Découvrez les Normes de Sécurité INCONTOURNABLES pour les Assistants Maternels à Domicile !

L'agrément d'un(e) assistant(e) maternel(le) est une étape importante qui requiert la validation de la Protection Maternelle et Infantile (PMI). Avant d'accueillir des enfants, il est impératif de sécuriser votre domicile ou l'espace dédié à l'accueil partagé. La sécurité est la priorité absolue d'un(e) assistant(e) maternel(le), car les jeunes enfants sont en pleine période d'exploration et ont besoin d'un environnement entièrement sécurisé.

Sécurité Intérieure : Un Cocon Protégé

Mesures Générales de Sécurité

Il est essentiel de faire le tour de votre logement pour identifier et éliminer tous les risques potentiels. Voici les mesures générales à prendre :

Porte d'entrée : Elle doit être fermée et la clé placée en hauteur, hors de portée des enfants.
Produits dangereux : Les produits d'entretien (ménagers, lessive, produits WC, etc.), les produits cosmétiques, les produits contenant de l'alcool, et les rasoirs doivent être sécurisés et hors de portée, quel que soit l'âge de l'enfant.
Escaliers : Ils doivent être équipés de barrières conformes aux normes en haut et en bas. Les barrières à croisillons sont interdites. Les contremarches avec un espace libre de plus de 11 cm doivent être sécurisées (planche, barre, filet, etc.).
Rambardes : Les rambardes avec des barreaux horizontaux ou verticaux (de plus de 11 cm) doivent être sécurisées (plexiglas, filet, etc.).
Mezzanine : Elle doit être sécurisée de la même manière que les escaliers et les rambardes.
Portes : La porte de la cave, du garage ou du cellier doit être fermée à clé et hors de portée.
Sources de chaleur :
- Fours à paroi simple : installer une plaque qui se clipse sur le four ou un autre système de protection. Une attention particulière doit être apportée aux parois de four pour qu’elles ne soient pas accessibles aux enfants.
- Cheminées et poêles : installer une barrière fixée au mur ou au sol. Une protection stable (pare-feu fixe non brûlant) doit empêcher l’accès des jeunes enfants aux poêles et aux cheminées (avec ou sans insert).
Prises électriques : Elles doivent être aux normes ou équipées de systèmes de sécurité. Insérer des cache-prises pour bloquer tout accès aux prises murales.
Angles saillants : Les angles de tables, de cheminées et de plans de travail doivent être sécurisés. Tout coin saillant d’un meuble doit être protégé.
Fenêtres : Les fenêtres ou fenêtres de toit qui donnent sur la route ou présentent un risque de chute doivent être sécurisées, au rez-de-chaussée comme à l'étage.
Tables en verre : Les tables en verre non sécurit doivent être protégées par un film adhésif de sécurité ou une nappe antidérapante.
Alcools : Les alcools doivent être sous clé ou hors de portée des enfants, quel que soit l'âge.
Objets tranchants : Les couteaux de cuisine et ustensiles contondants doivent être sécurisés ou hors de portée, quel que soit l'âge. Les objets coupants (couteaux, ciseaux, cutters…) doivent être rangés hors de portée des jeunes enfants. Les armes blanches (notamment sabres, poignards, couteaux…) doivent être rangées hors de portée des jeunes enfants.
Médicaments : Les médicaments doivent être sous clé, quel que soit l'âge. Les médicaments doivent être hors de portée des enfants, quel que soit leur âge.
Détecteur de fumée : Un détecteur de fumée (NF EN14604) doit être installé, de préférence dans la circulation ou le dégagement desservant les chambres. Le détecteur doit être solidement fixé en partie supérieure. Il faut vérifier le bon fonctionnement du détecteur de fumée installé dans votre maison, afin de prévenir tout risque d’intoxication au monoxyde de carbone en cas d’incendie. Son installation dans tout logement est obligatoire depuis 2015.
Entretien des appareils : L'entretien de la chaudière, de la cheminée, du poêle et de la pompe à chaleur (gaz ou fuel) doit être réalisé chaque année par un professionnel, conformément aux obligations légales. Pour prévenir l’intoxication au monoxyde de carbone, les appareils à énergie combustible (chauffage, production d’eau chaude sanitaire…) doivent faire l’objet d’une vérification et d’un entretien annuel.
Numéros d'urgence : Les numéros d'urgence doivent être affichés à côté du moyen de communication accessible aux enfants.
Armes à feu et munitions : Les armes à feu doivent être déchargées de leurs munitions et rangées hors de portée des enfants. Les munitions doivent être conservées à distance de l'arme et dans un endroit fermé à clé. Les munitions doivent être entreposées dans un stockage différent de celui de l'arme et avec une serrure à clé.
Sacs plastiques, ceintures, cordons, foulards, rideaux à fils… : Certains objets comme les sacs plastiques, ceintures, cordons, foulards, rideaux à fils…
Objets lourds : Tous les objets lourds à leur portée, à mettre en hauteur ou lieu fermé.
Accessoires de déco : Les accessoires de déco pouvant chuter et entraîner des blessures (horloge murale mal fixée, vase à mi-hauteur…), la fixation de vos étagères murales et votre mobilier à hauteur des Ptiloups qu’ils ne doivent pas pouvoir escalader.
Plantes : Les plantes de la maison pouvant être allergisantes ou toxiques.
Qualité de l’air : La qualité de l’air intérieur de vos espaces clos accueillant les enfants, véritable enjeu de santé publique depuis son intégration au plan d’action des Ministères de la Santé et de l’Environnement en 2010 : vous pouvez pour cela vous équiper d’un purificateur d’air, d’un humidificateur d’air, d’un mesureur de CO2…
Caméras de surveillance: La présence de caméras de surveillance doit être indiquée aux services, aux enfants et aux détenteurs de l’autorité parentale. Les caméras doivent être installées pour la sécurité des biens et des personnes et non pour filmer en permanence les personnes présentes au domicile et dans le respect de la vie privée et de l’intimité de chacun ( l’article 9 du Code civil)
Vivariums et aquariums: Les vivariums ( serpents ou autres reptiles, araignées…) doivent avoir un système de fermeture à clef et mettre la clé hors de portée des enfants. Les aquariums doivent être sécurisés et hors de portée des enfants, ainsi que la nourriture pour les poissons.
Cages d'animaux: Les cages (volatiles ou nouveaux animaux de compagnie (NAC) doivent être sécurisées et hors de la portée des enfants.

Sécurité dans la Cuisine

La cuisine est une pièce particulièrement dangereuse pour les jeunes enfants. Si possible, interdisez-en complètement l'accès avec une barrière de sécurité conforme aux exigences de sécurité. En complément ou si l’installation d’une barrière est impossible :

Protégez tous les appareils de cuisson et placez hors de portée des enfants tout produit d'entretien, objet tranchant, médicament et sac plastique. On veillera par ailleurs à séparer les produits d’entretien des produits consommables.
Sécurisez les placards et tiroirs qui les contiennent avec un bloque-porte et tiroir ou encore des verrous magnétiques. Tous les placards, tiroirs et fenêtres sont à verrouiller.
Protégez les coins de table avec des protège-coins ronds.
Les chaises hautes doivent être équipées d’un harnais de sécurité 5 points. Un enfant installé en hauteur (table à langer, chaise haute, canapé…) ne doit jamais rester sans surveillance d'un adulte, même quelques secondes. Dans la chaise haute, il doit être bien sécurisé et maintenu avec une sangle d’entrejambe. Une attention particulière doit être apportée aux manches de casseroles, aux liquides, aliments chauds et aux parois de four pour qu’ils ne soient pas accessibles aux enfants.
La température de l’eau chaude doit toujours être vérifiée, avant utilisation pour les jeunes enfants (lavage des mains, soins…).
Le repassage en présence d’enfants en bas âge est à proscrire.
Mettre hors de portée des enfants les aérosols et tout objet produisant une flamme (allumettes, briquet, bougie…).

Sécurité dans la Salle de Bain et le Salon

Pour l'ensemble de votre logement, sécurisez :

Les coins de vos tables (basses ou hautes) et les angles des murs.
L'ouverture de tous les placards et tiroirs accessibles en installant, par exemple, un verrou magnétique.
Pour prévenir les doigts coincés, disposez des anti-pince-doigts pour intérieur et extérieur de porte.
Séparez les produits d'entretien, les médicaments et les produits de douche, et placez-les dans un placard en hauteur fermé par un bloque-porte.

Sécurité de l'Espace Sommeil

Le temps de repos est essentiel pour l'équilibre et la croissance des enfants. La sécurité de l'espace dédié au sommeil doit faire l'objet d'une vigilance particulière :

Toutes les PMI n’autorisent pas les lits parapluies. L’ajout d’un matelas autre que celui déjà intégré n’est pas permis. Les chambres doivent présenter un couchage adapté à l’âge de l’enfant, pour les assistants maternels, il convient de réfléchir à l’utilisation des lits « parapluie » qui sont des lits d’appoint non conformes pour une utilisation régulière.
Concernant les lits à barreaux : pas de tours de lit, ni de couettes et d’oreillers ; L'espacement entre les barreaux verticaux de lit doit être obligatoirement de 6,5 cm.
La solution la plus optimale pour vous pourrait être la couchette empilable et son matelas confort : pratique, légère, elle s’adaptera à tous vos besoins et espaces.
Le matelas au sol est lui aussi interdit. Une bonne alternative peut être le lit bas et son contour de matelas cocon.

Sécurité Extérieure : Un Espace Surveillé

Sécurité du Jardin

Vérifiez que votre jardin est totalement clos (clôture non escaladable d’une hauteur minimale d’1,2 m). Le terrain doit être clôturé (soit entièrement, soit par un espace de jeux délimité) Vigilance quant au grillage qui ne doit pas permettre à l’enfant de l’escalader (1m10 de hauteur minimum, grillage normes CE tendu ou rigide).
Le portail doit être muni d’un dispositif de fermeture non accessible aux enfants. Les accès à la route doivent être sécurisés ( par exemple un terrain entièrement clos / un portail /une sécurisation des fenêtres RDC donnant sur la route, descente de sous-sol … )
Les éléments dangereux tels que les outils, les produits potentiellement toxiques de jardinage et de bricolage doivent être entreposés hors de portée des enfants. Les objets dangereux (outils de jardin lourds ou tranchants, produits toxiques) doivent se trouver dans une pièce fermée, inaccessibles même aux mains les plus aventurières (cabane de jardin, cave, buanderie etc).
Les jeux de plein air tels que portique, cage de football, panier de basket doivent être scellés, en bon état et conformes aux normes de sécurité. Des aires de jeux d’enfants, je dois sécuriser les accès pouvant être dangereux et sceller les différents jeux.
Une attention toute particulière est ensuite à porter sur les plantes présentes dans vos espaces extérieurs.
Si vous possédez un animal de compagnie, prévenez les parents en amont et veillez à ne jamais le laisser seul avec les enfants. En tant que professionnel, la mission de l’assistant maternel est d'assurer la sécurité de l'enfant qui lui est confié. L'assistant maternel doit prendre toutes les mesures pour que l'animal ne puisse pas accéder à l'espace réservé à l'enfant (couchage, repas, tapis de jeux…). La plupart des PMI exigent par ailleurs que l’animal soit isolé pendant l’accueil des Ptiloups.Bien que sa présence puisse être source de nombreux bienfaits pour le développement de leur autonomie, la sécurité doit primer. J’ai des animaux : il convient de prendre en compte votre capacité à organiser une cohabitation sans danger entre les enfants accueillis et les animaux présents à votre domicile (La présence de chiens réputés dangereux, en référence à l’article L221-12 du Code rural n'est pas compatible avec l'accueil de jeunes enfants car les conditions de santé et de sécurité ne peuvent être garanties. ). Un enclos à animaux, Poulailler, ruche, chenil …, je dois en sécuriser l’accès.
La terrasse ( hors plein pied) / balcon, il faut la protéger selon sa configuration (contre marches, barrières haut et bas, grillage…). Pour l’accueil des jeunes enfants, les balcons et terrasses doivent être protégés par un garde-corps d’une hauteur minimale d'1,2 m, constitué exclusivement de panneaux pleins ou de barreaux verticaux espacés au maximum de 6,5 cm. Aucun meuble ou objet sur lequel un jeune enfant peut grimper ne doit être entreposé sur les balcons et terrasses. Les mezzanines, portes-fenêtres et balcons doivent être équipés d’un garde-corps. La hauteur des protections doit être de 1,2 m et l’espacement maximum entre les barreaux verticaux (qui ne doivent être disposés ni à l’horizontale ni en croisillons) est de 11 cm maximum.
Aucun meuble ou objet sur lequel un enfant peut grimper ne doit être entreposé sous les fenêtres.
Un hangar /du stockage de bois / outillages…, je dois en sécuriser l’accès

Sécurité des Points d'Eau

En ce qui concerne les piscines (enterrées, semi-enterrées ou hors-sol), la législation interdit l'accès aux points d'eau pendant les temps d'accueil. Vous devrez fournir à la PMI un justificatif de conformité de mise aux normes de votre installation :

Les piscines dont la hauteur ne dépasse pas les 1,10 mètre doivent être équipées d’une barrière de protection, avec un portillon à deux points de fermeture automatique.
Pareillement, il est conseillé pour les piscines dont la hauteur dépasse les 1,10m, d’abuser de prudence pour prévenir les risques, et de les sécuriser de la même façon.

Le respect des normes de sécurité n'exclut pas le risque, il est donc recommandé de redoubler de prudence et de surveillance. Pour en savoir plus, consultez l’arrêté des diverses mesures relatives à la sécurité de votre département dans le cadre de l’agrément d’assistant.e maternel.le, et/ou contactez l’unité agrément dont vous dépendez.

Escaliers et Marches

Dans les escaliers, une barrière répondant aux exigences posées par les normes (NF-EN.1930) doit être installée en bas et en haut pendant les temps de présence des enfants accueillis. Les premières marches du bas des escaliers doivent être obturées, ainsi que l’espace entre les barreaux de la rampe s’il est supérieur à 6,5 cm (jusqu’à une hauteur d' 1,2 m). Un enfant doit acquérir la montée et descente des escaliers avec un adulte avant de les utiliser seul en se tenant à la rampe, aux côtés de son assistant maternel.

Lire aussi: Traiter l'anémie gravidique

tags: #normes #de #sécurité #maison #assistant #maternel

Normes de Sécurité Cruciales pour les Assistants Maternels à Domicile