Cet article détaille les dimensions recommandées pour les auges dans les maternelles, en tenant compte des normes de sécurité, d'accessibilité et des besoins des jeunes enfants. Les informations présentées sont basées sur les réglementations en vigueur concernant les espaces d'accueil des jeunes enfants et l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR).
Espaces d'Accueil : Surfaces et Volumes
Les dispositions concernent les espaces d'accueil des jeunes enfants.
Surface Totale des Espaces Intérieurs
La surface totale des espaces intérieurs d'accueil des enfants doit garantir un minimum de 7 m2 par place autorisée, sans prise en compte des capacités d'accueil supplémentaire prévues par l'article R. 2324-27 du code de la santé publique. Dans les zones très densément peuplées, cette surface peut être réduite à 5,5 m2 par place autorisée, à condition que le gestionnaire mette en œuvre des mesures compensatoires telles que :
- Disposer d'un ou de plusieurs espaces extérieurs privatifs (15 m2 pour les micro-crèches, 20 m2 pour les petites crèches, 30 m2 pour les crèches, 50 m2 pour les grandes crèches, 70 m2 pour les très grandes crèches). Un espace extérieur ne peut pas être inférieur à 15m2.
- Disposer d'espaces intérieurs supplémentaires dédiés à la motricité ou à l'éveil culturel et artistique (15 m2 pour les micro-crèches, 20 m2 pour les petites crèches, 30 m2 pour les crèches, 50 m2 pour les grandes crèches, 70 m2 pour les très grandes crèches). Un espace intérieur supplémentaire de motricité ou d'éveil ne peut pas être inférieur à 15 m2.
Espaces Intérieurs d'Accueil
Les espaces intérieurs d'accueil comprennent les espaces d'activités, d'éveil, de motricité, sanitaires, de change, de restauration et de sommeil. Les halls et couloirs sont inclus s'ils offrent une largeur minimale de 120 cm et une surface minimale de 6 m2, avec un aménagement adapté aux conditions de circulation. Sont exclus le bureau de direction, les locaux techniques (cuisine, buanderie, lingerie, biberonnerie, réserves, rangements, etc.) et les locaux réservés au personnel (vestiaires, salle de repos, etc.), qui sont interdits d'accès aux enfants.
Définition de la Surface et Hauteur Sous Plafond
La surface des espaces intérieurs d'accueil est définie selon les critères de la surface habitable (article R. 111-2 du code de la construction et de l'habitation). La hauteur sous faux-plafond doit être au moins égale à 220 cm.
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Revêtements
Les revêtements des plafonds, murs et sols doivent respecter les exigences de résistance au feu des établissements recevant du public.
Éclairage et Luminosité
Luminosité Naturelle
À l'exception des espaces dédiés au sommeil, aux sanitaires, aux changes, des salles de jeux d'eau et des couloirs, les espaces d'accueil doivent bénéficier d'une source de luminosité naturelle directe (fenêtre, vitrine, baie, verrière, skydomes, vasistas).
Éclairage Artificiel
Les dispositifs d'éclairage artificiel doivent être équipés de variateurs autant que possible. Un taux d'éblouissement inférieur à 19 UGR est recommandé pour les dispositifs d'éclairage au plafond.
Niveau de Luminosité
La combinaison de lumière naturelle et artificielle doit garantir une luminosité de 300 lux dans les espaces de vie des enfants. Des variations temporaires de luminosité peuvent être organisées pour des activités spécifiques encadrées.
Protection Solaire
Selon leur orientation et les protections naturelles existantes, les espaces d'accueil doivent être équipés de dispositifs d'occultation ou de protection solaire pour éviter un réchauffement excessif.
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Qualité de l'Air et Sonorité
Ventilation
Les espaces intérieurs doivent de préférence avoir des fenêtres ouvrantes pour une ventilation naturelle. Les sanitaires, espaces de sommeil, salles de jeux d'eau, halls et couloirs peuvent avoir une ventilation mécanique contrôlée ou des ouvrants en second jour.
Renouvellement de l'Air
Les fenêtres et dispositifs de ventilation doivent assurer un renouvellement de l'air conforme aux articles R. 4222-4 à R. 4222-9 du code du travail. Un débit minimal d'air neuf de 30 m3/h par place autorisée est requis en cas de ventilation mécanique.
Surveillance de la Qualité de l'Air
Le gestionnaire doit assurer la qualité de l'air conformément aux articles R. 221-30 à D. 221-38 du code de l'environnement, incluant l'évaluation des moyens d'aération et la mesure des polluants (décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012).
Matériaux et Revêtements
Les produits de construction, revêtements de murs et de sols, peintures et vernis doivent être de catégories A ou A+ (émissions de polluants volatils, article R. 221-26 du code de l'environnement et arrêté du 19 avril 2011). Les sols peuvent être en linoléum, caoutchouc naturel ou sol souple. Dans les espaces de jeux d'eau, les sols doivent être antidérapants.
Niveau Sonore
Le niveau sonore, menuiseries fermées et hors présence d'enfants, doit être inférieur à 40 décibels.
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Températures
Température Ambiante
Hors périodes de forte chaleur et canicules, la température ambiante recommandée est entre 18° et 22°C. En période de forte chaleur ou de canicule, il est recommandé que la température intérieure ne soit pas inférieure de plus de 5° à 7°C par rapport à la température extérieure, et que le Plan ORSEC de gestion sanitaire des vagues de chaleur soit mis en œuvre. La ventilation naturelle ou par ventilateurs associés à l'ombrage est à privilégier.
Sécurité des Dispositifs de Chauffage
Les dispositifs de chauffage doivent avoir une température de contact inférieure à 60°C ou être rendus inaccessibles aux enfants par des systèmes de protection.
Température de l'Eau Chaude Sanitaire
La température maximale de l'eau chaude sanitaire en sortie de robinets est de 45°C dans les parties accessibles aux enfants.
Organisation des Espaces d'Accueil
Zone d'Accueil des Parents
L'aménagement intérieur doit prévoir une zone où les parents peuvent déshabiller et déchausser leurs enfants.
Accès aux Espaces d'Accueil
L'aménagement doit permettre aux parents d'accéder aux espaces d'accueil de leurs enfants sans traverser les espaces d'accueil des autres enfants.
Division de l'Espace
L'aménagement intérieur doit permettre de diviser l'espace d'accueil en lieux de vie adaptés à des groupes d'enfants du même âge ou d'âges mélangés, en conformité avec le projet éducatif.
Espaces de Sommeil
Chaque unité d'accueil doit disposer d'espaces adaptés et équipés pour respecter le sommeil des enfants.
Flexibilité des Espaces
Les espaces d'accueil peuvent évoluer et changer de fonction selon les besoins de la journée, notamment par l'utilisation de dispositifs permettant de préserver un espace d'activité ou de repos.
Sécurisation des Espaces d'Accueil
Accueil sur Plusieurs Étages
L'établissement peut accueillir les enfants sur plusieurs étages à condition de respecter les aménagements et équipements définis par la commission de sécurité et d'accessibilité selon le classement des établissements recevant du public (ERP).
Extincteurs
L'établissement doit disposer d'extincteurs conformément aux règles des ERP, installés avec la poignée à une hauteur maximale de 120 cm et protégés pour éviter toute manipulation par les enfants.
Dispositifs Anti-Pince Doigts
Les portes et portillons donnant sur des espaces accessibles aux enfants doivent être équipés de dispositifs anti-pince doigts jusqu'à une hauteur minimale de 110 cm.
Oculi sur les Portes
Les portes ouvrant sur les espaces d'accueil doivent être équipées d'un oculus grande hauteur ou de deux oculi vitrés (haut et bas) permettant de visualiser les enfants.
Poignées et Boutons de Portes
Les portes donnant sur des espaces interdits aux enfants doivent avoir des poignées à 130 cm de hauteur ou être équipées d'un bouton moleté en dessous de cette hauteur.
Prises Électriques
Les prises électriques doivent être inaccessibles aux enfants, installées à une hauteur minimale de 130 cm ou sécurisées par un cache-prise.
Fenêtres
Les fenêtres sont de préférence oscillo-battantes. Si elles sont à la française, elles doivent être équipées d'entrebâilleurs. Les fenêtres coulissantes doivent avoir un dispositif de blocage inaccessible aux enfants.
Protection des Aspérités
En dessous de 110 cm, toute aspérité anguleuse ou saillie doit être protégée ou supprimée.
Sécurité des Surfaces Vitrées
Toute surface vitrée à portée d'enfants doit être sécurisée (verre feuilleté type sécurit, stadip ou équivalent) ou revêtue d'un film autocollant offrant les mêmes propriétés.
Hauteur des Mains Courantes
La hauteur des mains courantes utilisées par les enfants dans les escaliers est de 50 cm, en plus de celles destinées aux adultes.
Rambardes
Excepté la clôture de l'espace extérieur, les rambardes doivent avoir une hauteur minimale de 130 cm, sans points d'appuis horizontaux. L'espacement des barreaux doit être inférieur ou égal à 11 cm, et l'espace entre le sol et le bas de la rambarde doit être au maximum de 11 cm.
Sanitaires Accessibles aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR)
Obligations Légales
Tout établissement recevant du public (ERP) doit proposer des WC accessibles et adaptés aux personnes à mobilité réduite (PMR).
Réglementation
La réglementation PMR fixe les normes (article 67), qui peuvent varier selon le département.
Normes WC PMR
- Facilement accessibles.
- Situés au même endroit que les autres sanitaires.
- Deux WC handicapés pour chaque sexe si les sanitaires sont séparés.
- Ne jamais communiquer directement avec les salles de restaurant, cuisines ou resserres de comestibles.
- Bien éclairés, ventilés, avec des matériaux hygiéniques et des protections contre les chutes.
- Hauteur convenable des équipements.
- Signalisation du sens de transfert.
Normes de la Pièce
- Surface minimale : 1.50m x 2.10m.
- Porte d’une largeur supérieure à 0.90m, s’ouvrant vers l’extérieur, avec poignée et verrou adaptés et barre de tirage.
- Espace de manœuvre pour fauteuil roulant de 1.5m de diamètre minimum.
- Espaces d’usage de 1.30m x 0.80m pour l’utilisation des équipements.
Normes des Toilettes
- Hauteur de cuvette : 0.45m ou 0.50m (0.31m pour les écoles maternelles, 0.39m pour les écoles élémentaires).
- Distance entre l’axe de la cuvette et la barre d’appui : 0.40m à 0.45 m.
- Cuvettes non rallongées pour permettre l’adossement.
- Chasse d’eau à poussoir.
Barre d'Appui
- Barre d’appui horizontale et coudée à 0.70m-0.80m de hauteur.
- Barre d’appui rabattable si transfert possible des deux côtés.
Équipements (Lavabo, Sèche-Mains, etc.)
- Hauteur du plateau du lavabo : 0.70m (face inférieure) à 0.85m (face supérieure) (0.55m et 0.65m pour les écoles maternelles).
- Largeur du plateau : 0.60m.
- Profondeur minimale du plateau : 0.30m (recommandée à 0.40m).
- Robinet actionnable sans rotation du poignet.
- Hauteur des équipements inférieure à 1.30m et supérieure à 0.90m.
- Sèche-mains disposés à des hauteurs différentes.
Signalétique
- Conforme NF P99-600.
Nombre de WC PMR
- Au moins 1 WC accessible pour 2 à 10 installations sanitaires.
- Ajouter 1 installation accessible pour chaque tranche de 10 installations supplémentaires.
Dérogations
Des dérogations peuvent être accordées en cas de contraintes techniques insurmontables, d'impératifs liés à la préservation du patrimoine, ou si les travaux entraînent des conséquences gravement préjudiciables aux activités de l’établissement.
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