Introduction
L'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) a alerté les États membres dès 1999 sur le risque de pandémie grippale, soulignant une menace permanente nécessitant une préparation proactive. La France a pris cette alerte au sérieux, aboutissant à un plan de lutte contre une pandémie grippale, finalisé en octobre 2004 et rendu public en mai 2005 après une mise à jour. Ce plan vise à détecter et contenir un nouveau virus grippal pandémique, et à organiser le système de soins et la société en cas de pandémie.
L'aggravation de l'épizootie de grippe aviaire H5N1 depuis l'été 2005 a accru la probabilité d'une pandémie. Le gouvernement français a révisé son dispositif, présentant un nouveau plan en janvier sous le titre : Plan gouvernemental de prévention et de lutte « Pandémie grippale ». Le ministre de la Santé a souligné l'importance d'améliorer continuellement l'état de préparation de la France.
La France est en conformité avec les recommandations de l'OMS et sert de référence mondiale, ayant été félicitée par l'OMS pour sa préparation au risque pandémique. Le plan français détaille des mesures pour organiser les secteurs, en particulier la santé, en fonction de la progression de la maladie.
La mission d'information parlementaire a consacré son dernier rapport à l'évaluation du plan gouvernemental, après avoir examiné les moyens médicaux et la situation de l'épizootie de grippe aviaire. Ce rapport analyse le plan français dans ses grandes lignes, en tenant compte de l'incertitude entourant un événement inédit.
I. Le Plan Gouvernemental de Prévention et de Lutte « Pandémie Grippale » : Une Anticipation Évolutive de la Crise
A. La Genèse et les Objectifs du Plan Gouvernemental : Une Démarche Évolutive Visant à Préparer la France à une Pandémie Grippale
1. La Maturation et l'Évolution du Plan : Une Démarche Progressive
a) Le « Plan Mondial OMS de Préparation à une Pandémie de Grippe » Définit une Stratégie Mondiale de Lutte Contre une Éventuelle Pandémie
L'OMS a défini une stratégie mondiale de lutte contre une éventuelle pandémie de grippe.
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b) Suivant les Recommandations de l'OMS, la France a Élaboré Dès 2004 un Plan de Préparation Contre le Risque d'une Pandémie Grippale
La France, suivant les recommandations de l'OMS, a élaboré dès 2004 un plan de préparation contre le risque d'une pandémie grippale.
2. La Stratégie Générale du Plan Gouvernemental : Améliorer les Capacités de Résistance de la Société Française à une Pandémie Grippale
a) La Stratégie Générale du Plan Consiste à Faire Fonctionner l'État et la Société en Mode Dégradé Jusqu'à la Mise au Point d'un Vaccin, Afin de Freiner la Propagation d'un Virus Pandémique
La stratégie générale du plan consiste à faire fonctionner l'État et la société en mode dégradé jusqu'à la mise au point d'un vaccin, afin de freiner la propagation d'un virus pandémique.
b) Sans un Effort Communication, d'Information et de Formation Tendant à Promouvoir des Comportements Civiques, l'Efficacité de la Stratégie Gouvernementale est Incertaine
Sans un effort communication, d'information et de formation tendant à promouvoir des comportements civiques, l'efficacité de la stratégie gouvernementale est incertaine.
B. Les Orientations Générales du Plan Gouvernemental : Une Gestion Anticipative de la Crise
1. Créer un Dispositif de Gestion de Crise
a) Le Dispositif National de Gestion de Crise Repose sur une Organisation Interministérielle Évolutive
Le dispositif national de gestion de crise repose sur une organisation interministérielle évolutive.
b) Plusieurs Dispositifs de Gestion de Crise Peuvent Cohabiter à l'Échelon Territorial : Un Dispositif National Déconcentré et des Dispositifs Créés à l'Initiative des Collectivités Territoriales
Plusieurs dispositifs de gestion de crise peuvent cohabiter à l'échelon territorial : un dispositif national déconcentré et des dispositifs créés à l'initiative des collectivités territoriales.
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c) La Gestion Internationale d'une Crise Pandémique Repose sur des Mécanismes de Coordination Utiles Mais Perfectibles
La gestion internationale d'une crise pandémique repose sur des mécanismes de coordination utiles mais perfectibles.
d) Vers une Culture de Gestion de Crise ?
Le plan vise-t-il à installer une culture de gestion de crise durable ?
2. Préparer le Déploiement de « Mesures Barrières »
a) Le Plan Prévoit de Généraliser le Port de Masques Respiratoires Pour Freiner la Propagation d'un Virus Pandémique et Protéger les Professionnels de Santé
Le plan prévoit de généraliser le port de masques respiratoires pour freiner la propagation d'un virus pandémique et protéger les professionnels de santé.
b) Le Plan Prévoit la Constitution de Stocks d'Antiviraux à des Fins Curatives Mais Ne Prévoit Pas Expressément Leur Utilisation Prophylactique
Le plan prévoit la constitution de stocks d'antiviraux à des fins curatives mais ne prévoit pas expressément leur utilisation prophylactique.
c) Le Gouvernement Anticipe la Vaccination de l'Ensemble de la Population
Le gouvernement anticipe la vaccination de l'ensemble de la population.
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3. Assurer la Continuité de Services Essentiels
a) Le Plan Vise à Maintenir en Activité les Transports Collectifs, Moyennant des Aménagements à Leur Organisation Habituelle
Le plan vise à maintenir en activité les transports collectifs, moyennant des aménagements à leur organisation habituelle.
b) Le Plan Prévoit, en Cas de Pandémie, la Fermeture des Établissements d'Enseignements, Compensée par un Dispositif de Continuité Pédagogique
Le plan prévoit, en cas de pandémie, la fermeture des établissements d'enseignements, compensée par un dispositif de continuité pédagogique.
c) Le Plan Ne Traite Pas Encore en Détail des Problématiques Relatives à la Continuité de la Vie Économique
Le plan ne traite pas encore en détail des problématiques relatives à la continuité de la vie économique.
II. Un Défi Sans Précédent : Assurer la Continuité du Fonctionnement du Système de Santé
A. Période d'Alerte Pré-Pandémique et Pandémique : La Veille Sanitaire et la Prise en Charge des Premiers Cas
1. Les Enjeux de la Veille et de la Surveillance Sanitaire
a) Les Acteurs de Veille Sanitaire
Qui sont les acteurs de la veille sanitaire ?
b) Le Rôle de la Veille Sanitaire : Expertise, Anticipation et Surveillance
Le rôle de la veille sanitaire : expertise, anticipation et surveillance.
2. La Prise en Charge des Malades en Période Pré-Pandémique : Appliquer le Principe de Précaution
a) La Détection des Cas de Grippe
Comment détecter les cas de grippe ?
b) L'Hospitalisation Dès la Suspicion d'Infection
Faut-il prévoir l'hospitalisation dès la suspicion d'infection ?
B. Le Principe du Maintien des Malades à Domicile en Période Pandémique
1. L'Ampleur du Choc Pandémique Impose de Redéfinir le Rôle des Acteurs de Santé
a) La Définition du Rôle Respectif des Acteurs de Santé dans la Gestion de la Crise
La définition du rôle respectif des acteurs de santé dans la gestion de la crise.
b) L'Application du Principe du Maintien des Malades à Domicile
L'application du principe du maintien des malades à domicile.
2. L'Organisation du Maintien à Domicile des Malades
a) Les Professionnels Libéraux Seront les Acteurs de Première Ligne
Les professionnels libéraux seront-ils les acteurs de première ligne ?
b) L'Organisation des Soins Ambulatoires
Comment organiser les soins ambulatoires ?
3. La Télémédecine : Une Solution ? Une Contribution de Mme Bérengère Poletti, Membre de la Mission
La télémédecine : une solution ?
C. Les Établissements de Santé Doivent S'Organiser Pour Faire Face à Une Crise Grave et Prolongée
1. La Préparation des Établissements et des Personnels
a) Cette Préparation S'Inscrit Dans le Cadre Juridique des Plans Blancs
Cette préparation s'inscrit dans le cadre juridique des plans blancs.
b) L'Information et la Formation des Personnels
L'information et la formation des personnels.
2. Un Fonctionnement Adapté Pour Assurer la Prise en Charge des Cas les Plus Graves Tout en Maintenant la Continuité des Soins aux Autres Malades
a) Éviter la Saturation des Établissements et Limiter la Diffusion du Virus : L'Accueil des Patients et la Sectorisation des Établissements
Éviter la saturation des établissements et limiter la diffusion du virus : l'accueil des patients et la sectorisation des établissements.
b) Assurer la Prise en Charge Optimale des Malades
Comment assurer la prise en charge optimale des malades ?
c) Une Vraie Préoccupation : Les Réanimations Adulte et Pédiatrique
Quelles mesures prévoir pour les réanimations adulte et pédiatrique ?
3. Sur le Terrain : Un Bilan des Visites Effectuées Par des Délégations de la Mission Dans Plusieurs Hôpitaux
a) L'Aménagement et l'Équipement des Locaux
Comment aménager et équiper les locaux ?
b) La Mobilisation des Personnels Hospitaliers
Comment mobiliser les personnels hospitaliers ?
c) Les Stocks de Masques et de Tamiflu
Qu'en est-il des stocks de masques et de Tamiflu ?
d) La Réanimation Pédiatrique
Comment organiser la réanimation pédiatrique ?
e) La Coordination Avec la Médecine Libérale
Comment organiser la coordination avec la médecine libérale ?
f) L'Organisation d'Exercices de Simulation
Faut-il organiser des exercices de simulation ?
Annexe : Un Point Sur l'Épizootie de Grippe Aviaire
1. La Situation Sur le Plan International
a) Le Point au 23 Juin
Quel était le point sur la situation au 23 juin ?
b) Le Compte Rendu d'un Déplacement d'une Délégation de la Mission en Asie du Sud-Est en Janvier
Compte rendu d'un déplacement d'une délégation de la mission en Asie du Sud-Est en janvier.
c) Le Compte Rendu d'un Déplacement d'une Délégation de la Mission en Turquie en Février
Compte rendu d'un déplacement d'une délégation de la mission en Turquie en février.
d) Le Déplacement d'une Délégation de la Mission en Afrique en Mars : le Compte Rendu de M. Jean-Marie Le Guen, Président
Le déplacement d'une délégation de la mission en Afrique en mars : le compte rendu de M. Jean-Marie Le Guen, Président.
2. La Situation en France
Quelle était la situation en France ?
3. L'Accès à la Connaissance des Séquences Génétiques H5N1 : Une Contribution de M. Alain Claeys, Membre de la Mission
L'accès à la connaissance des séquences génétiques H5N1 : une contribution de M. Alain Claeys, membre de la mission.
Déclaration de la Mission
La mission a-t-elle fait une déclaration particulière ?
Recommandations de la Mission
Quelles étaient les recommandations de la mission ?
Auditions Auxquelles la Mission a Procédé
Quelles auditions la mission a-t-elle menées ?
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