Le surpoids et l'obésité infantile représentent un enjeu de santé publique majeur, avec des conséquences significatives sur la santé physique et psychologique des enfants. Face à ce constat, des initiatives comme le dispositif "Mission retrouve ton cap" sont mises en place pour prévenir et prendre en charge précocement ces problèmes. Cet article explore l'ampleur de l'obésité infantile, ses causes, ses conséquences, et les stratégies de prévention, en mettant l'accent sur le rôle de la CPAM Nord et le déploiement du dispositif "Mission retrouve ton cap".
L'ampleur du problème : surpoids et obésité infantile en France et en Europe
Le surpoids et l'obésité constituent des facteurs de risque avérés pour un certain nombre de maladies non transmissibles, dont les maladies cardiovasculaires, le cancer et le diabète. Dans la région européenne, selon l'OMS, les deux tiers des adultes et un enfant d'âge scolaire sur trois sont en surpoids (obésité incluse). En France, la prévalence de l'obésité a progressé en moyenne de 6 % par an entre 1997 et 2006, avant de se stabiliser. Chez l'enfant et l'adolescent, les dernières données estiment à 17 % les enfants de 6 à 17 ans en surpoids, dont 3,9 % en situation d'obésité.
Une étude réalisée dans le Val-de-Marne démontre que le surpoids et l'obésité des enfants de 4 ans ont augmenté significativement en 2020-2021 par rapport aux deux années scolaires précédentes, à la suite des mesures de confinement. Cette augmentation est particulièrement marquée chez les filles et chez les enfants scolarisés dans une école de réseau d'éducation prioritaire (REP) ou prioritaire renforcée (REP+).
Parmi les enfants en surcharge pondérale ou obèses à l'âge de 6 ans, près d'un enfant sur deux le reste en classe de troisième. L'obésité infantile est un facteur prédictif de l'obésité à l'âge adulte : la probabilité qu'un enfant obèse le reste à l'âge adulte varie selon les études de 20 % à 50 % avant la puberté, de 50 % à 70 % après la puberté.
Conséquences de l'obésité infantile
L'obésité a des conséquences physiques et psychologiques dès l'enfance, et peut notamment contribuer à des difficultés émotionnelles et psychologiques avec une mauvaise estime de soi, des problèmes de stigmatisation, et de mauvais résultats scolaires. Par ailleurs, les disparités sociales sont particulièrement nettes : dès la grande section de maternelle, les enfants d'ouvriers sont ainsi 4 fois plus touchés par l'obésité que les enfants de cadres. Si l'on constate une stabilisation des prévalences depuis 2006, cela masque une augmentation de ce gradient social qui tend à s'accroître au fil des années essentiellement du fait d'une amélioration dans les classes plus favorisées et non dans les groupes moins favorisés.
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Les causes multifactorielles du surpoids et de l'obésité
L'étiologie du surpoids et de l'obésité commune est complexe et multifactorielle. De nombreux déterminants ont été identifiés : facteurs génétiques et biologiques, psychologiques, socioculturels et environnementaux… De ce fait, les interventions préventives englobent des mesures législatives, environnementales et éducatives qui concernent de multiples acteurs en dehors des milieux de soins, dans de nombreuses politiques : éducation nationale, politique de la ville, agriculture, jeunesse et sports, etc.
"Mission retrouve ton cap" : un dispositif de prévention précoce
Pour répondre à cet enjeu, le dispositif "Mission retrouve ton cap" a été expérimenté de janvier 2018 à fin décembre 2020 dans les territoires du Nord-Pas-de-Calais, de la Seine-Saint-Denis et de La Réunion, auprès des enfants de 3 à 8 ans en surpoids ou à risque d'obésité. Les conclusions du rapport d'évaluation de juillet 2021 permettent de conforter son intérêt dans la prévention du surpoids et de l'obésité de l'enfant, et ont conduit à recommander non seulement sa poursuite, mais également sa généralisation à l'ensemble du territoire et son extension aux enfants de 3 à 12 ans.
Généralisation du dispositif
La généralisation de "Mission retrouve ton cap" est portée par l'article 77 de la loi de financement de la sécurité sociale 2022. L'article prévoit la possibilité pour les centres de santé et les maisons de santé de mettre en œuvre un parcours pluridisciplinaire soumis à prescription médicale visant à accompagner les enfants de 3 à 12 ans inclus qui, selon les recommandations de la HAS, présentent des facteurs de risque d'obésité ou sont en situation de surpoids ou d'obésité commune non compliquée.
Le dispositif vise à améliorer le suivi et la prise en charge des enfants de 3 à 12 ans révolus, pour lesquels le médecin qui les suit a décelé un risque d'obésité ou un surpoids ou une obésité commune non compliquée. Le dispositif prévoit conformément aux recommandations de la HAS, une prise en charge pluridisciplinaire (un accompagnement nutritionnel : diététique et activité physique ; et un accompagnement psychologique), précoce et adaptée aux besoins de l'enfant et de sa famille, sur prescription du médecin de l'enfant.
Les enfants de 3 à 12 ans révolus présentant des signes d'alerte sur le risque d'obésité ou en situation de surpoids ou d'obésité commune non compliquée tels que définis par les recommandations de la HAS, ainsi que leur entourage constituent le public cible de ce dispositif. Les enfants relevant d'une prise en charge de 2e et 3e recours doivent bénéficier d'un accompagnement adapté (centres spécialisés d'obésité [CSO], Reppop, structures spécialisées, etc.
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La prise en charge pluridisciplinaire
La prise en charge proposée est pluridisciplinaire conformément aux recommandations de la HAS. Elle est prescrite par le médecin qui suit l'enfant selon les besoins de l'enfant et de sa famille, et mise en œuvre par des professionnels de santé et psychologues de CDS et MSP conventionnés et référencés. Elle consiste en un accompagnement nutritionnel (diététique et activité physique) et/ou psychologique dans une approche personnalisée et multidimensionnelle.
Ainsi, 2 types de prestations sont dispensés : des bilans sur la base d'entretiens approfondis et des séances de suivi d'accompagnement nutritionnel et/ou psychologique.
- 1 à 3 bilans (un dans chaque discipline) : diététique, activité physique et psychologique. Le bilan diététique est systématique.
- d'un bilan psychologique et de séances de suivi si besoin. Son objectif est d'accompagner l'enfant et son entourage dans les changements proposés.
- 1 séquence de suivi composée de 1 à 6 séances (en nutrition et/ou psychologique), renouvelable 2 fois seulement.
Le médecin qui suit l'enfant prescrit en fonction des besoins de l'enfant et de sa famille, le type de bilans et de séances de suivi. Il peut prescrire le nombre de séances de suivi (entre 1 et 6), ou prescrire une séquence et laisser la structure affiner la définition du besoin lors de la réalisation des bilans initiaux. Pour rappel, le bilan diététique est le seul qui doit être prescrit systématiquement.
- Si le médecin a prescrit seulement 1 ou 2 bilans, la structure a la possibilité de proposer en complément à l'enfant, après dialogue avec le médecin prescripteur, le ou les 2 autres bilans sans nécessité d'une prescription supplémentaire. Ces adaptations sont comprises dans le cadre de la rémunération forfaitaire des bilans.
- Quel que soit le nombre de séances de suivi prescrites par le médecin pour une séquence, la structure a la possibilité de compléter la prescription, après dialogue avec le médecin prescripteur, pour aller jusqu'à 6 séances de suivi. Ces adaptations sont comprises dans le cadre de la rémunération forfaitaire des séances de suivi et n'engendrent pas la facturation d'un nouveau forfait.
- Il coordonne la prise en charge et la renouvelle si besoin, grâce aux comptes rendus réguliers qu'il reçoit de la structure.
Structures éligibles et financement
Les structures éligibles pour mettre en œuvre ce dispositif sont les MSP (art. L. 6323-3 du code de la santé publique) et les CDS (art. L. 6323-1 du code de la santé publique). Les structures (maison de santé (MSP) et centres de santé (CDS)) coordonnent la mise en œuvre du dispositif, notamment les liens entre les médecins qui ont orienté les enfants et les professionnels de santé intervenant dans le parcours, ainsi que la remontée des données d'activité.
- Recueillir les données d'activité nécessaires au suivi du détail des forfaits réalisés.
Les CDS et les MSP peuvent choisir de salarier les professionnels intervenants dans le parcours ou de les rémunérer sous forme de vacations. Les professionnels intervenant dans le parcours (professionnels de santé et psychologues) sont liés contractuellement avec la structure par un contrat de travail (pour les salariés) ou par un contrat de vacation (cas des professionnels libéraux). Ainsi, la structure doit disposer de l'ensemble des contrats de travail ou de vacations correspondants pour pouvoir démarrer la prise en charge des enfants.
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Le dispositif est financé par l'Assurance maladie sur la base d'une rémunération globale et forfaitaire pour l'équipe de soins à savoir un " forfait bilans " puis un " forfait séquence de séances de suivi " par patient. Le paiement au forfait est un mode de financement innovant prenant en compte les besoins du patient. Les forfaits sont versés à la structure pour la mise en œuvre du parcours et la rémunération de l'équipe pluri professionnelle. Les forfaits ont été calibrés sur la base du coût et du nombre moyen de bilans et de séances de suivi réalisés par enfant, constatés dans l'expérimentation et analysés dans le rapport d'évaluation. Une majoration de ces forfaits est prévue pour les départements et régions d'outre-Mer.
Ces rémunérations à hauteur de 80 € (88 € dans les DROM) pour le forfait bilans et 110 € (121 € dans les DROM) pour le forfait séquence de séances de suivi sont fixes, quel que soit le nombre de bilans et séances de suivi réalisés par enfant. Le forfait bilans s'élève à 80 € par enfant pour la réalisation de 1 à 3 bilans (diététique, activité physique et/ou psychologique). Il est de 88 € dans les DROM. Le forfait séquence de séances de suivi s'élève à 110 € par enfant pour la réalisation de 1 à 6 séances de suivi (nutritionnel et/ou psychologique). Il est de 121 € dans les DROM.
Chaque structure est chargée de facturer à l'Assurance maladie le ou les forfaits réalisés pour chaque patient pris en charge via deux codes prestations (1 code pour le forfait bilan et 1 code pour le forfait séquence de séances de suivi). La facturation du ou des forfaits est réalisée via SESAM Vitale pour chaque patient à l'instar de ce qui est fait habituellement. Pour permettre la facturation et le paiement des forfaits réalisés, une solution transitoire est mise en place. Les MSP utiliseront le tableau précisant le nombre de forfaits bilans et de forfaits séances de suivi réalisés par enfant, pouvant être édité depuis la plateforme de suivi des prestations. Chaque structure transmettra mensuellement ce bordereau à sa caisse d'Assurance maladie de rattachement.
Quel que soit le mode de facturation, la rémunération versée par l'Assurance maladie sera partagée entre les différents acteurs de la prise en charge du patient selon les principes définis par la structure et respectant ce cahier des charges. Les MSP et CDS intégrés dans le parcours "Mission retrouve ton cap" pourront bénéficier d'une valorisation dans le cadre conventionnel dès lors que les avenants à l'accord conventionnel interprofessionnel (ACI) MSP et l'accord national CDS prévoyant cette valorisation seront entrés en vigueur. Dans tous les cas, la rémunération des professionnels est assurée par la structure d'exercice coordonné dans le cadre d'un contrat de travail ou d'un contrat de vacation. Qu'ils soient à temps plein ou à temps partiel, la structure doit avoir établi un contrat de travail avec le professionnel.
Plateforme de recueil de données
Une plateforme sous la forme d'un site internet sera mise à disposition des structures pour le recueil de données relatives au détail des bilans et des séances de suivi prévu et réalisé pour chaque enfant. Ce recueil est nécessaire pour des fins de pilotage, d'audit et de contrôle éventuel. Par ailleurs, cette plateforme permettra d'éditer un tableau précisant le nombre de forfaits bilans et de forfaits séances de suivi réalisés par enfant. Les MSP ne pouvant pas facturer en SESAM Vitale transmettront mensuellement ce tableau à leur caisse d'Assurance maladie.
Référencement et conformité
Les structures souhaitant mettre en œuvre le dispositif "Mission Retrouve Ton Cap" doivent se conformer au cahier des charges et se référencer auprès de leur caisse d'Assurance maladie de rattachement. En cas de constat de non-conformité au cahier des charges de la structure, la caisse d'Assurance maladie et la structure se concerteront en vue de parvenir à une solution à l'amiable. En l'absence de solution, la caisse d'Assurance maladie pourra déréférencer une structure qui ne serait plus en conformité. En cas de désaccord persistant, les procédures prévues en application de l'article L.142-1 (1°) du code de la sécurité sociale seront appliquées.
Actions de la CPAM des Flandres
Suite à la généralisation progressive de MRTC, le service Prévention a accompagné en ce début d’année, 4 Maisons de santé pluriprofessionnelles (MSP) dans le déploiement du programme. En parallèle, le service Prévention a renforcé son partenariat avec l’Education Nationale et les PMI des Hauts-de-France pour mobiliser de nouveaux professionnels prescripteurs. En plus de ce dispositif, l’Assurance Maladie des Flandres a financé plusieurs initiatives locales menées par des partenaires.
Initiatives locales et partenariats
L'Assurance Maladie des Flandres développe un partenariat d'influence avec des clubs sportifs locaux bénéficiant d'une notoriété solide et intégrés dans des championnats nationaux, afin de promouvoir ses offres de services en santé. Ce partenariat a débuté en 2022 avec le club de Hockey des "Corsaires" de Dunkerque et a été renouvelé en 2023. Les actions sont conçues de manière conjointe entre la CPAM et le club, avec une semaine dédiée à la prévention. Lors de la semaine de la prévention organisée fin 2023, des ciné-débats, des journées d'animations pour les enfants et les jeunes, des ateliers pour les adultes et des stands de prévention lors des matchs ont été organisés.
Le Centre d'Examens de Santé (CES) des Flandres a intensifié ses efforts pour toucher les publics les plus éloignés du système de soin et les plus vulnérables. En 2023, neuf opérations d'Examens de Prévention de Santé (EPS) ont été déployées dans plusieurs communes, dont Merville, Wormhout, Bourbourg, Hazebrouck, Gravelines, Leffrinckoucke et Rexpoëde. Cette initiative a permis de répondre aux besoins des assurés en matière de santé et de prévention. Ce sont 227 assurés qui ont été accompagnés, dont 180 en situation de précarité.
Autres actions de l'Assurance Maladie des Flandres
L'Assurance Maladie lance un dispositif destiné à assurer un accès optimal aux soins pour tous les assurés en affection de longue durée (ALD), en s’assurant du recours possible à un médecin traitant. Ce dispositif permet également d'anticiper les situations où un assuré en ALD se retrouve sans médecin traitant, en veillant à ce qu'il puisse être accompagné lors de la cessation d'activité de son médecin traitant. En conclusion, cette pratique illustre l'engagement de l'Assurance Maladie à accompagner et à protéger les assurés en situation de pathologies invalidantes.
Après plusieurs mois de travaux, l'Assurance Maladie des Flandres a accueilli les assurés dans son nouveau point d'accueil à Dunkerque spécialement conçu pour faciliter la circulation et améliorer l'accueil des publics. Les assurés ont désormais accès à une zone de libre-service entièrement repensée. Cet espace, ouvert à tous, est équipé de postes informatiques et offre un accès fluide et intuitif aux services en ligne de l'Assurance Maladie. En parallèle, un espace conseil a été spécialement aménagé pour garantir des échanges personnalisés et confidentiels. Cette inauguration marque une étape importante dans l'engagement de l'Assurance Maladie des Flandres à placer le service au cœur de son action.
En 2023, l’Assurance Maladie des Flandres a consolidé son partenariat, en renouvelant la diffusion de plusieurs appels à projets sur des fonds nationaux dédiés à la prévention en santé (FNPEIS et FLCA). Les appels à projet ont été relayés au mois de mai aux acteurs locaux. Sur le plan local, l’appel à projet Action sanitaire et sociale (ASS) a été reconduit. Le 6 juin, la commission d’Action sanitaire et sociale de la CPAM des Flandres a émis un avis favorable au financement de projets de plusieurs partenaires visant à lutter contre les inégalités sociales de santé. En parallèle, l’Assurance Maladie des Flandres a investigué d’autres thématiques : la santé mentale, la santé environnementale, la perte d’autonomie ou encore les 1000 premiers jours de l’enfant. Des groupes de travail ont également été lancés sur la vie affective et sexuelle et la santé mentale, positionnant la CPAM des Flandres comme un acteur clé offrant une expertise ou un soutien financier complémentaire à ce qui existe sur le territoire.
Face à une demande grandissante d'interventions et soutenu par un réseau de partenaires solide, le Centre d'Examens de Santé (CES) des Flandres renforce son engagement en proposant des actions conjointes avec d'autres acteurs de la CPAM. Les modes d’intervention sont de plus en plus diversifiés, allant de la participation à des forums à la sensibilisation sur les services du CES et de la CPAM, en passant par l'organisation d'ateliers thématiques sur la santé (addictions, vie sexuelle et affective, alimentation, santé bucco-dentaire, activité physique). Par ailleurs, le CES intervient activement dans les expérimentations visant à améliorer le parcours des proches aidants, à mieux prendre en charge le handicap lors des Examens de Prévention de Santé (EPS), et prochainement dans la prise en charge de la perte d'autonomie.
Accompagner les assurés et sensibiliser aux discours de prévention nécessite d’aller au contact du public là où il se trouve. Au programme de ces journées, une série d'animations ludiques et instructives visant à informer et sensibiliser le public présent. À travers des animations interactives les plagistes ont été invités à découvrir les bons réflexes et les services offerts par l'Assurance Maladie pour garantir une prise en charge optimale de leur santé. Dans un monde où la prévention occupe une place de plus en plus importante dans la préservation de la santé, La CPAM se positionne comme un acteur incontournable, engagé dans la sensibilisation et la promotion des bons comportements pour une vie plus saine.
Ces nouvelles modalités d'exercice coordonné nécessitent une adaptation des modes d’accompagnement de ces structures. L'expérimentation d'un parcours d'accompagnement des « proches aidants », initiée par la CPAM des Flandres, représente une avancée significative dans la prise en charge et le soutien des personnes qui se consacrent à l'assistance de leurs proches. L'objectif premier de cette expérimentation est de repérer les proches aidants et de leur proposer un bilan de leurs droits ainsi qu'un examen de prévention santé. Cette expérimentation marque une étape importante dans la reconnaissance et le soutien des proches aidants, en offrant une prise en charge globale et coordonnée de leurs besoins.
Les chargés de relation entreprise de la CPAM des Flandres ont participé le 28 novembre en qualité d'exposants aux "Rencontres Entreprises et Territoires" à l’espace Flandres d’Hazebrouck. Cet événement a réuni, le temps d'une journée, les acteurs économiques de tout un territoire, offrant une occasion unique de rencontres et d'échanges entre entrepreneurs, élus et techniciens des collectivités. Cette journée a également été marquée par une collaboration renforcée avec le service social de la CARSAT, qui a délégué une assistante sociale pour détailler plus précisément le dispositif de Prévention de la Désinsertion Professionnelle.
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