Un passeport est un document d'identité et de circulation indispensable pour voyager dans la majorité des pays extérieurs à l'Union européenne et à l'espace Schengen. Il se présente sous la forme d'un livret sur lequel peuvent être apposés des tampons et des visas. Valable 10 ans pour un adulte et 5 ans pour un mineur, il contient une puce électronique qui stocke des informations personnelles, dont les empreintes digitales. Cet article détaille les conditions et les démarches pour renouveler votre passeport, que ce soit en France ou à l'étranger.
Pré-demande en ligne : Un gain de temps
Pour faciliter la procédure, il est fortement conseillé de réaliser une pré-demande en ligne sur le site de l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés). Cette étape n'est pas obligatoire, mais elle vous permet de gagner du temps lors du dépôt de votre dossier en mairie ou au consulat. Si vous ne faites pas de pré-demande, vous devrez remplir un formulaire cartonné disponible au guichet, en lettres majuscules et à l'encre noire.
Informations à fournir lors de la pré-demande ou sur le formulaire
Que vous optiez pour la pré-demande en ligne ou le formulaire papier, les informations suivantes vous seront demandées :
- Nom de famille (nom de naissance ou nom patronymique figurant sur l'acte de naissance)
- Deuxième nom (nom d'usage, le cas échéant : double nom ou nom de l'époux(se))
- Prénom(s)
- Taille
- Date de naissance
- Lieu de naissance (commune, département et pays)
- Adresse
- Numéro de téléphone portable (pour être informé par SMS de la fabrication du titre d'identité)
- Couleur des yeux (uniquement pour le passeport)
- Nom de famille et prénom(s) des parents
- Date et lieu de naissance des parents
Où effectuer la demande de renouvellement ?
En France
En France, le lieu de la demande ne dépend pas de votre domicile. Vous pouvez vous rendre dans n'importe quelle mairie équipée d'une station d'enregistrement. Il est important de noter que de nombreuses mairies exigent un rendez-vous pour le dépôt du dossier. L'ANTS met à disposition un moteur de recherche permettant de trouver un rendez-vous dans une mairie équipée.
À l'étranger
À l'étranger, la demande de renouvellement de passeport doit être effectuée auprès d'un consulat ou d'une ambassade de France. Il est impératif de se renseigner au préalable, car le service peut exiger que le dépôt du dossier se fasse uniquement sur rendez-vous.
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Documents à fournir
Les documents à fournir varient selon votre situation et notamment selon que vous possédez une carte d'identité valide ou non. Il faut présenter les documents originaux.
Vous avez une carte d'identité valide
- Votre carte d'identité
- 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
- 1 justificatif de domicile de moins de 1 an
- Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signé et imprimé (en cas de perte)
- Timbre fiscal (sauf si vous l’avez déjà acheté lors de la pré-demande)
- Si vous avez fait une pré-demande, le n° de pré-demande et/ou QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).
Vous avez une carte d'identité périmée
La situation varie selon la date d'expiration de votre carte d'identité :
Date d'expiration : moins de 5 ans
- Votre carte d'identité
- 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
- 1 justificatif de domicile de moins de 1 an
- Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signé et imprimé (en cas de perte)
- Timbre fiscal (sauf si vous l’avez déjà acheté lors de la pré-demande)
- Si vous avez fait une pré-demande, le n° de pré-demande et/ou QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).
Date d'expiration : + de 5 ans
- 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
- 1 justificatif de domicile de moins de 1 an
- Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signé et imprimé (en cas de perte)
- Timbre fiscal (sauf si vous l’avez déjà acheté lors de la pré-demande)
- Si vous n’avez pas de carte d’identité ou si elle est plus ancienne, vérifiez si l'état civil du lieu de naissance est dématérialisé. Si ce n'est pas le cas, il faut fournir un acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation) de moins de 3 mois.
- Justificatif de nationalité française si vous vous trouvez dans une situation particulière (naissance à l'étranger de parents nés à l'étranger par exemple)
- Si vous avez fait une pré-demande, le n° de pré-demande et/ou QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).
Vous n'avez pas de carte d'identité
- 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
- 1 justificatif de domicile de moins de 1 an
- Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signé et imprimé (en cas de perte)
- Timbre fiscal (sauf si vous l’avez déjà acheté lors de la pré-demande)
- Si vous n’avez pas de carte d’identité ou si elle est plus ancienne, vérifiez si l'état civil du lieu de naissance est dématérialisé. Si ce n'est pas le cas, il faut fournir un acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation) de moins de 3 mois.
- Justificatif de nationalité française si vous vous trouvez dans une situation particulière (naissance à l'étranger de parents nés à l'étranger par exemple)
- Si vous avez fait une pré-demande, le n° de pré-demande et/ou QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).
Important : Votre présence est indispensable pour procéder à la prise d'empreintes.
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Utilisation d'un nom d'usage
Pour utiliser un nom d'usage qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents doivent être fournis selon la nature de ce 2e nom : nom de l'époux(se) ou nom de l'autre parent.
Le coût du renouvellement
Le coût du renouvellement du passeport est de 86 € en France (43 € en Guyane). À l'étranger, le coût est de 96 €. Vous devez acheter un timbre fiscal.
Où acheter le timbre fiscal ?
- En ligne : Sur le site de l'ANTS.
- Dans un bureau de tabac : S'il est équipé de l'application Point de vente agréé.
- Au consulat (à l'étranger) : Possibilité de régler en espèces, par carte bancaire, chèque ou virement (consultez le site internet du consulat pour connaître les modalités de paiement).
Délais d'obtention
Le passeport n'est pas fabriqué sur place et ne peut donc pas être délivré immédiatement. Le délai de fabrication dépend du lieu et de la période de la demande. Il faut compter plusieurs semaines et, à l'approche des vacances d'été, les délais peuvent s'étendre.
Suivi de la demande
Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande sur le site de l'ANTS. Si vous avez indiqué un numéro de téléphone portable lors de votre demande, vous recevrez un SMS quand le passeport sera disponible.
Retrait du passeport
Le passeport qui est délivré est un passeport biométrique. Il doit être retiré dans les 3 mois. Passé ce délai, le passeport est détruit. Vous devez le retirer personnellement au lieu de dépôt du dossier et le signer sur place.
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Retrait à l'étranger : Modes de retrait
Le mode de retrait varie selon le pays depuis lequel la demande de renouvellement du passeport est effectuée :
- Dans l'Union européenne, en Norvège, au Royaume-Uni ou en Suisse : Vous pouvez demander à ce que le passeport vous soit envoyé par courrier. Il faut se renseigner auprès du consulat pour connaître le prestataire habilité, la taille de l'enveloppe à fournir et l’affranchissement nécessaire. Si vous n'indiquez rien au moment du dépôt du dossier, vous devrez retirer le passeport au lieu du dépôt du dossier. Si vous préférez le retirer auprès d'un consul honoraire habilité, il faut l'indiquer au guichet au moment du dépôt du dossier.
- Ailleurs dans le monde : Dans certains pays, vous pouvez demander à ce que le passeport vous soit envoyé par courrier. Il faut se renseigner auprès du consulat pour connaître le prestataire habilité, la taille de l'enveloppe à fournir et l'affranchissement nécessaire. Si vous n'indiquez rien au moment du dépôt du dossier, il faudra retirer le passeport au lieu du dépôt du dossier. Si vous préférez le retirer auprès d'un consul honoraire habilité, il faut l'indiquer au guichet au moment du dépôt du dossier.
Renouvellement pour les mineurs
La procédure de renouvellement du passeport pour un mineur diffère légèrement de celle pour un adulte.
Présence du mineur et du représentant légal
Pour une demande de passeport concernant les moins de 18 ans, le représentant de l'autorité parentale (père, mère, tuteur) doit être présent et présenter une pièce d'identité. Le mineur devra être présent lui aussi s'il est âgé de 12 ans ou plus. À l'étranger, le mineur et son représentant légal doivent se déplacer à l'ambassade ou au consulat de France du pays dans lequel ils souhaitent faire la demande.
Documents à fournir pour un mineur
Les documents à fournir dépendent de la date d’expiration du passeport actuel du mineur :
L'ancien passeport est encore valide :
- Passeport du mineur
- 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
- 1 justificatif du domicile de moins de 1 an
- Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande.
- Si le représentant légal est un tuteur, d'autres documents devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale.
- Si le mineur souhaite utiliser un nom d'usage (double-nom) qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents peuvent être demandés pour justifier l'utilisation du nom de l'autre parent.
L'ancien passeport est périmé : La situation varie selon la date d’expiration du passeport du mineur :
Date d'expiration : moins de 5 ans :
- Passeport du mineur
- 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
- 1 justificatif du domicile de moins de 1 an
- Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande.
- Si le représentant légal est un tuteur, d'autres documents devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale.
- Si le mineur souhaite utiliser un nom d'usage (double-nom) qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents peuvent être demandés pour justifier l'utilisation du nom de l'autre parent.
Date d'expiration : + de 5 ans : La situation varie selon que le mineur a une carte d’identité ou non :
Le mineur a une carte d'identité valide :
- 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
- Carte d'identité du mineur
- 1 justificatif du domicile de moins de 1 an
- Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande.
- Si le représentant légal est un tuteur, d'autres documents devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale.
- Si le mineur souhaite utiliser un nom d'usage (double-nom) qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents peuvent être demandés pour justifier l'utilisation du nom de l'autre parent.
Le mineur a une carte d'identité périmée : La situation varie selon la date d’expiration de la carte d’identité du mineur :
Date d'expiration : moins de 5 ans :
- 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
- Carte d'identité du mineur
- 1 justificatif du domicile de moins de 1 an
- Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande.
- Si le représentant légal est un tuteur, d'autres documents devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale.
- Si le mineur souhaite utiliser un nom d'usage (double-nom) qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents peuvent être demandés pour justifier l'utilisation du nom de l'autre parent.
Coût du timbre fiscal pour un mineur
- Si le mineur a entre 0 et 14 ans, le timbre fiscal coûte 27 €.
- Si le mineur a entre 15 et 17 ans, le timbre fiscal coûte 52 €.
Retrait du passeport pour un mineur
La procédure varie selon l’âge du mineur :
- Avant 12 ans : Le représentant légal doit se présenter soit au lieu du dépôt du dossier, soit auprès d'un consul honoraire habilité ou d’un chef de poste diplomatique ou consulaire pour récupérer le passeport. Le représentant légal signe le passeport sur place accompagné de la mention "le père", "la mère" ou "le tuteur".
- Entre 12 et 13 ans : Le représentant légal doit se présenter soit au lieu du dépôt du dossier, soit auprès d'un consul honoraire habilité ou d’un chef de poste diplomatique ou consulaire avec son enfant mineur pour récupérer le passeport. Le représentant légal signe le passeport sur place accompagné de la mention "le père", "la mère" ou "le tuteur".
- À partir de 13 ans : Le représentant légal doit se présenter soit au lieu du dépôt du dossier, soit auprès d'un consul honoraire habilité ou d’un chef de poste diplomatique ou consulaire avec son enfant mineur pour récupérer le passeport. Si son représentant légal est d'accord, le mineur peut signer le passeport. Sinon, c'est le représentant légal qui signe le passeport sur place accompagné de la mention "le père", "la mère" ou "le tuteur".
Important : Le passeport doit être retiré dans les 3 mois de sa mise à disposition. Passé ce délai, le passeport est détruit. Le passeport d'un mineur est valable pendant 5 ans. S'il devient majeur avant sa date d'expiration, il peut continuer à l'utiliser et n'a pas besoin de demander un nouveau passeport. L'ancien passeport doit être restitué. S'il comportait un visa, il peut être conservé pendant la durée de validité de ce visa.
Passeport en urgence
Dans certaines situations exceptionnelles, vous pouvez faire une demande de passeport "en urgence". Cela vous permet de recevoir la pièce d'identité généralement le jour même. Le passeport en urgence n'est pas délivré automatiquement à chaque demande. Chaque dossier est traité au cas par cas. Lors de la demande de passeport d’urgence, vous devez fournir, en plus des pièces justificatives habituelles, un ou plusieurs documents légitimant votre démarche (convocation à une réunion professionnelle, acte de décès, diagnostic d'un médecin…). Ce passeport n'est pas biométrique et n'est pas valable dans tous les pays, comme les USA.
Perte ou vol du passeport
Dans le cas d'un vol ou d'une perte de son passeport, il est primordial de faire une déclaration au plus tôt pour pouvoir renouveler cette pièce d'identité. La déclaration de perte peut être effectuée en mairie, en même temps que le renouvellement du passeport. La déclaration de vol, quant à elle, devra être réalisée obligatoirement dans un commissariat de police ou une gendarmerie. Si la perte a lieu à l’étranger, vous devez vous adresser aux autorités de police locales et à l’ambassade ou au consulat de France.
Après réception du nouveau passeport
Une fois votre nouveau passeport reçu, vous devez :
- Confirmer la réception sur le site de l'ANTS : Dans un délai maximum de 40 jours après la réception de votre passeport, vous devez vous connecter au site de l'ANTS et saisir le numéro de sécurité qui est indiqué sur le récépissé que vous avez téléchargé votre espace personnel Service Public.
- Envoyer l'ancien passeport par courrier postal : Dans un délai maximum de 40 jours après la réception de votre nouveau passeport, vous devez placer votre ancien passeport dans une enveloppe pré-payée (identique à celles utilisées lors de l'envoi de vos documents au consulat) et l'envoyer à votre consulat.
Attention : Si le consulat n'a pas reçu votre ancien passeport dans ce délai, votre nouveau passeport sera désactivé. Vous pouvez conserver votre ancien passeport s'il contient un visa encore valide.
Validité du passeport
Le passeport est valide 10 ans pour un adulte et 5 ans pour un mineur.
Visa
Lorsque vous vous rendez dans certains pays, le passeport ne suffit pas. Vous devez justifier de votre autorisation de passer la frontière grâce à un visa. Celui-ci prend la forme d'un tampon ou d'une vignette que l'on colle à votre passeport.
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