Cet article a pour objectif de fournir des informations structurées et détaillées concernant l'École Maternelle Publique Émile Pehant située à Nantes. Les données présentées proviennent de sources officielles telles que l'INSEE, le Ministère de l'Intérieur, et la DJEPVA, garantissant ainsi leur fiabilité et leur mise à jour.
Informations Générales et Administratives
État des inscriptions : Toutes les structures référencées, y compris l'École Maternelle Émile Pehant, sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics tels que la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises) et le RNA (Répertoire National des Associations).
Inscription INSEE : L'école est inscrite dans la base Sirene tenue par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques) depuis le 19 février 2002. La dernière mise à jour de ces informations date du 6 décembre 2025. Un avis de situation est disponible pour consultation.
Inscription RNA : L'École Maternelle Émile Pehant est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA), géré par le Ministère de l'Intérieur. Une annonce de création a été publiée au JOAFE (Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise).
Identifiants Uniques :
- Dénomination: École Maternelle Publique Émile Pehant
- SIREN: (Information non fournie dans les données, à vérifier auprès des sources officielles)
- SIRET du siège social: 214 401 093 01369 (Cet identifiant correspond en réalité à la COMMUNE DE NANTES, dont l'école est un établissement secondaire)
- N° TVA Intracommunautaire: (Information non fournie dans les données)
- N° EORI: (Information non fournie dans les données) Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité Principale (NAF/APE) :
- Code NAF/APE: 85.10Z (enseignement pré-primaire)
Autres Informations Administratives :
- Adresse Postale : (Information non fournie dans les données, à vérifier auprès des sources officielles)
- Forme Juridique : (Information non fournie dans les données, à vérifier auprès des sources officielles)
- Effectif Salarié : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) (année de référence non renseignée). L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
- Taille de la structure : Non renseigné. La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
- Date de Création : L'établissement a été créé le 21 décembre 1983, il y a 42 ans.
- Convention(s) Collective(s) : Non renseignée.
- Qualités, labels et certificats : ESS - Économie Sociale et Solidaire. Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire.
Mise à jour des données : Les informations sont régulièrement mises à jour à partir de sources telles que l'INSEE, VIES (VAT Information Exchange System), la Direction Générale des Douanes, et la DILA (Direction de l'Information Légale et Administrative). La dernière mise à jour des données date du 21 décembre 2025 pour les informations générales et du 22 décembre 2025 pour les informations provenant du Ministère de l'Intérieur et de la DJEPVA (direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative).
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Informations sur l'Établissement
Structure de l'Établissement : L'École Maternelle Publique Émile Pehant est un établissement secondaire de l'administration COMMUNE DE NANTES, qui possède 224 autre(s) établissement(s). Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité. Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements.
État de l'Établissement : L'établissement est en activité.
Justificatif d'existence : Un avis de situation Insee de cet établissement est disponible en téléchargement.
Sources d'Information
Les informations présentées proviennent des bases de données des organismes suivants :
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE)
- VAT Information Exchange System (VIES)
- Direction Générale des Douanes
- Direction de l'Information Légale et Administrative (DILA)
- Ministère de l’Intérieur (MI)
- La direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)
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