Guide Ultime : Tout Savoir sur les Services et Démarches après un Décès

La perte d'un être cher est une épreuve douloureuse. L'organisation des obsèques représente une étape importante du deuil. Ce guide a pour objectif de vous accompagner dans ces démarches, en vous fournissant des informations claires et précises sur les procédures à suivre et les services disponibles.

Les premières démarches administratives

Suite au décès, il est impératif d'entreprendre immédiatement un certain nombre de démarches administratives officielles et obligatoires, qui doivent être accomplies avant les obsèques elles-mêmes.

La constatation du décès

La première étape consiste à faire constater le décès par un médecin, qui établira un certificat médical de décès. Lors d’un décès au domicile de la personne, la première action de la famille, ou à défaut celle d’un proche, doit être d’appeler un médecin afin de constater le décès.

La déclaration du décès en mairie

La démarche suivante consiste à déclarer le décès auprès des services d’état civil de la mairie de l’arrondissement où le décès est intervenu. Cette formalité est obligatoire et doit être effectuée dans les 24 heures qui suivent la mort de la personne. L’officier d’état civil établit alors un acte de décès, dont plusieurs exemplaires originaux sont remis au déclarant.

Décès dans un établissement de santé

Lorsque le décès survient dans un hôpital parisien, les démarches à réaliser par la famille sont simplifiées, car la rédaction du constat de décès et la déclaration de décès en mairie d’arrondissement sont directement effectuées par l’établissement hospitalier. Les établissements de santé privés n’ayant pas tous le même fonctionnement, il est indispensable de se renseigner précisément sur les règles d’organisation de celui où a eu lieu le décès.

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Décès en maison de retraite

Suite à un décès, toutes les maisons de retraite ne suivent pas exactement les mêmes processus. Il existe par exemple certaines différences dans l’établissement du constat ou du certificat de décès (réalisé dans l’institution), dans la possibilité de garder le défunt sur place, ou dans la déclaration du décès à effectuer en mairie. Pour en savoir plus, les familles doivent contacter le chef d’établissement concerné.

Décès sur la voie publique

Lorsque le décès survient dans un lieu ouvert au public, sur la voie publique ou dans des conditions nécessitant l’intervention des services de police, il appartient à la préfecture de police de Paris de procéder aux premières formalités administratives.

Disparition et absence

Il est possible d’organiser une cérémonie ou un hommage à une personne disparue dont le corps n’a pas été retrouvé dès lors qu’un jugement a acté sa disparition. Pour les personnes dont le corps n’a pas été retrouvé à la suite de circonstances ou d’évènements de nature à mettre sa vie en danger, comme pour celles dont on est sans nouvelle, la déclaration judiciaire de décès ou le jugement déclaratif d’absence permet aux familles d’organiser une cérémonie ou un hommage à la personne.

Absence de certificat de décès

Faute de médecin, il peut arriver qu’il n’y ait pas de certificat de décès, le permis d’inhumer ne peut donc être délivré. Le corps du défunt est alors transporté à l’Institut médico-légal. Le permis d’inhumer est ensuite délivré par le Procureur ou par la préfecture de police.

Décès d'un enfant

Lorsque l’enfant décède avant que sa naissance ait été déclarée à l’état civil, le médecin rédige un certificat médical attestant que l’enfant est né vivant et viable. Sur production de ce certificat, l’officier d’état civil délivrera en même temps un acte de naissance et un acte de décès. Lorsque l’enfant est mort-né ou né vivant mais non viable, il n’est pas possible d’établir un acte de naissance. Le médecin ou la sage-femme vont rédiger un certificat médical d’accouchement au nom de la mère.

La conservation du corps

En cas de décès à domicile, il n’est pas toujours possible de conserver le défunt jusqu’au jour des obsèques. Par ailleurs, si le décès se produit dans un établissement de santé, celui-ci ne dispose pas toujours d’une chambre mortuaire susceptible d’accueillir le défunt.

Les chambres funéraires

Les chambres funéraires disposent d’équipements réfrigérés permettant la conservation des corps dans les jours qui précèdent la mise en bière. Elles comprennent également des salons de présentation qui offrent aux familles la possibilité de veiller leur défunt et de se réunir. À la différence des chambres mortuaires qui dépendent d’un établissement de santé, les chambres funéraires sont gérées par des entreprises de pompes funèbres ou des municipalités. La Ville de Paris détient une chambre funéraire municipale, proche du cimetière des Batignolles, dont la gestion a été confiée à la société Groupement Funéraire Francilien. Il existe également, près du Père-Lachaise, une chambre funéraire appartenant à la société PFG.

Hygiène post-décès

Le Service Parisien de Santé Environnementale de la Ville de Paris intervient en hygiène post-décès (désinfection de l'appartement) uniquement sur réquisition préfectorale.

Transport du corps

Les transports de corps avant mise en bière sont effectués au moyen de véhicules spécialement aménagés, exclusivement réservés aux transports mortuaires. Le décès doit avoir été déclaré en mairie. A compter du 1er juillet 2017, ce transport doit être déclaré auprès de la mairie d'arrondissement du lieu de dépôt du corps du défunt. Un extrait du certificat de décès attestant que le décès ne pose pas de problème médico-légal et que le défunt n'était pas atteint par l'une des infections indiquées par la législation en vigueur. L’admission dans une chambre funéraire doit être faite 48 heures après le décès.

L'organisation des obsèques

Les obsèques doivent se dérouler dans les six jours suivant le décès, les dimanches et jours fériés n’étant pas inclus dans ce décompte. Au-delà de ce délai, l’inhumation ou la crémation du défunt ne pourront avoir lieu qu’après dérogation accordée, à Paris, par le Préfet de Police.

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Liberté des funérailles

Cérémonie funèbre, lieu de sépulture, inhumation ou crémation : toute personne peut librement décider du déroulement de ses obsèques, religieuses ou laïques. Une inhumation ou une crémation laïque peuvent également donner lieu à une cérémonie. La liberté des funérailles ne permet toutefois pas de s’affranchir de la réglementation sanitaire ou funéraire applicable en matière d’obsèques. Ainsi, même si une personne en avait exprimé le souhait, une inhumation ou une crémation ne pourra se dérouler sans cercueil.

Les dernières volontés

Toute personne majeure peut, sans formalité, indiquer par écrit ses dernières volontés concernant ses obsèques. Ces volontés peuvent être rédigées sur papier libre, et confiées à une personne de confiance.

Les contrats obsèques

Les entreprises de pompes funèbres, les sociétés d’assurances et les banques proposent des contrats obsèques permettant aux personnes qui le souhaitent de déterminer à l’avance le déroulement de leurs funérailles, mais également de provisionner une somme d’argent destinée à financer celles-ci. Il existe deux types de contrats obsèques :

Les contrats en capital : Ces contrats permettent seulement d’épargner une somme d’argent qui, lors du décès de l’assuré, sera reversée à la personne de son choix. Il faut toutefois savoir que le bénéficiaire n’a pas l’obligation d’utiliser la somme reçue pour financer les obsèques. Ces contrats en capital s’apparentent en réalité à des contrats d’assurance-vie.
Les contrats en prestations : Ces contrats permettent eux-aussi d’épargner une somme d’argent. En revanche, cette somme sera dédiée au financement des funérailles, le contrat permettant par ailleurs de préciser ses choix concernant l’organisation des obsèques. Certains contrats obsèques proposent ainsi des offres standardisées permettant simplement de choisir un modèle de cercueil et la nature des obsèques (inhumation ou crémation). Ces contrats, essentiellement proposés par des sociétés d’assurance ou des banques en lien avec des groupes ou réseaux d’entreprises funéraires, ne permettent pas de définir précisément le déroulement des funérailles, ni de choisir l’entreprise chargée de leur organisation. Lors du décès, c’est l’établissement financier après duquel le contrat a été souscrit qui déterminera cette société, parmi les entreprises affiliées au réseau professionnel partenaire. Les entreprises de pompes funèbres proposent en revanche des contrats obsèques en prestations personnalisées : choix du cercueil, organisation d’une cérémonie, achat d’un monument funéraire… ces contrats permettent ainsi de préparer en détails le déroulement de ses obsèques.

Choix de l'opérateur funéraire

En l’absence d’indication écrite de la part du défunt, et si ce dernier n’avait pas conclu de contrat-obsèques, l’organisation des funérailles incombe alors à ses proches. Selon la situation personnelle de chacun, la « personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles » pourra être son conjoint ou ses enfants. Si la personne décédée n’avait pas de famille ou n’avait plus de contact avec elle, la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles pourra également être un ami ou un proche. Les obsèques peuvent représenter un coût particulièrement élevé. Les opérateurs funéraires sont choisis librement par les familles ou les personnes ayant qualité pour pourvoir aux funérailles, quel que soit le lieu de décès. Si vous devez organiser des obsèques, il faut que vous connaissiez les tarifs et les prestations proposés par les différentes sociétés de pompes funèbres. N’hésitez pas à consulter plusieurs agences de pompes funèbres, afin d’obtenir plusieurs devis. Lorsque vous aurez arrêté votre choix, l’entreprise retenue établira alors un bon de commande reprenant les indications portées sur le devis.

Obsèques des personnes sans ressources

En l’absence de famille ou de proches, la loi impose aux communes de prendre en charge les obsèques des personnes sans ressource ou non identifiées décédées sur leur territoire. La Ville de Paris a confié l’exercice de cette mission de service public à la SAEMPF, société d’économie mixte parisienne, qui organisera en relation avec des associations d’accompagnement des défunts, des obsèques dignes et décentes. L’inhumation aura lieu au cimetière parisien de Thiais, dans une sépulture accordée gratuitement, pour une durée de cinq ans non renouvelables, aux « Jardins de la Fraternité ». Les personnes ne disposant pas des ressources nécessaires p# Guide Pratique des Services et Démarches Funéraires à Paris et Informations Utiles

La perte d'un être cher est une épreuve douloureuse. L'organisation des obsèques représente une étape importante du deuil. Ce guide vise à vous accompagner dans ces moments difficiles, en fournissant des informations claires et précises sur les démarches à entreprendre, les options disponibles et les services proposés à Paris.

Les Premières Démarches Administratives Essentielles

Immédiatement après le décès d'un proche, il est impératif d'entreprendre un certain nombre de démarches administratives officielles et obligatoires. Ces formalités doivent être accomplies avant les obsèques elles-mêmes.

Constatation et Déclaration du Décès

La première démarche consiste à faire constater le décès par un médecin, qui établira un certificat médical de décès. Suite à cela, il faut déclarer le décès auprès des services d’état civil de la mairie de l’arrondissement où le décès a eu lieu. Cette déclaration doit être effectuée dans les 24 heures suivant le décès.

L’officier d’état civil établit un acte de décès après vérification des documents nécessaires. Plusieurs exemplaires originaux sont remis et doivent être conservés pour les formalités ultérieures.

Décès à Domicile, en Établissement de Santé ou sur la Voie Publique

Décès à domicile: La famille ou un proche doit appeler un médecin pour constater le décès.
Décès dans un hôpital parisien: L’établissement hospitalier se charge de la rédaction du constat de décès et de la déclaration en mairie.
Décès dans un établissement de santé privé: Il est important de se renseigner sur les règles d’organisation de l’établissement. Le constat et le certificat de décès sont établis par un médecin de l’établissement.
Décès en maison de retraite: Les processus peuvent varier. Il est conseillé de contacter le chef d’établissement.
Décès sur la voie publique: La préfecture de police de Paris se charge des premières formalités administratives.

Absence de Corps et Déclaration Judiciaire de Décès

Il est possible d’organiser une cérémonie ou un hommage même si le corps n’a pas été retrouvé, dès lors qu’un jugement a acté sa disparition. La déclaration judiciaire de décès ou le jugement déclaratif d’absence permet aux familles d’organiser une cérémonie ou un hommage à la personne.

Enfant Décédé Avant Déclaration de Naissance

Enfant né vivant et viable: Le médecin rédige un certificat médical attestant de la naissance et de la viabilité de l’enfant. L’officier d’état civil délivre un acte de naissance et un acte de décès.
Enfant mort-né ou né vivant mais non viable: Il n’est pas possible d’établir un acte de naissance. Le médecin ou la sage-femme rédige un certificat médical d’accouchement au nom de la mère.

Conservation du Corps et Chambres Funéraires

En cas de décès à domicile, il n’est pas toujours possible de conserver le défunt jusqu’au jour des obsèques. De même, les établissements de santé ne disposent pas toujours d’une chambre mortuaire adaptée.

Les chambres funéraires offrent des équipements réfrigérés pour la conservation des corps et des salons de présentation pour les familles. Elles sont gérées par des entreprises de pompes funèbres ou des municipalités. La Ville de Paris détient une chambre funéraire municipale proche du cimetière des Batignolles.

Le Service Parisien de Santé Environnementale intervient en hygiène post-décès sur réquisition préfectorale. Les transports de corps avant mise en bière sont effectués par des véhicules spécialement aménagés.

L’admission dans une chambre funéraire doit être faite dans les 48 heures suivant le décès.

Organisation des Obsèques: Délais et Liberté de Choix

Les obsèques doivent se dérouler dans les six jours suivant le décès, hors dimanches et jours fériés. Au-delà de ce délai, une dérogation du Préfet de Police est nécessaire.

Chaque personne peut librement décider du déroulement de ses obsèques, religieuses ou laïques. Une inhumation ou une crémation laïque peuvent également donner lieu à une cérémonie. La liberté des funérailles ne s’affranchit pas de la réglementation sanitaire ou funéraire. Ainsi, une inhumation ou une crémation ne peut se dérouler sans cercueil.

Expression des Volontés Funéraires et Contrats Obsèques

Toute personne majeure peut indiquer par écrit ses dernières volontés concernant ses obsèques. Ces volontés peuvent être rédigées sur papier libre et confiées à une personne de confiance.

Les entreprises de pompes funèbres, les sociétés d’assurances et les banques proposent des contrats obsèques. Il existe deux types de contrats :

Contrats en capital: Permettent d’épargner une somme d’argent qui sera reversée à un bénéficiaire, qui n’a pas l’obligation de l’utiliser pour les obsèques. Ils s’apparentent à des contrats d’assurance-vie.
Contrats en prestations personnalisées: La somme est dédiée au financement des funérailles, et le contrat permet de préciser ses choix concernant l’organisation des obsèques (choix du cercueil, cérémonie, monument funéraire, etc.). Ces contrats sont proposés par les entreprises de pompes funèbres.

En l’absence d’indication écrite ou de contrat obsèques, l’organisation des funérailles incombe aux proches du défunt. La personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles peut être le conjoint, les enfants, un ami ou un proche.

Coût des Obsèques et Aide Financière

Les obsèques peuvent représenter un coût élevé. Il est conseillé de consulter plusieurs agences de pompes funèbres afin d’obtenir plusieurs devis.

Les personnes ne disposant pas des ressources nécessaires peuvent bénéficier d’une prise en charge partielle (ou totale) des frais d’obsèques. Ce dispositif est ouvert aux personnes ayant obtenu un certificat de suivi social. La Ville de Paris a confié la mise en œuvre de cette procédure à la SAEMPF, qui délivre les prestations afférentes au travers d’un réseau d’agences.

Don du Corps et Prélèvement d'Organes

La famille doit déterminer si le défunt avait exprimé le souhait de faire don de son corps à la science ou était favorable au prélèvement de ses organes ou tissus.

Don d’organes: Permet de sauver des vies. Le prélèvement est un acte chirurgical, et le corps est rendu à la famille pour l’organisation des obsèques.
Don du corps: Consiste à léguer son corps à la science pour l’enseignement de l’anatomie et la recherche médicale. Le corps n’est pas restitué à la famille, et fait l’objet d’une crémation. Les cendres peuvent être remises à la famille si le donateur ne s’y était pas opposé par écrit.

Cérémonie et Transport du Corps

L’organisation d’une cérémonie, civile ou religieuse, est une étape importante pour l’accompagnement du défunt et de ses proches. Les familles peuvent organiser ces cérémonies directement ou les confier à leur opérateur funéraire.

Après fermeture du cercueil, le corps peut être transporté hors de Paris après déclaration préalable à la Préfecture de police. En cas de décès à l’étranger, le rapatriement est effectué après autorisation délivrée par le représentant consulaire français.

Sépultures et Concessions Funéraires

Le propriétaire d’une concession peut décider d’y inhumer les personnes de son choix, qu’elles soient ou non de sa famille.

Chaque commune dispose d’un terrain commun dans ses cimetières où des sépultures sont accordées gratuitement pour cinq ans non renouvelables.

Autres Informations Utiles

Convention avec le crédit municipal.## Plateformes de microcrédit :

www.adisesactive.fr
16 Rue de la Vall. Sur rendez-vous.
6 rue Ph. Ouvert lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8h30 À 12h puis de 13h30 à 16h30.
Pour prise de rendez-vous : 6bis boulevard Paixhans à Metz. Plateforme départementale de microcrédit social personnel. Point Conseil Budget.
Bâtiment l'Opensèn 20 Pass.
Siège C.R. Financeur - peut être contacté exclusivement par une association ou structure accompagnante.

Horaires d'ouverture (à vérifier auprès des organismes) :

Du lundi au jeudi de 8h30 à 12h puis de 13h30 à 17h30, le vendredi de 8h30 à 12h puis de 13h30 à 17h00.
De 8h15 à 12h15 puis de 13h à 17h, le vendredi jusqu'à 16h.
De 9h à 12h puis de 14h à 17h.
De 9h à 12h puis de 13h30 à 17h30.
Du lundi au vendredi de 14h à 17h.
Du lundi au jeudi de 9h à 12h30 puis de 13h30 à 17h30, le vendredi de 9h à 12h30.
Du lundi au vendredi de 9h à 17h30, le jeudi à partir de 10h.
Tous les jours de 8h à 12h puis de 13h à 16h.

Public cible pour certaines plateformes de microcrédit :

Jeunes de 16 à 25 ans inclus.
Conditions : ni en formation, ni en emploi, ni scolarisé.

Partenaires bancaires pour certaines plateformes de microcrédit :

Crédit Agricole, Crédit Coopératif et la Banque postale.
Créasol.

Territoire d'intervention pour certaines plateformes de microcrédit :

Cantons de Louviers, Val de Reuil, Pont de l'Arche, Amfreville la Campagne, Fleury sur Andelle, Lyons la fôret.

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