L'embryon en bocal, sujet à la croisée de la science, de l'éthique et du droit, suscite des interrogations profondes sur la nature de la vie, la procréation et les limites de la science. Cet article explore les aspects de la conservation des embryons, les dilemmes éthiques qu'elle soulève, et les perspectives d'avenir qu'elle ouvre, tout en tenant compte des considérations juridiques et sociétales.
Honoré Fragonard et l'Art de l'Anatomie
Si le nom de Fragonard évoque immédiatement le célèbre peintre, il existe un autre Fragonard, Honoré, cousin germain du premier, qui s'est illustré dans un domaine moins connu mais tout aussi fascinant : l'anatomie animale. Ses "écorchés", des corps humains et animaux conservés grâce à des techniques dont il détenait le secret, sont des chefs-d'œuvre qui témoignent d'une maîtrise artistique et scientifique exceptionnelle. Ces pièces anatomiques, créées à l'école vétérinaire de Maisons-Alfort, avaient pour vocation première de documenter l'anatomie et les pathologies animales à l'attention des futurs vétérinaires.
La collection de tératologie, qui étudie les malformations et les monstruosités, offre un aperçu saisissant des anomalies du développement embryonnaire. L'étude de ces anomalies permet aux scientifiques de percer les mystères du développement de l'embryon et du fœtus. Les janus, animaux dont la gémellité a mal tourné, sont parmi les spécimens les plus saisissants de cette collection.
Conservation des Gamètes et de l'Embryon : Techniques et Motivations
La Vitrification : Une Révolution dans la Conservation
La conservation des gamètes et de l'embryon a connu des avancées significatives ces dernières années, notamment grâce à la vitrification, une technique de congélation ultrarapide. Avant 2010, la congélation lente des embryons entraînait une diminution significative de leurs chances de survie après décongélation. La vitrification a permis d'améliorer les résultats et de réduire le nombre de grossesses multiples, car il n'est plus nécessaire de transférer plusieurs embryons à la fois.
Conservation du Sperme : Une Solution Face à Certaines Pathologies
La conservation du sperme est une pratique courante dans le cas de pathologies cancéreuses (cancer du sein, lymphome, leucémie, ostéosarcome) ou de pathologies bénignes nécessitant des traitements de type chimiothérapie (lupus, sclérodermie). Elle permet aux hommes atteints de ces maladies de préserver leur fertilité avant de subir des traitements potentiellement stérilisants.
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Préservation de la Fertilité : Un Enjeu Sociétal
L'évolution de la société a conduit à des désirs de grossesse de plus en plus tardifs. L'âge moyen à la naissance du premier enfant a augmenté de manière significative dans les pays développés, dépassant souvent 30 ans, voire 35 ans chez les femmes ayant suivi des études universitaires. Pour ces femmes, le risque d'infertilité naturelle est plus élevé, d'où l'idée de préserver leur fertilité en congelant leurs ovocytes à un âge où ils sont encore de bonne qualité.
Juridiquement, la perception de cette pratique varie d'un pays à l'autre. Elle est interdite ou non autorisée dans certains pays (Allemagne, Suisse), autorisée dans d'autres (Espagne, Belgique), et ne fait l'objet d'aucune législation dans de nombreux pays, notamment aux États-Unis. En France, elle est autorisée à condition de donner la moitié des ovocytes, ce qui suscite un vif débat dans le cadre de la révision des lois de bioéthique.
Aux États-Unis, certaines grandes entreprises technologiques (GAFA) offrent à leurs employées la possibilité de congeler leurs ovocytes. Cependant, cette technique ne suscite pas encore un engouement majeur dans les pays où elle est autorisée, et elle est principalement utilisée par des femmes seules de milieux socio-économiques favorisés, souvent à un âge déjà tardif.
Diagnostic Préimplantatoire (DPI) et Modification Génétique : Vers une "Amélioration" de l'Embryon ?
Le diagnostic préimplantatoire (DPI) est une technique qui permet de connaître le statut génétique d'un embryon avant son implantation dans l'utérus. Lors d'une fécondation in vitro, une cellule de l'embryon est prélevée et analysée pour détecter d'éventuelles anomalies génétiques.
Les progrès en ingénierie génétique ont été tels qu'il est aujourd'hui possible de faire un dépistage systématique portant sur un grand nombre de maladies génétiques. Cette technique est déjà utilisée dans les centres de dons d'ovocytes espagnols ou américains, et son coût est devenu relativement abordable.
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La possibilité de modifier le génome d'un embryon soulève des questions éthiques majeures. En 2017, des équipes américaine et chinoise ont réussi à modifier un gène dans un embryon humain. Cette avancée ouvre la voie à la correction d'anomalies génétiques, mais aussi à la modification d'autres gènes, comme ceux qui déterminent la couleur des yeux ou des cheveux, ou même l'intelligence.
La Gestation Pour Autrui (GPA) : Une Alternative pour les Femmes Sans Utérus ?
La gestation pour autrui (GPA) est une pratique qui consiste à faire porter un enfant par une femme qui n'est pas la mère génétique de celui-ci, puis à donner cet enfant à la naissance. Cette pratique suscite des débats éthiques très variables selon les pays. Elle est banale aux États-Unis, au Canada, en Inde ou en Ukraine, mais interdite dans la plupart des pays européens, à l'exception du Royaume-Uni, qui l'autorise uniquement dans certaines indications médicales et avec un contrôle très strict des pratiques.
La GPA peut être une alternative pour les patientes n'ayant plus d'utérus ou un utérus non fonctionnel. Des équipes médicales ont réussi à réaliser des greffes d'utérus, permettant à des femmes sans utérus de mener une grossesse à terme. Cependant, cette technique est complexe, coûteuse et ne fonctionne vraiment que si l'utérus est donné par une donneuse vivante.
Uterus artificiel
Des équipes japonaises ont réussi à amener des embryons de brebis in vitro jusqu’à un équivalent humain de 2,5 mois. D'autres équipes ont réussi à amener à terme des fœtus de brebis prélevés dans l’utérus vers l’âge de 4 mois.
Secret et Anonymat : Les Questions Complexes du Don de Gamètes
Pour les enfants issus de don de sperme, d'ovocytes ou d'embryons, la question du secret et de l'anonymat est complexe. Le secret est la révélation ou non à l'enfant de son origine par recours au don, tandis que l'anonymat est la révélation totale ou partielle de l'identité du donneur ou de la donneuse.
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La plupart des enfants issus de don ont été maintenus dans le secret, mais l'accessibilité croissante des tests génétiques de parentalité rend ce secret de plus en plus difficile à garder. En cas de levée du secret, la plupart des enfants n'éprouvent pas un désir particulier de rechercher cette paternité biologique, surtout après un don d'ovocyte.
Scénarios Futurs : Entre Progrès Scientifiques et Dystopie
L'évolution des techniques dans les années à venir pourrait conduire à des scénarios futuristes, voire dystopiques. On peut imaginer une femme faisant congeler ses ovocytes à 30 ans, puis optant à 55 ans pour une fécondation in vitro avec don de sperme, après avoir sélectionné un donneur sur le plan génétique et modifié quelques gènes pour améliorer le QI de l'enfant à venir. L'embryon pourrait ensuite passer les neuf mois dans un utérus artificiel.
Cependant, il est important de prendre en compte le contexte de la croissance démographique mondiale, qui se concentre principalement en Afrique, au Moyen-Orient et dans le sous-continent indien, dans les milieux socio-économiques les plus défavorisés.
Affaire de l'Hôpital Saint-Vincent-de-Paul : Un Scandale Révélateur
La découverte de centaines de fœtus et de dépouilles d'enfants mort-nés conservés illégalement dans la chambre mortuaire de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul à Paris a suscité une vive émotion en France. Cette affaire a mis en lumière les pratiques de conservation des corps des enfants décédés et les questions éthiques qu'elles soulèvent.
Selon la loi, un hôpital a le droit de conserver, à des fins de recherche, les fœtus de moins de vingt-deux semaines durant seulement dix jours. Au-delà de vingt-deux semaines, il est totalement interdit de conserver le corps d'un enfant, y compris dans un but scientifique.
Statut Juridique de l'Enfant Mort-Né : Un Reste ?
La question du statut juridique de l'enfant mort-né est complexe. Le droit parle traditionnellement "d'enfant conçu" ou "d'enfant à naître", mais le Code civil introduit la notion "d'être humain" et de respect dû aux restes du corps humain. Un embryon, un fœtus, un enfant mort-né sont-ils des "êtres humains" au sens du Code civil ?
La personnalité juridique est-elle liée à la naissance ou peut-elle être acquise intra-utero, voire in vitro ? La qualité de personne peut-elle faire l'objet d'un droit subjectif, d'un "droit à", ce qui revient à reconnaître à un embryon un droit à la vie ? Le Comité Consultatif National d'Éthique (CCNE), en proposant la notion de "personne potentielle", ne simplifie pas le débat.
Le droit doit également prendre en compte les questions du droit pénal ("peut-il y avoir homicide sur un fœtus ?"), du droit social ("les parents peuvent-ils bénéficier de congés de maternité en cas d'enfant mort-né ou en cas d'interruption volontaire de grossesse ?") et du droit administratif ("que fait-on du corps d'un enfant décédé ?").
L'enfant mort-né, ou enfant sans vie, est-il un reste ? Il n'est "logeable" ni dans la catégorie des personnes, faute de pouvoir accéder à la personnalité juridique, ni dans celle des choses, dans la mesure où il bénéficie en sa qualité "d'être humain" d'une protection et du respect au sens de l'article 16 du Code civil.
L'acte d'enfant sans vie est un simple acte enregistré par l'officier d'état civil, qui se borne à constater l'existence de l'enfant, mais qui ne lui confère aucun droit. Il s'agit donc d'un pur acte symbolique d'individualisation de l'enfant qui n'a aucune personnalité juridique.
Recommandations du CCNE
Le CCNE recommande de prendre en compte le corps du fœtus ou de l'enfant mort-né et de respecter le souhait des familles qui peuvent envisager de pratiquer des rites funéraires. Il établit une distinction entre les enfants nés vivants et viables et les enfants sans vie. Pour les premiers, les parents ont l'obligation de prendre en charge l'inhumation ou la crémation de l'enfant, à leurs frais. Pour les autres, la crémation ou l'inhumation n'est pas obligatoire.
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