :

Améliorer la sécurité (éviter les collisions)
Respecter les normes d’accessibilité
Conserver l’esthétique de votre ERP

Cadre législatif

Loi 2005-102 du 11 février 2005 : Garantit “l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées”. L’accessibilité doit répondre à toutes les situations de handicap et s’impose tout particulièrement au logement et à tous bâtiments recevant du public (ERP). Toutes les portes comportant une surface vitrée doivent être repérables ouvertes comme fermées à l’aide d’éléments visuels contrastés par rapport à l’environnement immédiat.
Arrêté du 20 avril 2017 : Précise que toutes les parois vitrées situées sur des cheminements ou en bordure immédiate de ceux-ci doivent être repérables par des personnes de toutes tailles grâce à des éléments contrastés visuellement par rapport à l'environnement immédiat et visibles des deux côtés de la paroi. Les hauteurs obligatoires pour les bandes sont 1,10 m et 1,60 m du sol. Le rapport de contraste doit être ≥ 70 :1 (selon WCAG) entre la vitrophanie et le fond.

Solutions pour marquer les vitrages

Vitrophanies adhésives : Pose rapide, large choix de motifs et de couleurs, durée de vie 5-7 ans en intérieur.
Films gravés ou peints : Durable (>10 ans), résistant aux rayures.
Pictogrammes contrastés : Informatif (symboles pour issues de secours, WC PMR…), esthétique uniforme.

Guide d'installation des vitrophanies

Diagnostic du vitrage : Vérifiez l’orientation (intérieur/extérieur), l’exposition solaire et la propreté du verre. Mesurez la surface utile et notez les contraintes (charnières, poignées).
Choix et préparation du matériel : Sélectionnez un adhésif conforme (contraste ≥ 70:1). Coupez les bandes en largeurs de 5 cm et longueurs adaptées.
Pose des bandes de vitrophanie : Nettoyez la zone à l’alcool isopropylique. Positionnez la première bande à 1,10 m du sol, à plat et sans bulles. Posez la seconde à 1,60 m, en veillant à l’alignement vertical.
Vérification et tests : Contrôlez la visibilité sous différents éclairages (jour, nuit, spots). Testez la résistance au toucher pour éviter tout décollement.

Conseils pour la vitrophanie

Pour les portes donnant sur l’extérieur, il faut impérativement éviter les effets d’éblouissement (soleil ou éclairage).
Vous devez positionner des éléments contrastés qu’ils soient peints, collés ou gravés dans votre vitrage.
Il est recommandé d’utiliser des bandes horizontales d’une largeur de 5 cm situées à 1,10m et 1,60 m de hauteur.
Une bonne utilisation des contrastes permet aux personnes malvoyantes de mieux percevoir l’emplacement de la porte.

Sécurité des fenêtres : Dispositifs et mesures

La sécurité des fenêtres est une priorité pour protéger les enfants des chutes. De nombreux dispositifs existent pour sécuriser les fenêtres.

Dispositifs de sécurité

Entrebâilleur : Limiteur d’ouverture particulièrement utile sur les fenêtres et portes-fenêtres battantes. Permet d’aérer le logement sans ouvrir la fenêtre en grand.
Limiteur d’ouverture pour fenêtre coulissante : Cale qui se glisse dans le rail coulissant et dont la largeur est réglable.
Fenêtre oscillo-battante : Combine une ouverture à la française (ouverture battante) et une ouverture à soufflet. Permet d’aérer l’intérieur en toute sécurité.
Poignée à clé : Verrouille totalement la fenêtre, idéal pour les portes-fenêtres.
Verrou de fenêtre : Ferme la porte-fenêtre comme un verrou de porte d’entrée.
Vitrage feuilleté : Plus épais que le double vitrage standard, il alterne feuilles de verre et films plastiques en polyvinyle butyral (PVB).
Garde-corps et barres d’appui de fenêtre : Dispositifs de protection antichute placés à l’extérieur de la fenêtre.
Volets roulants et brise-soleil orientables (BSO) : Bloquent l’accès à l’extérieur tout en permettant de laisser la fenêtre ouverte.
Stores sans chaînette : Privilégier les stores sans chaînette pour éviter les risques de strangulation.

Normes et recommandations

Norme P 01-012 : Encadre la construction de garde-corps et détermine l’espacement maximal toléré entre deux surfaces (notamment des barreaux) afin de garantir la sécurité d’un enfant.
Distance de sécurité : Espacement maximal de 11 cm entre les barreaux d'un garde-corps pour empêcher le passage d'un enfant.

Mesures de prévention

Ne jamais laisser un enfant seul dans une pièce avec une fenêtre ouverte.
Ne pas placer de meuble sous une fenêtre.
Être vigilant avec les animaux, surtout les chats, qui peuvent se retrouver coincés dans l’ouverture inclinée d’une fenêtre oscillo-battante.

Films de protection pour vitrages

Les films de protection pour vitrages offrent une sécurité supplémentaire contre les intrusions, les blessures en cas de bris de glace et les dégradations.

Avantages des films de protection

Protection contre les intrusions : Le film autocollant de protection appliqué sur les fenêtres amène une résistance dissuasive à la pénétration du domicile.
Protection contre les blessures : En cas de bris de glace, le film retient les éclats de verre.
Protection contre les dégradations : Protège des rayures et des saletés.
Protection contre les UV : Bloque 99,5 % des Uva et UV b jusqu'à 380 nanomètres.
Réduction de la chaleur et de l'éblouissement : Les films solaires anti-effraction présentent jusqu’à 75 % de rejet de chaleur et 83 % de réduction d’éblouissement.

Applications des films de protection

Établissements Recevant du Public (ERP) : Les films pour fenêtre sécurité répondent aux exigences en matière de sécurité.
Industries agroalimentaires : Les Normes IFS (INTERNATIONAL FOOD STANDARD) prévoient d’appliquer des films sécurité sur toutes les fenêtres et cloisons encadrant la chaîne de production.
Véhicules : Les entreprises et administrations utilisent ce produit pour équiper les vitrages de leur flotte de véhicules.
Écoles : Les établissements scolaires ont l’obligation de mettre en place un anti-regard et un renforcement des fenêtres pour protéger les étudiants (PPMS - PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETE).

Types de films de protection

Films transparents : Conservent toute la visibilité au travers de la vitre.
Films teintés sécurité : Agissent en fonction de la source de lumière et donnent un effet miroitant la journée.
Films anti-effraction dépoli blanc : Offrent une alternative répondant aux mêmes besoins que les films transparents.

Installation des films de protection

Il est important de bien préparer le support vitré avant toute pose. Il est conseillé de s’équiper d’une raclette rigide pour pose de film adhésif sécurité.

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Normes de sécurité des vitres pour la protection de la petite enfance