L'aménagement d'une salle de bain dans une crèche ou une micro-crèche est une tâche complexe qui nécessite une attention particulière. Il ne s'agit pas simplement de remplir un espace avec du mobilier et des jouets, mais de créer un environnement stimulant, sécurisé et conforme aux normes en vigueur, où chaque enfant peut s'épanouir tout en répondant aux besoins des professionnels de la petite enfance. La sécurité, l'hygiène, l'ergonomie et le développement social de l'enfant sont au cœur de la conception de cet espace essentiel.
I. Zones d'Accueil et d'Entrée
La zone d'entrée de l'établissement est le premier contact avec les parents et les représentants légaux. Elle doit être aménagée de manière à les accueillir confortablement, en prévoyant au minimum un espace pour s'asseoir. L'accès à l'espace d'accueil des enfants doit être équipé d'un plan de déshabillage et de rangements individuels pour les effets personnels des enfants (manteaux, chaussures, chaussons, etc.). Un affichage clair et visible, réservé aux parents, doit contenir toutes les informations importantes qui leur sont dédiées.
II. Espaces de Change et Sanitaires pour Enfants
II.1. Plans de Change
L'établissement doit disposer d'un nombre suffisant de plans de change, à raison d'un plan au minimum par tranche de 10 places autorisées, avec un plan supplémentaire pour chaque tranche complète de 10 places au-delà. Ainsi, même une micro-crèche doit être équipée d'au moins un plan de change.
Hauteur et Dimensions : Chaque plan de change doit être installé à une hauteur d'environ 90 cm. Il est recommandé que chaque plan de change ait une profondeur ou une longueur minimale de 85 cm.
Sécurité et Accessibilité : Il est préférable d'ajouter des remontées latérales pour sécuriser le plan de change. Pour les unités accueillant des enfants plus grands, un escalier escamotable ou sécurisé doit être installé pour faciliter l'accès au plan de change sous la surveillance d'un adulte.
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II.2. Lavabos et Toilettes
Lavabos : Chaque espace de change doit être équipé d'au moins un lavabo à proximité du plan de change, de préférence à commande non manuelle et à hauteur d'adulte. Pour les enfants qui marchent, un lavabo à leur hauteur (moins de trois ans) doit être disponible dans l'espace d'accueil ou à proximité. L'utilisation de systèmes d'économie d'eau est recommandée.
Toilettes : L'espace de change des enfants qui marchent doit comporter au moins une cuvette de toilette pour 10 places autorisées, avec une cuvette supplémentaire par tranche complète de 10 places au-delà. Les cuvettes doivent être aux dimensions des enfants accueillis, soit à une hauteur de 22 à 24 cm du sol. Même une micro-crèche doit disposer d'une cuvette de toilette adaptée aux enfants.
Intimité : Une vigilance particulière est attendue quant à l'organisation spatiale de l'espace de change, notamment l'utilisation éventuelle de cloisonnettes, afin de respecter l'intimité des enfants. Les cloisons WC Loxos, incassables, faciles à nettoyer et à désinfecter, sont une bonne solution pour garantir l'hygiène et la durabilité tout en préservant l'intimité des enfants.
II.3. Accès et Surveillance
L'accès aux sanitaires et espaces de change doit se faire depuis l'espace d'accueil afin de faciliter la continuité de la disponibilité de l'adulte auprès du groupe d'enfants. L'aménagement de l'espace de change au sein de l'espace d'accueil doit permettre au professionnel en charge des enfants d'assurer une surveillance visuelle des enfants, tout en préservant l'intimité de l'enfant pendant le soin.
II.4. Choix des Équipements
Le choix d'un plan de change adapté est crucial. Il doit répondre aux normes en vigueur, notamment l'arrêté du 31 août 2021 qui exige un plan de change pour chaque tranche de 10 enfants. Pour faciliter le processus de changement de couche, il est conseillé d'opter pour des plans de change munis d'un escalier escamotable, conçu pour les enfants plus grands.
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Matériaux : Il est recommandé de choisir un plan de change en résine moulée avec un traitement antibactérien.
Robinetterie : Pour les lavabos, le choix des robinets intégrés aux vasques doit être fait avec soin. Des robinets adaptés aux enfants, comme les robinets à manette, peuvent encourager leur autonomie et alléger la charge du personnel.
III. Espaces de Sommeil
Pour favoriser le sommeil des jeunes enfants, l'organisation de plusieurs dortoirs est recommandée. La surface de chaque espace de sommeil doit respecter le ratio de 7 m² pour le premier couchage, puis 1 m² par couchage au-delà, selon la capacité autorisée. Lorsque l'aménagement prévoit des espaces de sommeil dédiés, des allèges vitrées doivent être installées sur les parois séparant les espaces de sommeil de l'espace d'accueil, en cohérence avec la hauteur de couchage des enfants, si l'organisation interne de l'établissement ne prévoit pas la présence permanente d'un professionnel auprès des enfants pendant leur sommeil.
IV. Biberonnerie
Si l'établissement dispose d'une biberonnerie, celle-ci doit être de préférence, mais non obligatoirement, à proximité de l'espace d'accueil des plus jeunes enfants. L'établissement doit également pouvoir proposer un espace propice à l'allaitement maternel. La biberonnerie doit permettre la préparation des biberons dans le respect des règles de sécurité et d'hygiène alimentaire et comprendre un évier (de préférence à commande non manuelle), un petit réfrigérateur, un placard et, le cas échéant, un chauffe-biberon. En cas de mutualisation de la biberonnerie et de l'espace de préparation des repas, une organisation spatiale ou temporelle doit permettre de repérer la zone dédiée à la confection des biberons.
V. Espaces pour la Direction, les Réunions et les Entretiens
L'organisation de l'établissement doit permettre d'aménager, y compris de manière temporaire, un espace adapté à la tenue des réunions d'équipe ou d'ateliers d'analyse de pratiques. L'établissement doit disposer d'un aménagement et du mobilier adapté (chaises, tables) utilisables à ces occasions. Dans les établissements d'une capacité inférieure ou égale à 39 places, l'organisation intérieure doit permettre d'aménager un espace individuel et confidentiel de travail, en particulier pour la personne assurant la direction, la responsabilité ou la référence technique ainsi que pour le référent Santé & Accueil inclusif. Dans les établissements d'une capacité supérieure ou égale à 40 places, l'organisation intérieure prévoit deux espaces de travail, dont un dédié particulièrement aux missions de direction. Le deuxième espace peut être mutualisé avec celui indiqué au III.5.1, peut servir pour les temps de travail et entretiens destinés aux familles et aux professionnels, et peut également être aménagé de façon à accueillir momentanément un enfant qui justifie d'une attention particulière ou un petit groupe d'enfants lors d'une activité d'éveil.
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VI. Espaces Techniques
VI.1. Rangement des Poussettes
L'établissement doit disposer d'un espace intérieur ou extérieur de rangement pouvant accueillir les poussettes et le matériel de transport d'enfants appartenant aux parents, ainsi que les poussettes multiplaces ou autres matériels utilisés par les professionnels lors des sorties.
VI.2. Rangement du Matériel
L'établissement doit disposer d'espaces de rangements (d'environ 0,5 m³/place autorisée) utilisables notamment pour le matériel de puériculture, le linge, les jeux, le matériel artistique, le matériel utilisé dans le cadre de l'accueil inclusif, ainsi que les jouets extérieurs et intérieurs, le stockage des produits et matériel d'entretien et les produits d'hygiène (dont les couches). L'indication de volumes de rangement comprend la globalité des divers lieux de stockage et de rangements de l'établissement, intérieurs et extérieurs. Maximiser l'espace vertical avec des étagères murales est une excellente façon d'optimiser cet espace.
VI.3. Préparation des Repas
Chaque établissement doit disposer d'un espace dédié à la préparation et au stockage des denrées alimentaires permettant une restauration collective, soumise à l'autorité compétente de la direction départementale de protection de la population. Cet espace peut être soit un espace dédié à la fabrication de repas sur place, soit un espace de restauration satellite. L'espace de préparation des repas doit être situé en dehors des espaces d'activités des enfants et comprendre un accès direct depuis l'extérieur pour faciliter et sécuriser les livraisons et l'évacuation des déchets. Les pratiques d'hygiène sont à organiser conformément à la réglementation en vigueur et prévoient notamment la mise en œuvre d'un plan de maîtrise sanitaire et la formation du ou des professionnels en charge de la restauration collective dans l'établissement.
VI.4. Lingerie
Si l'entretien du linge est réalisé sur place, l'établissement doit disposer d'une lingerie-buanderie. Si l'entretien du linge est confié à un prestataire, l'établissement doit disposer d'un espace de stockage du linge sale et d'un espace distinct pour le stockage du linge propre.
VII. Espace Extérieur
VII.1. Surface Minimale
Hors zone densément peuplée, les micro-crèches, petites crèches et crèches doivent disposer d'un ou de plusieurs espaces extérieurs à usage privatif d'une surface minimale totale de 2 m² par place autorisée. Pour les grandes et très grandes crèches, il ne peut pas être exigé que le ou les espaces extérieurs à usage privatif aient une surface totale supérieure à 80 m². Pour être pris en considération, un espace extérieur à usage privatif ne peut pas être inférieur à 20 m².
VII.2. Accès aux Activités en Plein Air
Lorsqu'un établissement ne dispose pas d'un espace extérieur à usage privatif, il doit préciser dans son projet éducatif selon quelles modalités est organisé l'accès de l'ensemble des enfants accueillis à des activités en plein air, dans le respect de la charte nationale d'accueil du jeune enfant.
VII.3. Accessibilité et Mutualisation
Un espace extérieur à usage privatif doit être accessible depuis les espaces d'accueil des enfants de l'établissement ou, à défaut, situé à moins de 300 m de l'établissement. Il peut correspondre à un jardin, à une terrasse ou à une cour végétalisés. Il est réputé privatif dès lors que son usage est réservé aux enfants accueillis par l'établissement pendant au moins quinze heures par semaine. Cet espace peut faire l'objet d'une mutualisation.
VII.4. Sécurité
L'espace extérieur doit être entouré d'une clôture, ou enceinte, d'une hauteur minimale de 150 cm sans points d'appui horizontaux et, le cas échéant, dont les barreaux sont écartés d'au maximum 11 cm. L'espace entre le bas de la barrière et le sol doit être au maximum de 11 cm. Les portes ou portillons d'accès doivent être munis de fermeture que les enfants accueillis ne peuvent manipuler. Après analyse de l'environnement et des risques de chute d'objets identifiée, un dispositif de sécurité peut être installé pour protéger l'espace extérieur contre la chute d'objets depuis les autres bâtiments ou les étages supérieurs en surplomb.
VII.5. Aménagement et Matériaux
L'espace extérieur doit être pour partie ombragé par la végétation ou par un dispositif adapté. Il doit prévoir un aménagement et des matériaux ne présentant pas de risques pour les jeunes enfants. Le revêtement de l'espace extérieur peut être synthétique ou non (tel que du gazon naturel).
VII.6. Végétation
Si l'espace extérieur est planté, les végétaux à épines, porteurs de baies, toxiques ou allergènes sont à proscrire. L'espace extérieur peut accueillir un jardin potager.
VII.7. Jeux et Structures
Lorsque des jeux ou structures de psychomotricité sont fixés au sol dans l'espace extérieur, ils doivent respecter les normes de sécurité en vigueur fixant les prescriptions de sécurité relatives aux aires collectives de jeux.
VII.8. Bac à Sable
En cas de présence d'un bac à sable, celui-ci doit être doté d'un dispositif de protection lorsqu'il n'est pas utilisé par les enfants.
VIII. Normes Générales et Recommandations Supplémentaires
VIII.1. Accessibilité
L'établissement doit respecter les règles d'accessibilité aux personnes en situation de handicap fixées par la réglementation en vigueur relative aux établissements recevant du public (ERP).
VIII.2. Sécurité et Sûreté
Chaque établissement doit disposer d'une entrée équipée d'un dispositif de contrôle d'accès (type digicode, visiophone ou autre) permettant de contrôler et déverrouiller l'entrée pour en sécuriser l'accès.
VIII.3. Surfaces et Volumes
La surface totale des espaces intérieurs d'accueil des enfants doit garantir un minimum de 7 m² par place autorisée. Dans les zones très densément peuplées, cette surface minimale peut être réduite à 5,5 m² par place autorisée, à condition de disposer d'espaces extérieurs privatifs ou d'espaces intérieurs supplémentaires pour la motricité et l'éveil culturel.
VIII.4. Eclairage et Luminosité
Les espaces d'accueil doivent disposer d'une source de luminosité naturelle directe, sauf les espaces dédiés au sommeil, aux sanitaires, aux changes, aux salles de jeux d'eau et aux couloirs. Les dispositifs d'éclairage artificiel doivent être équipés de variateurs, et la combinaison de la lumière naturelle et de l'éclairage artificiel doit garantir une luminosité de 300 lux.
VIII.5. Qualité de l'Air et Sonorité
Les espaces intérieurs doivent disposer de fenêtres permettant une ventilation naturelle ou de ventilation mécanique contrôlée, offrant une capacité de renouvellement de l'air intérieur conforme aux exigences du code du travail. Le gestionnaire doit s'assurer de la qualité de l'air et utiliser des produits de construction et de revêtement de sol ou de mur classés A ou A+ en matière d'émissions de polluants volatils. Le niveau sonore doit être inférieur à 40 décibels.
VIII.6. Températures
Hors période de forte chaleur et de canicule, la température ambiante doit être comprise entre 18° et 22° C. Les dispositifs de chauffage doivent présenter une température de contact inférieure à 60° C ou être rendus inaccessibles aux enfants. La température maximale de l'eau chaude sanitaire en sortie de robinets doit être de 45° C dans les parties accessibles aux enfants.
VIII.7. Sécurisation des Espaces
Les portes et portillons donnant sur des espaces accessibles aux enfants doivent être équipées de dispositifs anti-pince doigts. Les portes ouvrant sur les espaces d'accueil doivent être équipées d'un oculus grande hauteur ou de deux oculi vitrés. Les prises électriques doivent être inaccessibles aux enfants ou sécurisées. Les fenêtres doivent être oscillo-battantes ou équipées d'entrebâilleurs ou de dispositifs de blocage. Toute surface vitrée à portée d'enfants doit être sécurisée.
VIII.8. Ondes Électromagnétiques
L'installation d'un équipement terminal fixe équipé d'un accès sans fil à internet est interdite dans les espaces dédiés à l'accueil, au repos et aux activités des enfants de moins de trois ans.
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