L'arrivée d'un chiot ou d'un chaton dans un foyer est un événement heureux, mais il est encadré par des réglementations strictes en France. L'une des démarches les plus importantes est la déclaration de naissance auprès de la Société Centrale Canine (SCC) pour les chiens, et du Livre Officiel des Origines Félines (LOOF) pour les chats. Cet article détaille les conditions et les étapes pour effectuer cette déclaration, ainsi que les implications pour les éleveurs et les acquéreurs.
Importance du Livre des Origines Français (LOF)
Le Livre des Origines Français (LOF) est le registre généalogique officiel des chiens de race en France, géré par la Société Centrale Canine (SCC). Créé en 1885, ce système rigoureux garantit la pureté génétique et la traçabilité des lignées canines sur plusieurs générations. L'inscription au LOF n'est pas automatique : elle nécessite des parents eux-mêmes inscrits au LOF et une confirmation par un juge expert lors d'un examen morphologique approfondi. Cette démarche exigeante assure aux propriétaires une authenticité raciale indiscutable, une connaissance précise des ancêtres et une garantie de conformité aux standards établis par la Fédération Cynologique Internationale (FCI). Le LOF est bien plus qu'un simple document; c'est un gage de qualité, une preuve de l'histoire de votre animal et une porte d'entrée vers le monde des concours et des expositions.
Qu'est-ce que l'inscription au LOF?
L'inscription au LOF est une reconnaissance officielle de la conformité aux caractéristiques morphologiques et comportementales propres à chaque race. Contrairement à un simple pedigree étranger, le LOF est reconnu par l’État français et constitue la seule preuve valable de la pureté de race d’un animal en France. La spécificité du LOF réside dans son contrôle rigoureux des reproducteurs et des descendances, garantissant ainsi la qualité des animaux inscrits. Par conséquent, l’obtention du certificat de naissance LOF est une étape importante pour tous les propriétaires d’animaux de race en France.
Pourquoi le certificat de naissance LOF est-il important?
Le certificat de naissance LOF constitue une preuve irréfutable de la pureté de la race de votre animal, garantissant sa conformité aux standards établis. Il permet de suivre la généalogie de l’animal sur plusieurs générations, offrant une traçabilité précieuse pour les éleveurs et les passionnés. L’inscription au LOF est une condition indispensable pour participer à des expositions et des concours canins ou félins officiels. Le certificat de naissance LOF valorise l’animal, impactant positivement sa valeur marchande et la crédibilité de l’élevage.
À qui s'adresse la procédure d'obtention du certificat de naissance LOF?
Cette procédure s’adresse aux éleveurs, qui ont la responsabilité d’enregistrer les portées et de déclarer les naissances auprès de la SCC/LOOF. Elle s’adresse aux propriétaires d’animaux de race, qui ont un intérêt à obtenir le certificat pour leur animal, afin de prouver sa conformité et de pouvoir participer à des événements officiels. Elle concerne les futurs acquéreurs, qui doivent impérativement vérifier le certificat de naissance LOF avant l’acquisition d’un animal, afin de s’assurer de sa pureté de race et d’éviter les mauvaises surprises.
Lire aussi: Tout savoir sur l'enceinte centrale Jamo
Première Étape: La Déclaration de Saillie
La déclaration de la saillie est cruciale pour l’obtention du certificat de naissance LOF. Cette étape, qui intervient avant la naissance des chiots ou chatons, permet de garantir la traçabilité de la future portée et de s’assurer que les parents répondent aux exigences du LOF.
Le Choix des Reproducteurs
Le choix des reproducteurs est un élément fondamental pour garantir la qualité de la future portée et la conformité des chiots/chatons aux standards de leur race. Il ne s’agit pas seulement de choisir des animaux de belle apparence, mais de prendre en compte plusieurs critères essentiels. La conformité aux standards de la race est primordiale, afin de préserver les caractéristiques morphologiques et comportementales propres à chaque race. Les tests de santé et les dépistages des maladies héréditaires sont également indispensables, afin de prévenir la transmission de ces maladies à la descendance. Le tempérament des reproducteurs est un facteur important à considérer, afin d’assurer l’équilibre psychologique des futurs chiots/chatons.
Modalités de Déclaration de la Saillie
La déclaration de saillie est une obligation légale et une condition indispensable pour inscrire les chiots/chatons au LOF. Elle doit être effectuée dans un délai précis auprès de la SCC/LOOF. Le délai de déclaration est généralement de quelques semaines après la saillie, il est donc crucial de se renseigner sur les délais imposés par la SCC/LOOF pour éviter toute pénalité. Les documents nécessaires à la déclaration de saillie comprennent généralement le certificat de conformité des parents, la photocopie de la carte d’identification des parents et le formulaire de déclaration de saillie dûment complété. La procédure de déclaration peut se faire en ligne, via l’espace éleveur sur le site de la SCC/LOOF, ou par courrier postal. Le non-respect de cette obligation entraîne l’impossibilité d’inscrire les chiots/chatons au LOF.
Deuxième Étape: La Déclaration de Naissance
Une fois la portée venue au monde, une nouvelle étape cruciale s’impose : la déclaration de naissance. Cette formalité administrative permet d’enregistrer officiellement la naissance des chiots ou chatons auprès de la SCC/LOOF et de préparer l’étape suivante : l’identification.
Délais à Respecter
Le délai de déclaration de naissance est un élément important à respecter scrupuleusement. Il est impératif de déclarer la naissance de la portée dans un délai maximum de quelques semaines après la mise bas. Le non-respect de ce délai peut entraîner des pénalités financières, telles qu’une majoration des frais d’inscription, voire le refus d’inscription des chiots/chatons au LOF dans les cas les plus graves.
Lire aussi: Pourquoi Choisir une Enceinte Centrale Triangle ?
Documents à Fournir
Pour effectuer la déclaration de naissance, plusieurs documents sont nécessaires. Le formulaire de déclaration de naissance, disponible sur le site de la SCC/LOOF, doit être complété avec soin, en renseignant toutes les informations demandées (date de naissance, nombre de chiots/chatons, identification des parents, etc.). Des photocopies des cartes d’identification des parents sont également requises, afin de vérifier leur inscription au LOF. Le justificatif de la saillie, attestant que la saillie a bien été déclarée en amont, est également indispensable. Une attestation vétérinaire de naissance peut être demandée dans certains cas, notamment pour les races à risques.
Procédure à Suivre
La procédure de déclaration de naissance peut se faire de deux manières : en ligne, via l’espace éleveur sur le site de la SCC/LOOF, ou par courrier postal. La déclaration en ligne est généralement plus rapide et plus simple, permettant de remplir le formulaire directement sur le site et de joindre les documents numérisés. La déclaration par courrier postal nécessite d’imprimer le formulaire, de le compléter à la main et de joindre les photocopies des documents requis. Dans les deux cas, des frais de déclaration sont à régler, dont le montant varie en fonction de la race et du nombre de chiots/chatons.
Troisième Étape: Identification et Contrôle de la Portée
Après la déclaration de naissance, l’identification des chiots/chatons et le contrôle de la portée constituent une étape cruciale pour garantir leur inscription au LOF. Ces procédures permettent de vérifier la conformité des animaux aux standards de leur race et de s’assurer de leur identification individuelle.
Identification des Chiots/Chatons
L’identification des chiots/chatons est une obligation légale en France. Elle permet d’attribuer à chaque animal un numéro unique, enregistré dans un fichier national, facilitant ainsi sa traçabilité et sa protection. Les méthodes d’identification les plus courantes sont la puce électronique et le tatouage. Le délai d’identification est généralement fixé à quelques mois après la naissance.
Contrôle de la Portée
Le contrôle de la portée a pour objectif de vérifier la conformité des chiots/chatons aux standards de leur race. Ce contrôle est réalisé par un vétérinaire ou un représentant de la SCC/LOOF, qui examine les animaux et s’assure qu’ils présentent les caractéristiques morphologiques et comportementales propres à leur race. Le contrôle de la portée a généralement lieu quelques semaines après la naissance, une fois que les chiots/chatons ont atteint un certain développement. Si les animaux sont jugés conformes aux standards de leur race, le contrôle est validé et l’éleveur peut poursuivre la procédure d’inscription au LOF.
Lire aussi: Focal Aria CC 900 : performance home cinéma
Examen de Confirmation
Pour certaines races, l’examen de confirmation est obligatoire ou fortement recommandé. Cet examen a pour objectif de confirmer la conformité de l’animal aux standards de sa race, en évaluant de manière plus approfondie ses caractéristiques morphologiques et son tempérament. L’examen de confirmation est réalisé par un juge qualifié, qui examine l’animal et lui attribue une note en fonction de sa conformité aux standards de la race. Les résultats possibles sont la confirmation, l’ajournement ou le refus.
Quatrième Étape: Demande du Certificat de Naissance LOF
Une fois l’identification et le contrôle de la portée effectués avec succès, vous pouvez enfin passer à l’étape de la demande du certificat de naissance LOF. Cette étape marque la fin de la procédure et permet d’obtenir le document officiel attestant de la pureté de race de votre animal.
Obligations de l'Éleveur
Les déclarations que vous devez accomplir, avant toute vente d'animal, varient selon que vous vendez une seule portée par an et par foyer fiscal ou plus d’une portée par an.
Vente d’une Seule Portée par an
Les déclarations que vous devez accomplir, avant toute vente d'animal, varient selon que vous remplissez ou non les conditions suivantes :
- Vous élevez uniquement des chiens ou des chats de race que vous inscrivez aux livres généalogiques (LOF - Livre des Origines Français - ou LOOF- Livre Officiel des Origines Félines)
- Vous déclarez aux livres généalogiques toutes les portées issues des chiens ou chats que vous détenez et chaque portée a un numéro spécifique.
Chiens ou chats de race inscrits aux livres généalogiques
Vous devez vous déclarer en tant qu’éleveur sur la base nationale des opérateurs chiens chats et furets. À l’issue de votre déclaration, un récépissé de déclaration vous est délivré. La déclaration doit être renouvelée en cas de changement de responsable de l’établissement d’élevage, de modification de la nature de votre activité, de changement des espèces détenues ou de toute modification substantielle des conditions d'hébergement des animaux.
Autres chiens ou chats
Vous devez déclarer la création de votre élevage à l’Inpi. Pour cela, vous devez déposer un dossier de déclaration de création d'une entreprise agricole auprès du guichet unique. À la suite de cette déclaration, votre élevage est inscrit au répertoire Sirene et vous recevez un numéro Siren et un numéro Siret. L'absence de déclaration est punie de 30 000 € d’amende. Vous devez également vous déclarer en tant qu’éleveur sur la base nationale des opérateurs chiens, chats et furets.
Vente de Plusieurs Portées par an
Vous devez déclarer la création de votre élevage à l’Inpi et déclarer votre activité d’élevage à la DDPP ou la DDETSPP du département dans lequel va se trouver votre établissement d’élevage au moins 30 jours avant toute vente d'animal. Pour faire cette déclaration, vous devez disposer du numéro Siret de votre établissement d’élevage. Cette déclaration se fait sur la base nationale des opérateurs chiens, chats et furets. Vous devez joindre à votre déclaration le formulaire de désignation de votre vétérinaire sanitaire qu’il vous faudra scanner. L’absence de déclaration est punie de 30 000 € d’amende.
Si vous vendez plus d’une portée par an et par foyer fiscal, au moins une personne de votre établissement d’élevage doit remplir l'une des 2 conditions de formation suivantes :
- Posséder une certification professionnelle en lien avec au moins l'une des espèces concernées par votre élevage
- Avoir suivi une formation pour acquérir les connaissances relatives aux besoins biologiques, physiologiques, comportementaux et à l'entretien des chats et des chiens et disposer d'une attestation de connaissance.
Règlement Sanitaire
Vous devez établir, en collaboration avec votre vétérinaire sanitaire, un règlement sanitaire pour préserver la santé et le bien-être des animaux ainsi que la santé publique et, s'il y a lieu, l'hygiène de votre personnel. Le règlement sanitaire comprend au minimum :
- Un plan de nettoyage et de désinfection des locaux et du matériel
- Les règles d'hygiène à respecter par le personnel ou le public
- Les procédures d'entretien et de soins des animaux incluant la surveillance sanitaire, la prophylaxie, et les mesures à prendre en cas de survenue d'un événement sanitaire
- La procédure et la durée de quarantaine prévues pour les animaux nouvellement introduits et d'apparence saine.
Vous veillez à ce que votre personnel dispose des moyens et de la formation nécessaires pour appliquer ce règlement. Tous vos locaux, installations, équipements et matériel employé pour les soins aux animaux sont maintenus en parfait état d'entretien et de propreté. Vous devez faire procéder au moins 2 fois par an à une visite des locaux par le vétérinaire sanitaire.
Surveillance Sanitaire
Vous devez informer sans délai le vétérinaire sanitaire de toute mortalité anormale ou de toute morbidité répétée des animaux. Si vous apprenez qu'un animal que vous avez détenu est atteint d’une maladie contagieuse pouvant justifier une demande d’annulation de la vente par l’acheteur, vous devez en informer dans les meilleurs délais les personnes ayant acheté un animal ayant été en contact avec l’animal malade. Cette information est inscrite au registre de suivi sanitaire et de santé des animaux.
Registre de Suivi Sanitaire et de Santé des Animaux
Vous devez tenir à jour et être en mesure de présenter à toute réquisition des services vétérinaires un registre de suivi sanitaire et de santé des animaux. Ce registre comporte notamment des informations sur les animaux malades ou blessés, les comptes rendus des visites de votre vétérinaire sanitaire, ses propositions de modification du règlement sanitaire.
Registre des Entrées et Sorties des Animaux
Vous devez tenir à jour et être en mesure de présenter à toute réquisition des services de contrôle un registre des entrées et sorties des animaux.
Règles Générales Relatives à l'Activité d'Élevage
L’activité d’élevage doit s'exercer dans des locaux conçus de manière à satisfaire aux exigences suivantes :
- Protéger les animaux des conditions climatiques excessives, des sources de contamination, de blessures, de nuisances et de stress
- Répondre aux besoins biologiques, physiologiques et comportementaux des espèces et races détenues
- Permettre une maîtrise de la reproduction
- Prévenir la fuite des animaux
- Faciliter les opérations de nettoyage et de désinfection
- Permettre la mise en œuvre de bonnes pratiques d'hygiène
- Faciliter par leur agencement l'observation des animaux.
Votre établissement doit notamment disposer des installations suivantes : un secteur sain, un local à l'écart du secteur sain pour les animaux malades, une maternité, une alimentation en eau de qualité, un lave-mains, des équipements pour entreposer la nourriture et le matériel, un système hygiénique de collecte des déchets, et un système de détection et de lutte contre les incendies.
LOF ou Non-LOF: Un Choix Important
Choisir un chiot représente une décision majeure qui engage toute la famille pour de nombreuses années. Parmi les critères essentiels à considérer, la question du pedigree LOF ou non-LOF suscite souvent de nombreuses interrogations chez les futurs propriétaires. Cette distinction, loin d'être anodine, influence directement la valeur, la santé et les garanties offertes par votre futur compagnon.
Chiens Non-LOF
Les chiens non-LOF représentent une alternative économique séduisante pour les familles recherchant un compagnon sans ambition reproductrice ou d'exposition. Cette catégorie englobe des chiens de type racial apparent mais sans papiers officiels, issus de croisements entre races ou de lignées non enregistrées. Bien que ces animaux puissent présenter toutes les caractéristiques morphologiques et comportementales de leur race supposée, l'absence de pedigree officiel génère plusieurs incertitudes importantes. Les risques associés aux chiens non-LOF incluent principalement l'impossibilité de vérifier la pureté raciale, l'absence de traçabilité génétique et les difficultés à anticiper les problèmes de santé héréditaires.
Pedigree de Naissance vs. Pedigree Définitif
Comprendre les types de pedigree chez le chien LOF est essentiel pour évaluer la valeur réelle d’un chiot de race. Le pedigree de naissance constitue un document temporaire délivré automatiquement pour tout chiot né de parents LOF. Ce certificat provisoire permet l'identification du chiot et atteste de sa filiation, mais ne garantit pas sa conformité aux standards raciaux. La transformation en pedigree définitif nécessite impérativement une confirmation par un juge expert, généralement effectuée entre 12 et 15 mois selon les races. Cette évaluation morphologique minutieuse examine la conformité du chien aux standards officiels : proportions, allures, denture, caractère et absence de défauts éliminatoires. Le pedigree définitif, obtenu après confirmation réussie, ouvre tous les droits : reproduction, participation aux expositions, concours et épreuves de travail. Les chiens non confirmés conservent leur statut LOF mais voient leurs droits limités, particulièrement pour la reproduction.
Reconnaissance Internationale (FCI)
La Fédération Cynologique Internationale (FCI) regroupe 98 pays membres et partenaires, établissant les standards raciaux reconnus mondialement. Un pedigree LOF français bénéficie automatiquement de la reconnaissance FCI, facilitant les démarches lors de voyages internationaux, d'exportations ou de participations à des expositions étrangères. Cette reconnaissance internationale offre des possibilités d'échanges génétiques avec des lignées étrangères, d'inscriptions dans des registres internationaux et de participations aux plus prestigieuses manifestations cynophiles mondiales.
Bonnes Pratiques pour Choisir un Éleveur
Avant de choisir un chiot LOF ou non-LOF, il est crucial de connaître les bonnes pratiques pour identifier un éleveur sérieux et éviter les arnaques dans le monde de l’élevage canin. L'acquisition d'un chiot, qu'il soit LOF ou non-LOF, nécessite une approche méthodique et informée pour éviter les déceptions et les problèmes ultérieurs. La première étape consiste à définir clairement ses attentes : chien de compagnie, de reproduction, d'exposition ou de travail. Il est essentiel de prendre le temps de rechercher des éleveurs réputés, de consulter les avis d'autres propriétaires et de vérifier les références professionnelles. La visite de l'élevage constitue une étape incontournable permettant d'évaluer les conditions de vie des animaux, la propreté des installations et le professionnalisme de l'éleveur.
LOF vs. Non-LOF: Comparaison
Avant d’adopter un chiot, il est essentiel de comprendre les différences entre un chien LOF et un chien non-LOF. Le choix LOF s'impose naturellement pour les propriétaires ambitieux souhaitant participer à des expositions, développer un programme d'élevage ou simplement bénéficier de garanties maximales concernant la santé et le caractère de leur futur compagnon. À l'inverse, le non-LOF convient parfaitement aux familles recherchant uniquement un compagnon pour la vie quotidienne, sans ambition particulière concernant la reproduction ou les concours.
Faire le Bon Choix
Le choix entre LOF et non-LOF dépend fondamentalement de vos objectifs personnels, de votre budget et de vos attentes concernant votre futur compagnon. Si vous envisagez de participer à des expositions, de développer un élevage ou si vous accordez une importance particulière à la traçabilité génétique, l'option LOF s'impose naturellement malgré son coût supérieur. Pour les familles recherchant exclusivement un compagnon pour la vie quotidienne, le non-LOF peut constituer une alternative intéressante à condition de choisir un éleveur sérieux et de vérifier les garanties sanitaires proposées. Dans tous les cas, privilégiez la santé, le caractère et les conditions d'élevage plutôt que le seul critère du prix.
tags: #centrale #canine #declaration #de #naissance #conditions