Introduction
Cet article se propose d'explorer la carrière d'Isabelle Desbarats, figure marquante du droit du travail et de l'entreprise, en mettant en lumière son parcours académique, ses contributions significatives à la doctrine juridique, ainsi que son engagement envers les questions de développement durable et de responsabilité sociale des entreprises (RSE). A travers ses publications, ses encadrements doctoraux et ses communications, nous découvrirons une juriste passionnée par les mutations du monde du travail et soucieuse d'apporter des réponses aux défis contemporains.
Parcours Académique
Isabelle Desbarats a soutenu sa thèse de doctorat intitulée "L'entreprise à établissements multiples en droit du travail" en 1993 à l'Université Toulouse 1, sous la direction de Michel Despax. Cette thèse a marqué le début d'une carrière prolifique consacrée à l'étude des problématiques liées à l'entreprise et au droit du travail.
Contributions Juridiques : Un Aperçu Thématique
L'œuvre d'Isabelle Desbarats se caractérise par une grande diversité thématique, allant du droit du travail classique aux enjeux émergents liés à la transition écologique, à l'intelligence artificielle et à la RSE.
L'Entreprise et le Droit du Travail
La thèse d'Isabelle Desbarats, "L'entreprise à établissements multiples en droit du travail", témoigne de son intérêt précoce pour les questions relatives à la structure et à l'organisation de l'entreprise. Cet ouvrage explore les complexités juridiques liées à la fragmentation technique des entreprises et à ses conséquences sur le statut des salariés. L'auteure analyse comment les tribunaux et le législateur tentent de minimiser les inconvénients de cette fragmentation, en favorisant l'homogénéité sociale des entreprises à structure complexe.
Droit et Intelligence Artificielle
Isabelle Desbarats s'est également intéressée aux enjeux juridiques soulevés par l'intelligence artificielle (IA). En tant que directrice scientifique de la conférence organisée à Toulouse les 4 et 5 novembre 2021, elle a contribué à l'ouvrage "L'entreprise et l'intelligence artificielle : les réponses du droit", publié en 2023. Cet ouvrage collectif explore les questions générées par l'IA dans divers champs juridiques et propose des solutions envisageables. Isabelle Desbarats et Alexandra Mendoza-Caminade ont également co-écrit un chapitre intitulé "Derrière l'IA : les travailleurs des plateformes numériques en quête de droits", qui met en lumière les défis auxquels sont confrontés les travailleurs des plateformes numériques dans un contexte d'automatisation croissante.
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Transition Écologique et Droit du Travail
La transition écologique est une autre thématique centrale dans les travaux d'Isabelle Desbarats. Elle a co-dirigé l'ouvrage "Le monde du travail face aux défis de la transition écologique", publié en 2022, qui explore les implications de la transition écologique pour le droit du travail et les relations professionnelles. Elle a également contribué au "Dictionnaire juridique des transitions écologiques" en rédigeant des articles sur l'emploi et l'implication écologique des salariés.
Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE)
Isabelle Desbarats est une spécialiste reconnue de la RSE. Elle a co-écrit plusieurs ouvrages sur ce thème, dont "Repenser la responsabilité sociale de l'entreprise : l'école de Montréal" (2013) et "Entreprise et développement durable" (2016). Elle a également publié des articles sur la place des salariés dans la RSE et sur les changements de logique induits par la loi PACTE.
Autres Thématiques
Outre les thématiques mentionnées ci-dessus, Isabelle Desbarats a également travaillé sur d'autres sujets tels que :
- Le droit de l'emploi des seniors
- Les professions (dé)réglementées
- Le travail détaché et la mobilité équitable
- La religion au travail
- La pénibilité au travail
- Les chartes et codes de conduite
Encadrement Doctoral
Outre ses activités de recherche et d'enseignement, Isabelle Desbarats encadre également des doctorants. Son expertise et son expérience sont précieuses pour les jeunes chercheurs qui souhaitent se spécialiser dans le domaine du droit du travail et de l'entreprise.
Publications
Isabelle Desbarats est l'auteure de nombreux ouvrages, chapitres d'ouvrages et articles publiés dans des revues scientifiques. Ses publications témoignent de sa rigueur intellectuelle, de sa capacité à analyser les enjeux complexes du monde du travail et de son engagement envers la diffusion du savoir juridique.
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Ouvrages
- L’entreprise résiliente. : risques globaux et sanitaires - Transition écologique - Innovation sociétale, Lexisnexis, 2023, Travaux.
- L'entreprise et l'intelligence artificielle: les réponses du droit, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2023, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques.
- Le monde du travail face aux défis de la transition écologique, Presses Universitaires de Provence, 2022.
- L'intérêt social dans la loi PACTE, Dalloz, 2019, Dalloz Grand Angle.
- Les professions (dé)réglementées: bilans et perspectives juridiques, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2019
- Entreprise et développement durable, 3e éd., LexisNexis, 2016.
- Repenser la responsabilité sociale de l'entreprise: l'école de Montréal, Armand Colin, 2013, Armand Colin - recherches.
- Entreprise et développement durable : approche juridique pour l'acteur économique du XXIe siècle, Lamy, 2011, Lamy Axe Droit.
- Droit de l'emploi des seniors, Lamy, 2011, Lamy Axe droit.
- Droit du travail et droit de l'environnement : regards croisés sur le développement durable, Lamy, 2010, Axe Droit.
- L'entreprise à établissements multiples en droit du travail, LGDJ, 1996, Bibliothèque de droit social.
- L'entreprise à établissements multiples en droit du travail, 1993.
Chapitres d'ouvrage
- « Travailleurs des plateformes numériques. Une protection sociale hybride… source de questionnements », Regards croisés sur le travail et le microtravail de plateforme, mare et martin, 2023.
- « Retraite et détention. État des lieux et perspectives », Quelle normalisation de la relation de travail en prison ?, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022.
- « Derrière l’IA : les travailleurs des plateformes numériques en quête de droits », L'entreprise et l'intelligence artificielle, Presses de l’Université Toulouse Capitole, Actes de Colloque n°47, 2022.
- « Travail détaché et mobilité équitable : quelle compatibilité ? », Mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary-Houin, LGDJ, 2020.
- « La RSE : Les salariés comme parties prenantes de l’entreprise », La place des salariés dans l’entreprise, Ed Mare & Marin, 2019.
- « La RSE après la loi Pacte : quels changements de logique ? », Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX 2019-2, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019.
- « Emploi », in François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Agathe van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut Universitaire Varenne, 2018.
- « L’emploi », in Fr. Collart Dutilleuil, V. Pironon et A. Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut Universitaire de Varenne, 2018.
- « L'affaire Babyloup en France. Quelle place pour la religion au travail en contexte laïque ? », Annuaire Droit et Religion, PUAM, 2016.
- « Quelle place pour la religion au travail ? Débat classique, nouveaux enjeux », Le travail humain au carrefour du droit et de la sociologie, Presses Universitaires de Strasbourg, 2014.
- « Le traitement juridique de la pénibilité », in Pénibilité et santé: les conditions de l'effort soutenable au travail, Octarès Editions, 2014.
- « Regards pluridisciplinaires sur les transformations contemporaines du travail, la pénibilité et la santé au travail », in Françoise Le Deist (dir.), Restructurations et santé au travail : regards pluridisciplinaires, Editions Octarès, 2013.
- « La personnalité des sociétés commerciales à l’épreuve du droit du travail », La personnalité juridique. Traditions et évolutions, Presses de l’Université Toulouse I Capitole, 2013.
- « Dispositivos de protección social que incentivan el mantenimiento en actividad de los trabajadores maduros: une tendencia análoga en Francia y en España », La protección del empleo de los trabajadores de edad. Une perspectiva franco-española, Tirant lo Blanch, Valencia, 2013.
- « Chartes et codes de conduite : image fidèle ou reflet trompeur d’engagements éthiques ? », Image(s) & environnement : actes du colloque des 21 & 22 janvier 2010 [sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme,…], Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2012.
- « L’implication écologique des salariés : une nouvelle donne pour la responsabilité environnementale », La responsabilité environnementale : prévention, imputation, réparation, sous la direction de Chantal Cans, Dalloz, 2009.
- « Droit du travail et commerce équitable », Qu’en est-il du Code de commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections (dir. C. St Alary-Houin), Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2009.
- « Protection de la santé et expansion des obligations de sécurité », Qu'en est-il du droit de la Recherche ? (dir. J. Larieu), Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2009.
- « La représentation du personnel dans les sites à risques industriels majeurs », Risques industriels : quelle ouverture publique ? - Marie-Gabrielle Suraud, Marie-Pierre Blin et Gilbert de Terssac, coordinateurs, Octarès, 2009.
- « Migration Policies in the Service of economic needs : The French illustration », Social innovation, the Social Economy and World Economic Development. Democracy and Labour Rights in an Era of Globalization.
- « Formations et informations des salariés sur le risque. », Guide juridique du risque industriel -- ouvrage collectif sous la coordination de S. Sabathier, Ellipses, 2008.
- « Place et rôle du contrat dans le droit de la fonction publique après la loi du 26 juillet 2005. Approche juridique. », La GHR publique en questions. Une perspective internationale Sous la direction de Stéphane Guérard, L'Harmattan, 2008.
- « L'entreprise citoyenne face à sa responsabilité sociétale : nouveaux enjeux ou vieux débats ? », Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen : colloque international, 18, 19 et 20 septembre 2008 (dir. G. Parent), Éditions Y. Blais, 2008.
- « Le droit des affaires saisi par le développement durable : les nouvelles obligations d'information en droit des sociétés », La modernisation du droit des affaires (dir. G. Jazottes), Litec, 2007.
- « Des lois Auroux aux lois Fillon : évolutions topiques du droit du travail », in Krynen.J Hecquart-Théron.M (dir.), Regards critiques sur quelques (r)évolutions du droit, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2005.
- « Réglementations publiques et RSE : des interactions complexes », in Krynen.J (dir.), Le droit saisi par la morale, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2005.
- « Des lois Auroux aux lois Fillon. Evolutions topiques du droit du travail », Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit -- sous la direction de J. Krynen et M. Hecquard-Théron, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2005.
- « Les frontières de l’entreprise en droit du travail », Frontières, Presses des sciences sociales Toulouse 1, 2005.
- « La légitimité du Conseil de prud'hommes », La légitimité des juges. Sous la direction de Jacques Krynen et Jacques Raibaut, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2004.
- « La notion d'unité économique et sociale en droit du travail », Mélanges dédiés au Président Michel Despax, Presses des sciences sociales Toulouse 1, 2002.
- « Les droits et obligations du salarié malade », La santé du salarié -- actes des Journées Michel Delpax, mai 1999, Dalloz - Revue juridique des Barreaux, 2000.
- « Performances de l'entreprise et efficacité professionnelle du salarié », Efficacité versus équité en économie sociale (tome 2).
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