Vaccinations Obligatoires en Crèche : Découvrez Tout sur les Nouvelles Mesures en France !

En France, la vaccination des enfants dès leur plus jeune âge est une pierre angulaire de la politique de santé publique. Depuis 2018, onze vaccins sont obligatoires pour les nourrissons nés à partir du 1er janvier 2018 afin de les protéger contre des maladies graves, voire mortelles. Ces vaccinations sont indispensables pour entrer en collectivité, que ce soit en crèche, à l’école ou dans tout autre lieu d’accueil collectif. Cet article vise à démystifier les obligations vaccinales en vigueur, notamment celles concernant l'admission en crèche, et à informer les parents sur les nouvelles mesures mises en œuvre.

Obligations Vaccinales : Un Aperçu Général

Le calendrier vaccinal désigne l’ensemble des vaccinations obligatoires et recommandées en France, selon l’âge et l’état de santé des individus. Il a pour objectif de protéger efficacement les enfants (et les adultes) contre les maladies infectieuses tout au long de leur vie. Pour les jeunes enfants, le calendrier vaccinal bébé fixe des échéances précises dès la naissance. Avoir ses vaccins à jour est obligatoire pour être admis en crèche. Pour les enfants de moins de 4 mois, lors de la visite d’admission, le médecin de l’établissement vous demandera le carnet de santé de l’enfant et vérifiera les vaccinations à jour. Pour les enfants de plus de 4 mois, la visite d’admission n’est pas obligatoire mais un certificat médical d’aptitude à la vie en collectivité, certifiant que les vaccinations obligatoires sont à jour, sera exigé avant l’entrée dans l’établissement. En application des dispositions du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France, la famille devra respecter le calendrier des vaccinations obligatoires en collectivité.

Vaccinations Obligatoires pour les Enfants Nés Avant 2018

Pour les enfants nés avant 2018, la primo vaccination diphtérie, tétanos et poliomyélite (DTP) est obligatoire. Elle est exigée pour aller à l'école. La vaccination de la fièvre jaune est obligatoire pour les résidents du département de Guyane âgés de plus de 12 mois (un an) ou toute personne y séjournant.

Vaccinations Obligatoires pour les Enfants Nés à Partir de 2018

Depuis le 1er janvier 2018, onze vaccins sont devenus obligatoires pour les enfants nés à partir de cette date. Ces vaccinations sont indispensables pour entrer en collectivité (crèche, école, halte-garderie, assistante maternelle agréée). Pour les enfants nés à partir du 1er janvier 2018, la vaccination contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche, l’ Haemophilus influenzae b, l’ hépatite B, le méningocoque C, le pneumocoque, la rougeole, les oreillons et la rubéole est obligatoire.

La liste des 12 vaccins obligatoires pour les nourrissons comprend :

2 mois : 1ère vaccination contre la diphtérie - tétanos - poliomyélite (DTP), la coqueluche, le pneumocoque, l’hépatite B et l'Haemophilus influenzae de type b (Hib)
3 mois : 1ère vaccination contre le méningocoque B
4 mois : deuxième dose des vaccins administrés à 2 mois
5 mois : deuxième dose du vaccin contre le méningocoque B
6 mois : 1ère vaccination contre le méningocoque ACYW
11 mois : rappels des vaccins administrés à 4 mois
12 mois : 1ère vaccination contre la rougeole-oreillon-rubéole (ROR), deuxième dose du méningocoque B et du méningocoque ACYW
16/18 mois : rappel du ROR

Nouvelles Obligations Vaccinales à Partir du 1er Janvier 2025

Les nouvelles obligations vaccinales mises en œuvre, à partir du 1er janvier 2025, concernent la vaccination contre les infections à méningocoque B, qui était auparavant recommandée et la vaccination contre les méningocoques ACWY (en lieu et place du méningocoque C). Les enfants nés à partir du 1er janvier 2018 étaient soumis à l’obligation vaccinale contre le méningocoque C jusqu’au 31 décembre 2024. L’obligation vaccinale contre le méningocoque C est remplacée à compter du 1er janvier 2025 par celle contre les méningocoques ACWY. Pour le vaccin contre le méningocoque B, les trois doses qui étaient recommandées deviennent obligatoires.

Pour les méningocoques ACWY : le nourrisson sera vacciné avec le vaccin Nimenrix® à l’âge de 6 et 12 mois. Il peut être également vacciné avec le vaccin Menquadfi® à partir l’âge de 12 mois.
Pour le méningocoque B : le nourrisson sera vacciné avec le vaccin Bexsero® à l’âge de 3, 5 et 12 mois.

Les enfants qui auront reçu une première dose de vaccin contre le méningocoque C avant le 1er janvier 2025 recevront la deuxième dose avec le vaccin contre les méningocoques ACWY en 2025.

Justification des Obligations Vaccinales

Toutefois si les vaccinations contre d’autres types de méningocoques deviennent obligatoires, c’est parce qu’elles sont très importantes pour protéger votre enfant et les enfants qui l’entourent contre des maladies potentiellement graves. L’extension des obligations vaccinales a donc pour seul objectif la santé de tous. Il s’agit de protection individuelle et collective : la vaccination de l’enfant permet de le protéger, et de le protéger longtemps. Pour une protection collective contre les maladies infectieuses, la cible de la couverture vaccinale de la population est de 95 %.

Importance de la Vaccination pour l'Entrée en Crèche

Les crèches accueillent des enfants dont le système immunitaire est encore fragile. La vaccination permet de les protéger contre des maladies qui peuvent parfois entraîner des complications sévères. Les crèches sont des lieux où les enfants sont en contact étroit, ce qui favorise la propagation des maladies contagieuses. La vaccination permet de limiter cette transmission et de protéger l'ensemble des enfants, y compris ceux qui ne peuvent pas être vaccinés pour des raisons médicales.

Impact des Vaccinations sur la Santé Publique

Grâce à la vaccination, ces maladies sont majoritairement bien contrôlées en France. En France, le nombre de cas de méningites est resté relativement faible en 2020 et 2021 lié à la mise en place des mesures (barrières) pendant la pandémie de Covid-19. En 2022, 323 cas de méningites ont été déclarés contre 219 cas en 2020. Les cas de méningites étaient en grande majorité dues aux méningocoques B (50,3 % des cas), Y (24,5 % des cas) et W (20,4 % des cas). Les cas de méningites dues aux méningocoques W ont touché principalement les nourrissons âgés de moins de 1 an. Une réduction importante des nouveaux cas de méningites dues au méningocoque B a été observée dans les pays (Royaume-Uni, Espagne, Australie, Italie) qui ont mis en place un programme de vaccination.

Modalités Pratiques et Délais

Si l’enfant n’est pas à jour de ses vaccinations, il ne pourra donc pas entrer en collectivité. En crèche ou à l’école, seule une admission provisoire est possible, les parents ayant alors 3 mois pour procéder aux vaccinations. À noter si votre enfant n'est pas à jour de ses vaccinations, une admission provisoire est possible. Vous avez alors 3 mois pour le faire vacciner. Si vous ne le faites pas, le responsable de la crèche, de l'école ou de la garderie peut exclure votre enfant. Une exception : afin que le mineur concerné puisse être maintenu dans ces structures, les responsables légaux de l'enfant provisoirement admis doivent justifier, dans les 3 mois de l'admission et par la présentation d'un des documents mentionnés à l'article D. 3111-6 du CSP, de la réalisation, dans des délais conformes au calendrier vaccinal prévu par la loi, de la ou des vaccinations manquantes. Le mineur est donc admis provisoirement dans ces structures.

Aspects Légaux et Financiers

Le décret est pris pour l'application de l'article 49 de la loi du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018 qui a étendu l'obligation vaccinale de trois à onze vaccins, "afin d'obtenir une protection collective contre des maladies évitables par la vaccination et ainsi limiter les risques d'épidémie et diminuer la mortalité infantile". Les personnes titulaires de l'autorité parentale doivent veiller au respect de cette obligation.

Tous les vaccins obligatoires sont intégralement remboursés par l’Assurance Maladie. Les frais sont pris en charge à 100 % pour les enfants de moins de 6 ans, sur prescription médicale. Les vaccins obligatoires du nourrisson sont pris en charge à 65% par l’assurance maladie (sauf le vaccin rougeole-oreillons-rubéole [ROR] pris en charge à 100% jusqu’à l’âge de 18 ans).

Documents Justificatifs

Le médecin qui effectue le vaccin doit le mentionner sur le carnet de santé de votre enfant. Vous devez présenter le carnet de santé comme justificatif de la réalisation des vaccinations obligatoires. L'admission en collectivité d'enfants (y compris en ACM) est subordonnée à la présentation du carnet de santé ou de tout autre document mentionné à l'article D.

Le Rôle du Professionnel de Santé

Un professionnel de santé peut évidemment ne pas vacciner un enfant présentant un état de santé particulier, par exemple lié à une pathologie, qui constituerait une contre-indication médicale avérée à la vaccination. Le médecin établira alors un certificat de contre-indication. Ce certificat visera obligatoirement une vaccination et non l’ensemble des vaccins. Le médecin doit exercer sa mission dans le respect de la vie humaine, de la personne et de sa dignité au service notamment de la santé publique (R. 4127-2 du code de la santé publique).

Effets Indésirables et Pharmacovigilance

Bien sûr, comme tout médicament, un vaccin peut provoquer des effets indésirables : des réactions indésirables bénignes ou transitoires du type douleurs ou rougeurs au site d’injection, et des réactions générales comme la fièvre. Comme pour tout médicament, les notices des vaccins explicitent les effets indésirables attendus. Toutes ces informations sont disponibles et accessibles à tous sur la base de données publique des médicaments et sur le site d’information sur les vaccins (www.vaccination-info-service.fr). L’existence d’une maladie fébrile ou d’une infection aiguë modérée à sévère ne contre-indique pas la vaccination mais peut conduire à la différer de quelques jours.

Après leur mise sur le marché, les vaccins, comme tout médicament, font l’objet d’un suivi de pharmacovigilance et les nouveaux vaccins sont toujours sous surveillance active des événements indésirables post-vaccinaux, avec la mise en place de plans de gestion des risques. L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé réévalue périodiquement les vaccins.

Bénéfices vs Risques

Tout acte médical (soin, traitement, examen, chirurgie) a pour objectif d’apporter des bénéfices à la personne, c’est-à-dire une amélioration de son état de santé. Comme tous les médicaments, les vaccins peuvent parfois entraîner des effets indésirables bénins et, dans de très rares cas, des complications graves. Cette comparaison entre les bénéfices et les risques repose sur des données médicales. Les risques de la vaccination sont très rares et ses bénéfices sont immenses et indéniables.

Vaccination Combinée et Système Immunitaire

Les données scientifiques montrent que l’administration de plusieurs vaccins en même temps n’a aucun effet néfaste sur le système immunitaire de l’enfant. L’administration de plusieurs vaccins en une seule fois comporte, en outre, des avantages : il limite le nombre de consultations et permet ainsi aux enfants de recevoir les vaccinations suffisamment tôt avant d’être exposés aux différentes maladies.

Le vaccin contre le méningocoque B peut être fait en même temps que les autres vaccins du nourrisson. Par exemple, le rappel à 12 mois peut être proposé en même temps que la première injection de vaccin rougeole-oreillons-rubéole (ROR) et que la seconde injection du vaccin contre les méningocoques ACWY. Par exemple, la seconde injection à 12 mois peut être proposée en même temps que la première injection de vaccin rougeole-oreillons-rubéole (ROR) et que le rappel du vaccin contre le méningocoque B. De plus, suite à ces nouvelles obligations contre les méningocoques, seules trois injections supplémentaires seront nécessaires : celles contre le méningocoque B. Les vaccins obligatoires pour les nourrissons ne sont volontairement pas tous injectés en même temps.

Vaccinations Recommandées

A ces vaccins obligatoires s’ajoutent des vaccinations recommandées pour les nourrissons qui restent au choix des parents comme :

2, 3 et 4 mois : la gastroentérite aiguë à rotavirus (2 à 3 doses selon le vaccin utilisé)
1 mois : la tuberculose (BCG)
1 an : la varivax (la varicelle : 2 doses à au moins 4 semaines d'intervalle)

Les vaccinations recommandées concernent les maladies et infections suivantes :

Maladies telles que la tuberculose, la coqueluche, la rubéole, la rougeole, et les oreillons, la varicelle, la grippe, l'hépatite B, le zona
Infections invasives à haemophilus influenzae de type B, à pneumocoque, à méningocoque C
Infections à papillomavirus humains (HPV).

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Vaccinations Obligatoires en Crèche en France : Comprendre les Nouvelles Mesures