L'expression "enfants du monde" évoque une communauté globale de jeunes individus, chacun avec ses propres besoins, droits et vulnérabilités. Cet article vise à explorer la définition de l'enfant dans un contexte international, les droits qui lui sont accordés, ainsi que les défis auxquels il est confronté, en particulier dans les situations de conflit et de pauvreté.
Définition de l'enfant
Au niveau juridique, l’enfant est un individu qui ne dispose pas d’une personnalité juridique individuelle. La protection et la défense de ses intérêts sont donc confiées à ses parents, à sa famille, ou, en cas de défaillance de ces derniers, aux services sociaux et au système judiciaire. L’enfant est une personne qui a des besoins spécifiques pour pouvoir se développer normalement sur les plans physique et mental.
La Convention internationale des droits de l’enfant, adoptée le 20 novembre 1989 par l’Assemblée générale de l’ONU, définit l’enfant comme une personne de moins de 18 ans, sauf si la majorité est atteinte plus tôt en vertu de la législation nationale. La plupart des conventions internationales utilisent le terme d’enfant plutôt que celui de mineur. L'enfance n'est pas une catégorie juridique homogène, car les besoins et l'autonomie de l'enfant varient avec l'âge, ce qui justifie différents seuils pour la majorité légale et pénale.
Droits fondamentaux de l'enfant
Le droit international et national consacre un certain nombre de garanties destinées à protéger le développement normal de l’enfant. La Convention relative aux droits de l'enfant est un instrument essentiel qui fixe des normes pour la protection des droits de l'enfant dans diverses situations, qu'il s'agisse de paix, de troubles ou de tensions intérieures. Bien qu'elle ne soit pas directement applicable par les enfants, elle établit des normes qui peuvent être intégrées dans les lois nationales, assurant ainsi une protection juridique. L'article 38 de cette convention renvoie au respect du droit international humanitaire en temps de guerre.
Le 25 mai 2000, l’Assemblée générale des Nations unies a adopté deux protocoles facultatifs à la Convention relative aux droits de l’enfant, l’un consacré à la participation des enfants aux conflits armés, l’autre dédié à la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants. Tous deux sont entrés en vigueur début 2002.
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Protection en période de conflit armé
En période de conflit, le droit international humanitaire assure à l’enfant une protection générale en tant que personne civile ne participant pas aux hostilités, ainsi qu’une protection spéciale en raison de sa qualité d’être particulièrement vulnérable et désarmé. Il a droit à des secours matériels spécifiques et à une protection renforcée.
Plusieurs mesures spécifiques sont prévues pour protéger les enfants en temps de guerre, notamment :
- La création de zones et localités sanitaires et de sécurité pour les mettre à l’abri des effets de la guerre.
- L’octroi d’un traitement préférentiel aux enfants de moins de 15 ans, aux femmes enceintes et aux mères d’enfants de moins de 7 ans.
- L’obligation pour la puissance occupante de faciliter le bon fonctionnement des établissements consacrés aux soins et à l’éducation des enfants, et de prendre des dispositions pour assurer l’entretien et l’éducation des enfants orphelins ou séparés de leurs parents.
- La priorité accordée aux enfants lors de la distribution des envois de secours.
- La facilitation des échanges de nouvelles familiales et le regroupement des familles dispersées.
Interdiction du recrutement d'enfants soldats
Les enfants de moins de quinze ans ne doivent pas être enrôlés dans les forces armées. Lorsque les parties au conflit incorporent des personnes de plus de 15 ans mais de moins de 18 ans, les parties au conflit s’efforceront de donner la priorité aux plus âgés. L’interdiction générale du recrutement d’enfants de moins de 15 ans a acquis le statut de droit international coutumier.
Le Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés, adopté par l’Assemblée générale des Nations unies le 25 mai 2000 et entré en vigueur le 12 février 2002, relève l’âge minimum légal de participation aux conflits armés à 18 ans et interdit l’enrôlement obligatoire d’enfants de moins de 18 ans.
Le statut de la Cour pénale internationale adopté à Rome le 17 juillet 1998 et entré en vigueur le 1erjuillet 2002 précise que le fait de procéder à la conscription ou à l’enrôlement d’enfants de moins de 15 ans dans les forces armées nationales ou de les faire participer activement à des hostilités « constitue un crime de guerre, qu’il s’agisse d’un conflit armé international ou interne. La Cour pénale internationale peut sous certaines conditions juger les auteurs de ces crimes ».
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Responsabilité pénale des enfants soldats
La perpétration de crimes de guerre par des enfants soldats pose des problèmes en matière de responsabilité pénale. Selon l’article 26 du statut de Rome, la Cour pénale internationale n’a pas compétence à l’égard de toute personne qui était âgée de moins de 18 ans au moment de la commission prétendue d’un crime. De cette façon, le statut de Rome laisse aux tribunaux nationaux le choix de poursuivre ou non les criminels de guerre de moins de 18 ans.
Défis contemporains
L’enfant est affecté par les situations de conflits mais également par les situations de grande pauvreté qui mettent en échec les programmes sociaux de nombreux gouvernements. Les enfants constituent 40 % des victimes civiles des conflits et plus de 50 % des réfugiés et des personnes déplacées.
Le rapport, intitulé A Future for the World’s Children? (Un avenir pour les enfants du monde ?) révèle qu'aucun pays ne protège de manière appropriée la santé des enfants, leur environnement et leur avenir. Selon les estimations, environ 250 millions d’enfants de moins de 5 ans dans les pays à revenu faible et intermédiaire risquent de ne pas pouvoir se développer pleinement, d’après les indicateurs relatifs au retard de croissance et à la pauvreté. Mais ce qui est encore plus préoccupant, c’est que chaque enfant dans le monde est désormais confronté aux menaces existentielles que représentent les changements climatiques et les pressions commerciales.
De plus, 222 millions d’enfants dans le monde ont une activité économique. Parmi eux, 160 millions travaillent dans des conditions qui contreviennent aux normes internationales, estiment l’Organisation internationale du travail (OIT) et l’Unicef en 2020. Un enfant sur dix est concerné parmi les 5-17 ans. Ils subissent une grande diversité de situations : du travail dans les champs familiaux au travail forcé (prostitution, enfants-soldats, etc.).
Travail des enfants
Le travail des enfants recule par rapport au début des années 2000. Ils étaient 245 millions dans le monde en 2000, soit 16 % de l’ensemble des 5-17 ans. Mais depuis 2016, les progrès semblent au point mort. L’Afrique est la région du monde où le plus grand nombre d’enfants travaillent : ils sont 92 millions (plus de 20 % des 5-17 ans) à exercer un travail qui contrevient aux normes internationales. Cette proportion culmine même à 24 % en Afrique subsaharienne. Sur ce continent, 41 millions d’enfants, soit 10 % des 5-17 ans, effectuent un travail dangereux. En Asie, la part des enfants qui travaillent illégalement est de 6 %.
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Près de trois enfants sur quatre dont le travail contrevient aux conventions internationales sont employés par leur famille et ne sont pas rémunérés. Seuls 17 % occupent des emplois salariés et 11 % sont considérés comme des travailleurs indépendants. L’agriculture arrive largement en tête des secteurs qui emploient des enfants. Elle occupe 70 % des enfants employés illégalement, souvent dans des conditions de travail dangereuses.
Le travail des enfants est souvent incompatible avec leur scolarisation, et il l’est d’autant plus qu’ils y consacrent une part importante de leur temps. En outre, les enfants qui, tout en étant scolarisés, ont une activité économique, voient leur scolarité pénalisée. Mais nombre d’enfants travaillent justement pour payer les frais d’une scolarité, qu’ils poursuivent parfois jusqu’à son terme avec succès. Tout ce que l’on sait, c’est que 65 % des enfants âgés de 5 à 17 ans qui travaillent au sens de l’OIT vont en même temps à l’école. Cela signifie, à l’inverse, que 35 % des enfants qui travaillent ne sont pas scolarisés.
L’OIT fixe l’âge légal minimum selon la nature du travail et selon la région du monde concernée : les enfants de 13 à 15 ans peuvent effectuer des travaux légers, à condition que cela ne les empêche pas d’aller à l’école. Une activité économique à plein temps n’est légale qu’à partir de 15 ans. Ces seuils sont abaissés à 12 et 14 ans pour les pays en développement. Les travaux dangereux pour la santé ou la moralité (par exemple prostitution, trafic de stupéfiants, recrutement dans l’armée) sont interdits partout dans le monde jusqu’à 18 ans.
Accès à l'éducation
L’éducation est un droit pour tous les enfants du monde. Pourtant, aujourd’hui, plus de 250 millions d’enfants dans le monde n’y ont pas accès. Un enfant sur dix entre 6 et 11 ans ne va pas à l’école aujourd’hui. Dans les régions les plus pauvres, certaines familles ne peuvent pas payer les frais de scolarité. Et certains enfants sont obligés de travailler dans les champs ou à l’usine pour gagner de l’argent. Dans d’autres cas, comme lors d’une catastrophe naturelle ou d’un conflit armé, les enfants doivent abandonner la classe pour leur sécurité. La majorité des enfants non scolarisés sont des filles.
L’UNICEF, le Fonds des Nations unies pour l’enfance, accompagne, avec les gouvernements des pays, les populations pour ouvrir des écoles ou former des enseignants.
Initiatives et actions solidaires
De nombreuses organisations et associations se mobilisent pour venir en aide aux enfants du monde. Parmi elles, le Secours populaire, à travers son mouvement "Copain du Monde", permet aux enfants de s'engager dans des actions de solidarité. Créé en 1992 suite à la ratification par la France de la Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE), le mouvement “Copain du Monde” met en pratique la CIDE de façon concrète, en fournissant aux enfants le cadre pour leur permettre de s’associer et de s’exprimer librement au sein de l’association. Ils collectent de l’argent, recueillent du matériel, des denrées alimentaires et co-construisent des projets solidaires avec des adultes.
SOS Villages d'Enfants est une autre organisation qui œuvre pour offrir un foyer stable et sécurisant aux enfants du monde privés de prise en charge parentale. Elle soutient des villages d'enfants SOS à l'international et met un accent particulier sur l'éducation, la participation et l'autonomisation des jeunes.
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