La question de la paternité de Napoléon III a alimenté de nombreuses discussions et controverses au fil des ans. Cet article explore les sources historiques qui alimentent ces doutes et tente de démêler le vrai du faux.
Sources Juridiques et Historiographiques du XIXe Siècle
Pour comprendre le contexte juridique de l'époque, il est essentiel de se référer aux interprétations du Code civil par les auteurs du début du XIXe siècle. Parmi les ouvrages majeurs, on retrouve :
- Charles-Bonaventure-Marie Toullier, Le droit civil français suivant l'ordre du Code. Son œuvre, continuée par J.-B. Duvergier, a eu un impact considérable et a influencé toute une génération de juristes. Toullier fut professeur et bâtonnier à Rennes.
- Alexandre Duranton, Cours de droit français suivant le Code civil. Professeur à Paris, Duranton représente la génération suivante de celle de Toullier. Son commentaire du Code civil a connu un grand succès.
- Jean-Jacques-Florent Demolombe, Cours de Code Napoléon. Professeur, doyen et bâtonnier à Caen, Demolombe a enseigné le droit civil pendant plus de 50 ans. Son ouvrage est considéré comme l'une des plus hautes autorités que les avocats pouvaient citer devant les tribunaux.
- Claude Delvincourt, Cours de droit civil. Doyen de la faculté de droit de Paris, Delvincourt est une autre figure importante de cette époque.
La pensée de ces auteurs peut être considérée comme constante tout au long de leur œuvre. Il est donc d'usage de citer ces ouvrages par le seul nom des auteurs, sauf pour Demolombe. Les dates à retenir pour situer la période d'influence de ces œuvres sont de 1811-1848 pour Toullier, de 1825-1850 pour Duranton, et de 1844-1890 pour Demolombe.
D'autres grands juristes de cette époque, tels que Merlin, Proudhon, Troplong, Taulier, Demante et Bugnet, seront cités à l'occasion.
Contexte Politique et Codification du Droit
La codification du droit sous Napoléon Bonaparte a été un processus complexe et influencé par le contexte politique de l'époque. Plusieurs acteurs ont joué un rôle clé dans ce processus, notamment Portalis, Tronchet, Maleville et Bigot-Préameneu.
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Bonaparte avait brisé l'opposition libérale et républicaine au Tribunat, responsable du rejet des premiers titres du Code. La procédure de la "communication préalable" du projet de loi arrêté en Conseil d'État à la section de législation du Tribunat a permis de trouver un consensus hors de l'assemblée elle-même. Le Corps législatif, toujours aussi "muet", a montré la même docilité face au consensus Gouvernement-Tribunat.
Le Conseil d'État déterminait en assemblée générale les textes définitifs des projets de loi sur la base des procès-verbaux des conférences de négociation entre le Conseil et la section de législation du Tribunat. La formulation définitive du projet de loi était toujours portée au Premier consul, qui conservait le droit d'en faire usage telle qu'elle était ou de la changer.
La volonté politique a été déterminante dans les échecs de la codification civile. D'autres codes, comme le Code pénal de 1791, avaient été votés sans encombres majeurs par des assemblées révolutionnaires. Cependant, la complexité de la législation civile et sa sensibilité idéologique extrême ont rendu le processus plus difficile.
La Question de la Nationalité de Napoléon Bonaparte
La naissance de Napoléon Bonaparte en Corse a soulevé des questions sur sa nationalité. Napoléon est né le 15 août 1769 à Ajaccio. La Corse était française depuis un peu plus d'un an à cette date.
Depuis 1729, la Corse était en état d'insurrection contre la république de Gênes, qui était souveraine de l'île depuis environ le 15ème siècle. En 1768, le gouvernement de Paoli était maître de la plus grande partie de la Corse, à l'exception des principaux ports.
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Le roi de France, pour entrer en possession de la Corse, avait dû livrer bataille aux « nationaux » corses. En 1768, le gouvernement de Paoli est maitre de la plus grande partie de la Corse à l'exception notable des principaux ports qui étaient toujours administrés par la république de Gênes, mais aussi occupés par les troupes françaises en application de traités avec Gênes.
Des doutes se sont élevés, notamment après son abdication, sur la date de naissance réelle de Napoléon. On a évoqué la date du 5 ou 7 janvier 1768. Chateaubriand évoque les incertitudes sur sa date de naissance dans ses Mémoires d'Outre-tombe.
La polémique sur la date de naissance de Napoléon provient de la discordance entre certains documents d'état civil. On pense que le père de Napoléon, Charles Bonaparte, a fourni une date de naissance qui vieillissait son fils pour remplir la condition d'âge pour l'admission à l'école militaire de Brienne.
Selon l’article III du traité, l’exercice de la souveraineté sur la Corse est confié au roi de France - mais non la souveraineté elle-même. Dans l’esprit de Choiseul, comme dans celui de son successeur Vergennes, l’acquisition est définitive en fait, sinon en droit.
Depuis Henri III, les Corses qui résidaient en France avaient la qualité de régnicole, ce qui leur évitait notamment d'être soumis au droit d'aubaine. Le rattachement de la Corse à la France avait une portée moins évidente qu’on pourrait le penser. En droit, l’île continue à appartenir à la république de Gênes. Le roi de France en possède en quelque sorte l’usufruit mais non la nue-propriété.
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Michel Verge-Franceschi écrit que « Entre 1768 et 1789 il y a un réel vide juridique, c’est parce que l’île n’est pas vraiment française ». Pour Thierry Lentz, « La notion de nationalité n’avait pas grand sens à l’époque de la naissance de Napoléon, on était sujet d’un monarque et non citoyen d’une nation.
Dans le langage et selon le cadre intellectuel de l’époque, les Corses pour devenir sujets du roi, n’ont pas besoin de devenir Français. Dans un édit d’avril 1770, pour la reconnaissance de la noblesse dans l’île de Corse, le roi déclare qu’il est disposé à reconnaître l’existence d’une noblesse dans « nos nouveaux Etats de Corse » et invite les personnes intéressées à fournir leurs preuves de noblesse.
Le terme « naturel » sous l’Ancien régime, renvoie à l’appartenance à une nation. Le terme nationalité n’existe pas. On trouve encore la formulation « naturels corses » dans un arrêté du Directoire en 1796.
Pour satisfaire l’amour-propre des Corses, on a étendu à la Corse le système des Etats provinciaux. Ces différents textes montrent que le roi de France administre la Corse comme un de ses « Etats » et considère bien les Corses comme ses sujets.
Il semble abusif de considérer que le droit du sol était seul en vigueur sous l’Ancien régime français. L’erreur principale est de considérer que Napoléon aurait acquis la nationalité française à sa naissance, alors que seule la qualité de sujet du roi est en cause.
La solution la plus acceptable est que le changement qui a eu lieu en 1768 n’a pas vraiment affecté la « nationalité » ou « naturalité » des Corses : ils restent ce qu’ils étaient avant, des « naturels corses » et passent seulement du statut de sujets génois à celui de sujets du roi de France.
Napoléon III et Vichy : Un Lien Particulier
Napoléon III a entretenu un lien particulier avec la ville de Vichy. Il y a résidé cinq fois, entre 1861 et 1866. Son œuvre a contribué à l'essor de la ville.
Alain Carteret a consacré deux ouvrages à Napoléon III, dont « Napoléon III bienfaiteur de Vichy et de la France ». Il s'est intéressé à l'empereur et à sa personnalité, ainsi qu'aux contextes géographiques et historiques.
Napoléon III venait à Vichy pour soigner sa goutte et ses rhumatismes. Il aimait Vichy autant que Plombières et Biarritz.
Vichy doit beaucoup à Napoléon III : nouveau parc de onze hectares sur les bords de l’Allier endiguée, église Saint-Louis, gare, etc. Sa seule présence a augmenté la fréquentation de la station.
L'association des « Amis de Napoléon III » de Vichy a été créée en novembre 1966 pour perpétuer la mémoire et l’action de Napoléon III. Une plaque de voie communale a été baptisée « Esplanade Napoléon III ». Une stèle a été érigée à la mémoire de Napoléon III dans un parterre de fleurs.
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